Documentation du dossier

Auteur: INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE

QUES10.1 ( 23 juillet 2014, 7 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la question du document QUES10

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES11 ( 8 septembre 2014, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Demande de d’information à la Commission canadienne de sûreté nucléaire

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES11.1 ( septembre 2014, 6 pages, pdf, 0.19 Mo )

Réponses aux questions du document QUES11

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES12 ( 18 septembre 2014, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Question au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs en lien avec une demande de la commission au cours de la séance d’audience publique du 8 septembre 2014 en soirée

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

QUES12.1 ( 25 septembre 2014, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Réponses aux questions du document QUES12 au nom du ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES13 ( 22 octobre 2014, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Questions à la Commission canadienne de sûreté nucléaire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES14 ( 22 octobre 2014, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

QUES14.1 ( 11 novembre 2014, 6 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponses aux questions du document QUES14

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES15 ( 22 octobre 2014, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Questions au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

QUES15.1 ( 29 octobre 2014, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Réponses aux questions du document QUES15

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES16 ( 11 novembre 2014, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

QUES16.1 ( 21 novembre 2014, lettre de transmission et 4 pages, pdf, 3 Mo )

Réponses aux questions des documents QUES16 et QUES20

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES16.2 ( 16 janvier 2015, 2 pages, pdf, 0.61 Mo )

Demande de complément d’information aux réponses du document QUES16.1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES17 ( 12 novembre 2014, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Question au ministère de la Santé et des Services sociaux

Auteur: MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

QUES17.1 ( 20 novembre 2014, 5 pages, pdf, 0.17 Mo )

Réponse à la question du document QUES17

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES18 ( 12 novembre 2014, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Questions à la Commission canadienne de sûreté nucléaire

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES18.1 ( 6 octobre 2014, 13 pages, pdf, 2 Mo )

L’acceptabilité sociale, un enjeu acceptable ?

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES18.2 ( novembre 2014, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponse à la demande d’information no 33

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES19 ( 12 novembre 2014, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

QUES19.1 ( 10 décembre 2014, 3 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponses aux questions du document QUES19

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES20 ( 12 novembre 2014, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Questions au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

QUES20.2 ( 23 février 2015, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Complément de réponse à la question 2 du document QUES20

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES21 ( 17 novembre 2014, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Questions au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

QUES21.1 ( 25 novembre 2014, lettre de transmission et 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Réponses aux questions du document QUES21

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES22 ( 27 novembre 2014, 2 pages et annexe, pdf, 0.21 Mo )

Question au ministère de la Santé et des Services sociaux