Documentation du dossier

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES6.3 ( 30 mai 2014, 7 pages, pdf, 0.25 Mo )

Complément d’information à la question 1A et réponse à la question 2 du document QUES6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES7 ( 12 mai 2014, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Demande de documents au Commission canadienne de sûreté nucléaire

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES7.1 ( 30 mai 2014, 19 pages, pdf, 0.85 Mo )

. Réponses aux questions 7A et 7B du document QUES7

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES7.1.1 ( 18 juin 2014, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Demande de compléments à la réponse de la CCSN relative à la question 7 du BAPE (document QUES7)

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES7.1.2 ( 11 juillet 2014, 9 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions du document QUES7.1.1

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES7.1.3 ( 11 juillet 2014, p.6-7, pdf, 0.11 Mo )

Révision de la réponse de la CCSN numéro 7.1.2

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES7.2 ( 30 mai 2014, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à la question 8 du document QUES7

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES8 ( 15 mai 2014, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Questions au ministère des Finances et de l’Économie

Auteur: MINISTÈRE DES FINANCES DU QUÉBEC

QUES8.1 ( 26 janvier 2015, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponses aux questions du document QUES8

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES9 ( 10 juillet 2014, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Demande de documents au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES9.1.1 ( 8 octobre 2014, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Demande complémentaire relative aux cartes déposées sous les cotes EXPLO4, EXPLO4.1, EXPLO4.2 et EXPLO4.3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES10 ( 14 juillet 2014, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Question au ministère de la Santé et des Services sociaux

Auteur: INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE

QUES10.1 ( 23 juillet 2014, 7 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la question du document QUES10

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES11 ( 8 septembre 2014, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Demande de d’information à la Commission canadienne de sûreté nucléaire

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES11.1 ( septembre 2014, 6 pages, pdf, 0.19 Mo )

Réponses aux questions du document QUES11

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES12 ( 18 septembre 2014, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Question au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs en lien avec une demande de la commission au cours de la séance d’audience publique du 8 septembre 2014 en soirée

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

QUES12.1 ( 25 septembre 2014, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Réponses aux questions du document QUES12 au nom du ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES13 ( 22 octobre 2014, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Questions à la Commission canadienne de sûreté nucléaire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES14 ( 22 octobre 2014, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Questions au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

QUES14.1 ( 11 novembre 2014, 6 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponses aux questions du document QUES14

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES15 ( 22 octobre 2014, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Questions au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

QUES15.1 ( 29 octobre 2014, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Réponses aux questions du document QUES15

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES16 ( 11 novembre 2014, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

QUES16.1 ( 21 novembre 2014, lettre de transmission et 4 pages, pdf, 3 Mo )

Réponses aux questions des documents QUES16 et QUES20

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES16.2 ( 16 janvier 2015, 2 pages, pdf, 0.61 Mo )

Demande de complément d’information aux réponses du document QUES16.1