Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES2 ( 1er mai 2014, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Demande de documents au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

QUES2.2 ( 30 mai 2014, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponses aux questions 2, 3 et 4 du document QUES2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES3 ( 1er mai 2014, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Demande de documents au ministère de la Santé et des Services sociaux

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES4 ( 1er mai 2014, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Demande de documents au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte aux changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

QUES4.1 ( 12 mai 2014, 5 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document QUES4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES5 ( 1er mai 2014, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Demande de documents au ministère des Transports

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

QUES5.1 ( 20 mai 2014, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Réponse à la question du document QUES5

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES6 ( 2 mai 2014, 1 page et annexe, pdf, 0.20 Mo )

Demande de documents au Commission canadienne de sûreté nucléaire

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES6.1 ( 16 mai 2014, 9 pages, pdf, 0.13 Mo )

Réponses aux questions du document QUES6

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES6.1.1 ( des usines de concentration et des parcs à résidus, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Tableau de la liste des mines

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES6.1.2 ( 11 juin 2014, 4 pages, pdf, 0.07 Mo )

Demande de précisions aux réponses fournies par la CCSN aux questions 1 à 4 du BAPE (document QUES6)

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES6.1.3 ( s. d., non paginé, pdf, 0.19 Mo )

Réponses à la demande de précision du document QUES6.1.2

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES6.2 ( 30 mai 2014, 4 pages, pdf, 0.11 Mo )

Réponses aux questions 3 et 4 du document QUES6

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES6.3 ( 30 mai 2014, 7 pages, pdf, 0.25 Mo )

Complément d’information à la question 1A et réponse à la question 2 du document QUES6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES7 ( 12 mai 2014, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Demande de documents au Commission canadienne de sûreté nucléaire

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES7.1 ( 30 mai 2014, 19 pages, pdf, 0.85 Mo )

. Réponses aux questions 7A et 7B du document QUES7

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES7.1.1 ( 18 juin 2014, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Demande de compléments à la réponse de la CCSN relative à la question 7 du BAPE (document QUES7)

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES7.1.2 ( 11 juillet 2014, 9 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions du document QUES7.1.1

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES7.1.3 ( 11 juillet 2014, p.6-7, pdf, 0.11 Mo )

Révision de la réponse de la CCSN numéro 7.1.2

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES7.2 ( 30 mai 2014, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à la question 8 du document QUES7

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES8 ( 15 mai 2014, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Questions au ministère des Finances et de l’Économie

Auteur: MINISTÈRE DES FINANCES DU QUÉBEC

QUES8.1 ( 26 janvier 2015, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponses aux questions du document QUES8

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES9 ( 10 juillet 2014, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Demande de documents au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES9.1.1 ( 8 octobre 2014, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Demande complémentaire relative aux cartes déposées sous les cotes EXPLO4, EXPLO4.1, EXPLO4.2 et EXPLO4.3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES10 ( 14 juillet 2014, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Question au ministère de la Santé et des Services sociaux