Documentation du dossier

Auteur: Louise JOHNSON-DOWN

PREMNAT17 ( 26 novembre 2014, 7 pages, pdf, 0.12 Mo )

Rapport – Portions maximales des aliments traditionnels chez les Cris de la Baie James

Auteur: ADMINISTRATION RÉGIONALE KATIVIK

PREMNAT18 ( septembre 1998, 71 pages, pdf, 0.46 Mo )

Plan directeur d’aménagements des terres de la région Kativik – Les grandes orientations d’aménagement et les affectations du territoire

Auteur: ADMINISTRATION RÉGIONALE KATIVIK

PREMNAT18.1 ( 1991, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Plan directeur – Plan no 1 – Éléments des milieux naturel et humain

Auteur: ADMINISTRATION RÉGIONALE KATIVIK

PREMNAT18.2 ( 1991, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Plan directeur – Plan no 2 – Principaux territoires associés à l’utilisation présente et passée par les communautés à des fins traditionnelles

Auteur: ADMINISTRATION RÉGIONALE KATIVIK

PREMNAT18.3 ( 1991, 1 carte, pdf, 4 Mo )

Plan directeur – Plan no 3 – Affectations du territoire

Auteur: ADMINISTRATION RÉGIONALE KATIVIK

PREMNAT18.4 ( 1991, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Plan directeur – Plan no 4 – Territoires d’intérêt

Auteur: SOCIÉTÉ MAKIVIK

PREMNAT19 ( s. d., 24 pages, pdf, 9 Mo )

Politique minière des Inuit du Nunavik - version inuit

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

PREMNAT20 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la question de la commission à la séance du 9 septembre 2014

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT et COMMISSION SPÉCIALE DU COMITÉ CONSULTATIF DE L’ENVIRONNEMENT KATIVIK

PREMNAT21 ( 8 juillet 2014, 7 pages, pdf, 0.36 Mo )

Protocole administratif concernant l’audience publique sur les enjeux de la filière uranifère au Québec

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT et COMMISSION SPÉCIALE DU COMITÉ CONSULTATIF POUR L’ENVIRONNEMENT DE LA BAIE-JAMES

PREMNAT22 ( 15 mai 2014, 6 pages, pdf, 0.34 Mo )

Protocole administratif concernant l’audience publique sur les enjeux de la filière uranifère au Québec

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES1 ( 29 avril 2014, 3 pages, pdf, 0.17 Mo )

Demande de documents au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: MINISTÈRE DE l’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

QUES1.1 ( 16 mai 2014, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponses aux questions du QUES1. Les documents transmis avec cette lettre se retrouvent sous les cotes EXPLO 2, 2.1, 2.2, 2.3, 2.4 et 3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES2 ( 1er mai 2014, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Demande de documents au ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

QUES2.2 ( 30 mai 2014, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponses aux questions 2, 3 et 4 du document QUES2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES3 ( 1er mai 2014, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Demande de documents au ministère de la Santé et des Services sociaux

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES4 ( 1er mai 2014, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Demande de documents au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte aux changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

QUES4.1 ( 12 mai 2014, 5 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document QUES4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES5 ( 1er mai 2014, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Demande de documents au ministère des Transports

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

QUES5.1 ( 20 mai 2014, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Réponse à la question du document QUES5

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES6 ( 2 mai 2014, 1 page et annexe, pdf, 0.20 Mo )

Demande de documents au Commission canadienne de sûreté nucléaire

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES6.1 ( 16 mai 2014, 9 pages, pdf, 0.13 Mo )

Réponses aux questions du document QUES6

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES6.1.1 ( des usines de concentration et des parcs à résidus, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Tableau de la liste des mines

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES6.1.2 ( 11 juin 2014, 4 pages, pdf, 0.07 Mo )

Demande de précisions aux réponses fournies par la CCSN aux questions 1 à 4 du BAPE (document QUES6)

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES6.1.3 ( s. d., non paginé, pdf, 0.19 Mo )

Réponses à la demande de précision du document QUES6.1.2

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

QUES6.2 ( 30 mai 2014, 4 pages, pdf, 0.11 Mo )

Réponses aux questions 3 et 4 du document QUES6