Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

NAT20 ( 15 octobre 2014, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Réponse à la question concernant l'évolution de l'effort en ressources humaines travaillant à la mission Faune pour la région du Nord‐du‐Québec à la séance du 15 septembre 2014

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

NAT20.1 ( 30 janvier 2015, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Consommation d’ETC

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

NAT21 ( octobre 2014, 9 pages, pdf, 0.11 Mo )

Réponse à la demande d’information no 22

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

NAT22 ( octobre 2014, 9 pages, pdf, 0.20 Mo )

Réponse à la demande d’information no 27

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

NAT23 ( 3 novembre 2014, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Réponse à la question concernant la méthode et la responsabilité de la prise en compte des effets cumulatifs sur la faune et ses habitats (versus approche par projet ou par espèce seulement) à la séance du 15 septembre 2014

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

NAT24 ( octobre 2014, 232 pages, pdf, 5 Mo )

Performance environnementale d’une mine ou d’une usine de concentration d’uranium réglementée en vertu de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

NAT25 ( novembre 2014, 6 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponse à la demande d’information no 30

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

NAT26 ( août 2014, 34 pages, pdf, 2 Mo )

Cadre de protection environnementale pour l’exploitation des mines et usines de concentration d’uranium en vertu de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

NAT27 ( s. d., 22 pages, pdf, 0.19 Mo )

Évaluation des risques écotoxicologiques reliés à la présence d’uranium pour les herbivores

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

NAT28 ( 14 novembre 2014, 11 pages, pdf, 0.44 Mo )

Risque pour les herbivores associé à la consommation de plantes ayant accumulé des radionucléides

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

NAT29 ( 2009, 108 pages, pdf, 0.81 Mo )

Code de pratiques écologiques pour les mines de métaux

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

NAT30 ( janvier 2014, 244 pages, pdf, 4 Mo )

Évaluation sommaire de la performance des mines de métaux assujetties au Règlement sur les effluents des mines de métaux en 2012

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

NAT31 ( février 2012, 63 pages, pdf, 0.83 Mo )

Deuxième évaluation nationale des données des études de suivi des effets sur l’environnement des mines de métaux visées par le Règlement sur les effluents des mines de métaux

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

NAT32 ( décembre 2014, 38 pages., pdf, 0.73 Mo )

Historique de l’exploitation uranifère dans la région d’Elliott Lake en Ontario et ses effets sur la qualité de l’eau et de la chair des poissons pour la consommation humaine

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

NAT33 ( décembre 2014, 11 pages, pdf, 0.12 Mo )

Complément d’information afin de répondre aux questions et préoccupations soulevées dans les mémoires déposés au BAPE – Thème de l’environnement

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

NAT34 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la question de la commission à la séance du 5 septembre 2014

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

NAT35 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la question de la commission à la séance du 15 septembre 2014

Auteur: CENTRE D’EXPERTISE EN ANALYSE ENVIRONNEMENTALE

NAT36 ( 2015, 103 pages, pdf, 2 Mo )

Toxicité du polonium vis-à-vis des organismes terrestres et aquatiques, revue de littérature

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS ET MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

PR3 ( 10 avril 2014, 164 pages, pdf, 4 Mo )

Étude sur l’état des connaissances, les impacts et les mesures d’atténuation de l’exploration et de l’exploitation des gisements d’uranium sur le territoire québécois préparée par Diversification de l’exploration minérale au Québec (DIVEX)

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS ET MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

PR3.1 ( 31 mars 2014, 21 pages, pdf, 2 Mo )

Résumé de l’étude sur l’état des connaissances, les impacts et les mesures d’atténuation de l’exploration et de l’exploitation des gisements d’uranium sur le territoire québécois préparée par Diversification de l’exploration minérale au Québec (DIVEX)

Auteur: UNIVERSITÉ LAVAL, UQÀM ET GROUPE DIVEX

PR3.2 ( 16 mai 2014, 8 pages, pdf, 0.70 Mo )

Addenda au document PR3

Auteur: UNIVERSITÉ LAVAL, UQÀM ET GROUPE DIVEX

PR3.2.1 ( 16 mai 2014, 2 pages, pdf, 4 Mo )

Addenda au document PR3.1 en date du 16 mai 2014

Auteur: UNIVERSITÉ LAVAL, UQÀM ET GROUPE DIVEX

PR3.3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Liste des mises à jour et des corrections des documents PR3 et PR3.1

Auteur: SOCIÉTÉ POUR VAINCRE LA POLLUTION (SVP)

PREC1 ( 20 mai 2014, 5 pages, pdf, 0.27 Mo )

Recommandation présentée à la Commission d’enquête sur l’exploitation de l’uranium du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE)

Auteur: SOCIÉTÉ POUR VAINCRE LA POLLUTION (SVP)

PREC2 ( s. d., non paginée, pdf, 2 Mo )

Présentation sur le projet Terres rares Matamek à Kipawa