Documentation du dossier

Auteur: Charles SIONNEAU

MEM254 ( 24 décembre 2014, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Mémoire

Auteur: CENTRE D’EXPERTISE EN ANALYSE ENVIRONNEMENTALE

NAT1 ( 2013, 25 pages et annexes, pdf, 9 Mo )

Procédure d’évaluation du risque radiotoxique

Auteur: CENTRE D’EXPERTISE EN ANALYSE ENVIRONNEMENTALE

NAT1.1 ( révisé en janvier 2015, 28 pages et annexes, pdf, 0.47 Mo )

Procédure d’évaluation du risque radiotoxique pour l’environnement, édition 2013-2014

Auteur: CENTRE D’EXPERTISE EN ANALYSE ENVIRONNEMENTALE

NAT2 ( 2014, 131 pages, pdf, 22 Mo )

Toxicité chimique de l’uranium sur les organismes terrestres – Revue de littérature

Auteur: CENTRE D’EXPERTISE EN ANALYSE ENVIRONNEMENTALE

NAT3 ( 2014, 33 pages, pdf, 16 Mo )

Toxicité du thorium vis-à-vis des organismes terrestres et aquatiques – Revue de littérature

Auteur: GAZETTE DU CANADA

NAT4 ( 2 septembre 2006, 6 pages, pdf, 2 Mo )

PARTIE I, vol.140, no 35. Publication de la décision finale concernant l’évaluation d’une substance — Rejets de radionucléides des installations nucléaires (effets sur les espèces autres que l’être humain) — inscrite à la Liste des substances d’intérêt prioritaire (paragraphe 77(6) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999)

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

NAT5 ( 9 septembre 2014, 10 pages, pdf, 1 Mo )

Éléments de réponse pour la question portant sur la protection du caribou migrateur et les aires de mise bas du caribou au nord du 52e parallèle, réponse à la question de la commission lors de la séance du 4 septembre 2014

Auteur: CENTRE D'EXPERTISE EN ANALYSE ENVIRONNEMENTALE DU QUÉBEC

NAT6 ( 2014, 111 pages, pdf, 41 Mo )

Toxicité du radium vis-à-vis des organismes terrestres et aquatiques – Revue de littérature

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

NAT7 ( 23 septembre 2014, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Réponse à la question de la commission lors de la séance du 15 septembre 2014

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

NAT7.1 ( juin 2007, 14 pages, pdf, 0.15 Mo )

Demande de fermeture de chemin du domaine de l’État – Guide et formulaire du demandeur

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

NAT8 ( s. d., 4 pages, pdf, 2 Mo )

Paramètres et fréquences de suivi des effluents du secteur minier, réponse à la question de la commission lors de la séance du 15 septembre en après-midi

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

NAT9 ( 29 septembre 2014, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Question concernant le suivi d'éléments radioactifs en lien avec l'accident nucléaire de Tchernobyl, réponse à la question de la commission lors de la séance du 15 septembre 2014

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

NAT10 ( 29 septembre 2014, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Question concernant la production de rapports sur le territoire de la Weh‐Sees Indohoun, réponse à la question de la commission lors de la séance du 15 septembre 2014

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

NAT11 ( 29 septembre 2014, 1 page et 1 carte, pdf, 2 Mo )

Question concernant les quotas dans le territoire de la Weh‐Sees Indohoun, réponse à la question de la commission lors de la séance du 15 septembre 2014

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

NAT12 ( 29 septembre 2014, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Question concernant la mise à jour de l'habitat faunique « aire de mise bas du caribou au nord du 52e parallèle », réponse à la question de la commission lors de la séance du 15 septembre 2014

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

NAT13 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Question concernant le Plan de rétablissement du caribou forestier au Québec, réponse à la question de la commission lors de la séance du 15 septembre 2014

Auteur: ÉQUIPE DE RÉTABLISSEMENT DU CARIBOU FORESTIER DU QUÉBEC

NAT13.1 ( février 2013, 24 pages et annexe, pdf, 6 Mo )

Lignes directrices pour l’aménagement de l’habitat du caribou forestier (Rangifer tarandus caribou)

Auteur: ÉQUIPE DE RÉTABLISSEMENT DU CARIBOU FORESTIER DU QUÉBEC

NAT13.2 ( mai 2013, 107 pages et annexes, pdf, 14 Mo )

Plan de rétablissement du caribou forestier (Rangifer tarandus caribou) au Québec – 2013-2023

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

NAT14 ( 29 septembre 2014, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Question concernant l'impact de l'ouverture de chemins sur la faune, réponse à la question de la commission lors de la séance du 15 septembre 2014

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

NAT14.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Différentes références en lien avec la question déposée NAT14

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

NAT15 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Question concernant le rôle du ministère dans le suivi des pourvoiries

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

NAT16 ( 29 septembre 2014, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Question concernant les réflexions ou positions du secteur de la faune et des parcs à l'égard de la filière uranifère, réponse à la question de la commission lors de la séance du 15 septembre 2014

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

NAT17 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Question concernant les coupures de personnel au secteur de la faune et des parcs et les répercussions dans la région du Nord‐du‐Québec, réponse à la question de la commission lors de la séance du 15 septembre 2014

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

NAT18 ( s. d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Questions concernant la gestion de la faune dans la région du Nord‐du‐Québec, les risques d'exploitation, les espèces sensibles

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

NAT19 ( septembre 2014, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à la demande d’information no 9