Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

NAT7 ( 23 septembre 2014, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Réponse à la question de la commission lors de la séance du 15 septembre 2014

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

NAT7.1 ( juin 2007, 14 pages, pdf, 0.15 Mo )

Demande de fermeture de chemin du domaine de l’État – Guide et formulaire du demandeur

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

NAT8 ( s. d., 4 pages, pdf, 2 Mo )

Paramètres et fréquences de suivi des effluents du secteur minier, réponse à la question de la commission lors de la séance du 15 septembre en après-midi

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

NAT9 ( 29 septembre 2014, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Question concernant le suivi d'éléments radioactifs en lien avec l'accident nucléaire de Tchernobyl, réponse à la question de la commission lors de la séance du 15 septembre 2014

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

NAT10 ( 29 septembre 2014, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Question concernant la production de rapports sur le territoire de la Weh‐Sees Indohoun, réponse à la question de la commission lors de la séance du 15 septembre 2014

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

NAT11 ( 29 septembre 2014, 1 page et 1 carte, pdf, 2 Mo )

Question concernant les quotas dans le territoire de la Weh‐Sees Indohoun, réponse à la question de la commission lors de la séance du 15 septembre 2014

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

NAT12 ( 29 septembre 2014, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Question concernant la mise à jour de l'habitat faunique « aire de mise bas du caribou au nord du 52e parallèle », réponse à la question de la commission lors de la séance du 15 septembre 2014

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

NAT13 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Question concernant le Plan de rétablissement du caribou forestier au Québec, réponse à la question de la commission lors de la séance du 15 septembre 2014

Auteur: ÉQUIPE DE RÉTABLISSEMENT DU CARIBOU FORESTIER DU QUÉBEC

NAT13.1 ( février 2013, 24 pages et annexe, pdf, 6 Mo )

Lignes directrices pour l’aménagement de l’habitat du caribou forestier (Rangifer tarandus caribou)

Auteur: ÉQUIPE DE RÉTABLISSEMENT DU CARIBOU FORESTIER DU QUÉBEC

NAT13.2 ( mai 2013, 107 pages et annexes, pdf, 14 Mo )

Plan de rétablissement du caribou forestier (Rangifer tarandus caribou) au Québec – 2013-2023

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

NAT14 ( 29 septembre 2014, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Question concernant l'impact de l'ouverture de chemins sur la faune, réponse à la question de la commission lors de la séance du 15 septembre 2014

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

NAT14.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Différentes références en lien avec la question déposée NAT14

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

NAT15 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Question concernant le rôle du ministère dans le suivi des pourvoiries

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

NAT16 ( 29 septembre 2014, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Question concernant les réflexions ou positions du secteur de la faune et des parcs à l'égard de la filière uranifère, réponse à la question de la commission lors de la séance du 15 septembre 2014

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

NAT17 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Question concernant les coupures de personnel au secteur de la faune et des parcs et les répercussions dans la région du Nord‐du‐Québec, réponse à la question de la commission lors de la séance du 15 septembre 2014

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

NAT18 ( s. d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Questions concernant la gestion de la faune dans la région du Nord‐du‐Québec, les risques d'exploitation, les espèces sensibles

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

NAT19 ( septembre 2014, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à la demande d’information no 9

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

NAT20 ( 15 octobre 2014, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Réponse à la question concernant l'évolution de l'effort en ressources humaines travaillant à la mission Faune pour la région du Nord‐du‐Québec à la séance du 15 septembre 2014

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

NAT20.1 ( 30 janvier 2015, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Consommation d’ETC

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

NAT21 ( octobre 2014, 9 pages, pdf, 0.11 Mo )

Réponse à la demande d’information no 22

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

NAT22 ( octobre 2014, 9 pages, pdf, 0.20 Mo )

Réponse à la demande d’information no 27

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS

NAT23 ( 3 novembre 2014, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Réponse à la question concernant la méthode et la responsabilité de la prise en compte des effets cumulatifs sur la faune et ses habitats (versus approche par projet ou par espèce seulement) à la séance du 15 septembre 2014

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

NAT24 ( octobre 2014, 232 pages, pdf, 5 Mo )

Performance environnementale d’une mine ou d’une usine de concentration d’uranium réglementée en vertu de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

NAT25 ( novembre 2014, 6 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponse à la demande d’information no 30

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

NAT26 ( août 2014, 34 pages, pdf, 2 Mo )

Cadre de protection environnementale pour l’exploitation des mines et usines de concentration d’uranium en vertu de la Loi sur la sûreté et la réglementation nucléaires