Documentation du dossier

Auteur: CONSEIL CANADIEN DES MINISTRES DE L’ENVIRONNEMENT (CCME)

ENC3.2 ( 2007, 14 pages, pdf, 1 Mo )

Recommandations canadiennes pour la qualité des sols : Environnement et santé humaine

Auteur: INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC, POLITIQUES PUBLIQUES ET SANTÉ

ENC4 ( 2013, 13 pages, pdf, 4 Mo )

Survol de l’encadrement législatif et réglementaire des mines d’uranium au Québec

Auteur: GOUVERNEMENT DU CANADA

ENC5 ( octobre 2011, 232 pages, pdf, 5 Mo )

Rapport national du Canada pour la Convention commune sur la sûreté de la gestion du combustible usé et sur la sûreté de la gestion des déchets radioactifs

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

ENC6 ( 2009, 48 pages, pdf, 2 Mo )

Préparer l’avenir du secteur minéral québécois

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

ENC7 ( mars 2012, 95 pages, pdf, 0.56 Mo )

Directive 019 sur l’industrie minière

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

ENC8 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la question de la commission à la séance du 9 septembre 2014

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

ENC9 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la question de M. Fafard à la séance du 16 septembre 2014

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

ENC10 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Réponse à la question de la commission aux séances du 5 et du 12 septembre 2014 en avant-midi

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

ENC11 ( septembre 2014, 4 pages, pdf, 0.11 Mo )

Réponse à la question de la commission à la séance du 5 septembre 2014 en avant-midi

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

ENC12 ( septembre 2014, 4 pages, pdf, 0.11 Mo )

Réponse à la question de la commission à la séance du 5 septembre 2014 en avant-midi

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

ENC13 ( septembre 2014, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponse à la question de la commission à la séance du 5 septembre 2014 en avant-midi

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

ENC14 ( septembre 2014, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Réponse à la question de la commission à la séance du 5 septembre 2014 en avant-midi

Auteur: MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

ENC15 ( 18 septembre 2014, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la question de la commission à la séance du 16 septembre 2014

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

ENC16 ( 18 septembre 2014, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la question de la commission à la séance du 18 septembre 2014

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

ENC17 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la question de la commission à la séance du 19 septembre 2014

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

ENC18 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la question de la commission à la séance du 19 septembre 2014

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

ENC19 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la question de la commission à la séance du 22 septembre 2014

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

ENC20 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la question de la commission à la séance du 23 septembre 2014

Auteur: GOVERNMENT OF SASKATCHEWAN

ENC21 ( s. d., 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Our mineral resources – Institutional Control Program. En lien avec la séance d’audience publique du 22 septembre 2014 en après-midi

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

ENC22 ( s. d., 1 page, pdf, 0.30 Mo )

Réponse à la question de la commission à la séance du 15 septembre 2014

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

ENC22.1 ( septembre 2014, 6 pages, pdf, 0.06 Mo )

Guide d’inspection des sites miniers actifs

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

ENC22.2 ( septembre 2014, 6 pages., pdf, 0.05 Mo )

Fiche d’inspection des sites miniers actifs

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

ENC23 ( partie 2, pages 1910 et 1911, pdf, 1 Mo )

Gazette officielle du Québec, 21 mai 2014, 146e année, no 21

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

ENC24 ( août 2014, 6 pages, pdf, 0.14 Mo )

Processus d’évaluation environnementale de la CCSN

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

ENC24.1 ( septembre 2013, 12 pages, pdf, 0.44 Mo )

Protection de l’environnement : Politiques, programmes et procédures de protection de l’environnement