Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 16 avril 2014, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Communiqué de presse annonçant la nomination de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( 6 mai 2014, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Communiqué de presse annonçant la composition et l’approche de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.3 ( 16 mai 2014, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début des travaux de la commission d'enquête

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.4 ( 19 mai 2014, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début des travaux de la commission d'enquête à Montréal et Chelsea

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.5 ( 30 mai 2014, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Communiqué de presse annonçant les séances prévues à Chisasibi, Chibougamau et Mistissini les 3, 4 et 5 juin 2014

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 18 mars 2014, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Lettres de nomination des membres de la commission

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

CR4 ( 3 mars 2014, 2 pages, pdf, 0.86 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de faire enquête et de tenir une audience publique

Auteur: CHMURA ECONOMICS & ANALYTICS (CHMURA) (2011)

ECON1 ( 179 pages, pages 6 à 11, pdf, 0.54 Mo )

Traduction française du résumé provenant du document The socioeconomic impact of uranium mining and milling in the Chatham Labor Shed, Virginia

Auteur: ORGANISATION DE REGLÉMENTATION NUCLÉAIRE DU CANADA

ECON2 ( Août 2014, 34 pages, pdf, 2 Mo )

Document sous la cote NAT26

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

ECON3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la question de la commission à la séance du 8 septembre 2014

Auteur: MINISTÈRE DES FINANCES DU QUÉBEC

ECON4 ( 26 septembre 2014, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Information sur la part des revenus d’impôt minier consacrée au Fonds des générations, réponse à la question de la commission à la séance du 19 septembre 2014

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

ECON5 ( 19 septembre 2014, 6 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à la question de la commission à la séance du 19 septembre 2014

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

ECON6 ( s. d., 27 pages, pdf, 0.74 Mo )

Réponse à la question de la commission à la séance du 9 septembre 2014

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

ECON7 ( 11 septembre 2014, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponses aux questions de la commission à la séance du 11 septembre 2014

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

ECON8 ( 12 septembre 2014, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Réponse à la question de la commission à la séance du 12 septembre 2014

Auteur: AZIMUT EXPLORATION

ECON9 ( octobre 2014, 13 pages, pdf, 3 Mo )

Utilisation du territoire et création de valeur au Québec : mines, hydroélectricité, agriculture et forêts – Méthode d'évaluation – Approche sectorielle des impacts, réponse à la question de la commission à la séance du 19 septembre 2014

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES

ECON10 ( 19 septembre 2014, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions de la commission lors de la séance du 19 septembre 2014

Auteur: Corinne GENDRON Urbain YAMEOGO et Clémence NARE

ECON11 ( 11 novembre 2014, 22 pages, pdf, 0.29 Mo )

Les modèles de garanties à long terme des impacts des activités de la filière uranifère au Québec

Auteur: ASSOCIATION NUCLÉAIRE CANADIENNE

ECON12 ( 15 septembre 2014, 3 pages, pdf, 0.75 Mo )

Réponse aux questions de la commission à la séance du 15 décembre 2014

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE

ENC1 ( août 2010, 14 pages, pdf, 0.37 Mo )

Processus d’autorisation des nouvelles mines et usines de concentration d’uranium au Canada

Auteur: COMMISSION CANADIENNE DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE ET ENVIRONNEMENT CANADA

ENC2 ( mai 2012, 47 pages, pdf, 2 Mo )

Rapport annuel 2010 sur les activités de gestion de l’uranium

Auteur: CONSEIL CANADIEN DES MINISTRES DE L’ENVIRONNEMENT (CCME)

ENC3 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Tableau sommaire des recommandations canadiennes pour la qualité de l’environnement

Auteur: CONSEIL CANADIEN DES MINISTRES DE L’ENVIRONNEMENT (CCME)

ENC3.1 ( s. d., 10 pages, pdf, 0.72 Mo )

Recommandations canadiennes pour la qualité des eaux: protection de la vie aquatique