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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet d'élargissement de la route 277 entre Saint-Henri et Saint-Anselme

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58 résultats

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD2 ( 23 septembre 2011, 3 pages, pdf, 0.08 Mo )

Compte rendu de la rencontre de médiation avec les parties le 20 septembre 2011

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD3 ( 3 octobre 2011, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Compte rendu de la rencontre de médiation avec une tierce partie le 30 septembre 2011

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD4 ( 12 octobre 2011, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Compte rendu de la rencontre de médiation avec les parties le 4 octobre 2011

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD5 ( 12 octobre 2011, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Compte rendu de la rencontre de médiation avec les parties le 7 octobre 2011

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD6 ( 14 octobre 2011, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Compte rendu de la rencontre de médiation avec une tierce partie le 14 octobre 2011

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD7 ( 17 octobre 2011, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Compte rendu d’un entretien téléphonique avec une tierce partie le 17 octobre 2011

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD8 ( 18 octobre 2011, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Compte rendu d’un entretien téléphonique avec une tierce partie le 18 octobre 2011

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD9 ( 18 octobre 2011, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Compte rendu d’un entretien téléphonique avec une tierce partie le 18 octobre 2011

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD10 ( 20 octobre 2011, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Compte rendu d’un entretien téléphonique avec le promoteur le 18 octobre 2011

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD11 ( 24 octobre 2011, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Compte rendu de la rencontre avec une tierce partie le 21 octobre 2011

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD12 ( 25 octobre 2011, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Compte rendu de la rencontre de médiation avec le promoteur et la partie requérante le 24 octobre 2011

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD13 ( 27 octobre 2011, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Compte rendu de la rencontre de médiation avec le promoteur et la partie requérante le 26 octobre 2011

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD14 ( 27 octobre 2011, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Compte rendu de la rencontre de médiation avec le promoteur et la partie requérante le 26 octobre 2011

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD15 ( 4 novembre 2011, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Compte rendu de la rencontre de médiation avec le promoteur et la partie requérante le 3 novembre 2011

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD16 ( 4 novembre 2011, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Compte rendu d’un entretien téléphonique avec une tierce partie le 4 novembre 2011

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD17 ( 16 novembre 2011, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Compte rendu de la rencontre de médiation avec le promoteur et la partie requérante le 15 novembre 2011

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD18 ( 18 novembre 2011, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Compte rendu de la rencontre de médiation avec une tierce partie le 17 novembre 2011

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 8 novembre 2011, 1 page et annexe, pdf, 10 Mo )

Question au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

Auteur: MINISTERE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ1.1 ( 9 novembre 2011, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à la question du document DQ1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 13 septembre 2011, 44 pages, pdf, 0.22 Mo )

Séance tenue le 13 septembre 2011 en soirée à Saint-Henri

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 14 septembre 2011, 29 pages, pdf, 0.16 Mo )

Séance tenue le 14 septembre 2011 en matinée à Québec

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR1 ( juin 2004, 6 pages, pdf, 0.25 Mo )

Avis de projet

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR2 ( juin 2005, 22 pages, pdf, 0.56 Mo )

Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR3.2 ( décembre 2010, 43 pages, pdf, 3 Mo )

Étude d’impact, Résumé