Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.22 Mo )

Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public, qui s’est terminée le 18 décembre 2015

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 3 novembre 2015, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2.1 ( 9 novembre 2015, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Communiqué de presse annonçant que la séance d'information est devancée

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Curriculum vitae du commissaire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM4.1 ( 15 février 2016, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début du mandat d’enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de médiation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM7 ( 21 juin 2016, 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

CR1 ( 22 octobre 2015, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 3 novembre 2015

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 9 février 2016, 1 page, pdf, 0.32 Mo )

Lettre de nomination du commissaire responsable

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( 18 décembre 2015, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Requête d’audience publique transmise au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

CR4 ( 3 février 2016, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de procéder à une médiation

Auteur: VILLES DE BROSSARD ET DE LONGUEUIL

DA1 ( 26 février 2016, 7 pages, pdf, 0.24 Mo )

Rapport des demandes soumises dans le cadre de la médiation du BAPE lors de la rencontre requérant – promoteur

Auteur: VILLES DE BROSSARD ET DE LONGUEUIL

DA1.1 ( 14 mars 2016, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Ordre du jour

Auteur: MRC DE CHAMPLAIN – VILLE DE SAINT-HUBERT

DA1.2 ( 15 mai 2001, pagination diverse, pdf, 0.47 Mo )

Séance du conseil municipal de Saint-Hubert, tenue le 15 mai 2001 – Règlement 1416

Auteur: MRC DE CHAMPLAIN - VILLE DE SAINT-HUBERT

DA1.3 ( 15 mai 2001, 11 pages et annexes, pdf, 0.13 Mo )

Règlement modifiant le règlement 1293-98 concernant la plomberie, la construction des conduites d'aqueduc et d'égout ainsi que leurs raccordements au réseau d'aqueduc et d'égout

Auteur: VILLE DE LONGUEUIL

DA1.4 ( 29 mai 2014, 2 pages, pdf, 0.47 Mo )

Adoption d’un plan d’action visant à élaborer et mettre en œuvre un plan de gestion des débordements des eaux usées (SE-2014-938)

Auteur: VILLE DE LONGUEUIL

DA1.5 ( 28 avril 2009, 17 pages, pdf, 0.58 Mo )

Règlement CA-2009-104 relatif à l’écoulement des eaux des cours d’eau

Auteur: VILLE DE LONGUEUIL

DA1.6 ( 22 octobre 2014, 1 carte, pdf, 3 Mo )

Plan général – Réseau d’égouts sanitaires et combinés

Auteur: VILLE DE BROSSARD

DA1.7 ( novembre 2013, 79 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

Plan directeur de gestion des milieux naturels – phase 1

Auteur: VILLE DE BROSSARD

DA1.8 ( 8 décembre 2015, 21 pages, pdf, 7 Mo )

Plan d’action en environnement 2015-2017

Auteur: VILLE DE BROSSARD

DA1.9 ( s. d., 1 plan, pdf, 0.20 Mo )

Croquis du ponceau

Auteur: VILLE DE BROSSARD

DA1.10 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.62 Mo )

Passages pour la petite faune

Auteur: VILLE DE BROSSARD

DA1.12 ( 14 mars 2016, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Photo 1 de l’état du ponceau

Auteur: VILLE DE BROSSARD

DA1.13 ( 14 mars 2016, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Photo 2 de l’état du ponceau

Auteur: VILLE DE BROSSARD

DA1.14 ( 14 mars 2016, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Photo 3 de l’état du ponceau