Documentation du dossier

Auteur: MINES SELEINE

DB16 ( juin 2010, 6 pages, pdf, 2 Mo )

Plan de restauration du site – Révision 2010

Auteur: EXPERTS ENVIROCONSEIL INC.

DB17 ( juillet 2004, 12 pages et cartes, pdf, 5 Mo )

Demande d’autorisation du ministre sur le captage d’eau souterraine aux Îles-de-la-Madeleine pour Mines Seleine

Auteur: EXPERTS ENVIROCONSEIL INC.

DB18 ( 18 pages, cartes et annexes, pdf, 37 Mo )

Demande de certificat d’autorisation pour le système de traitement des eaux usées aux Îles-de-la-Madeleine pour Mines Seleine

Auteur: TECHNISOL ENVIRONNEMENT

DB19 ( 24 août 2005, 3 pages, pdf, 2 Mo )

Réhabilitation environnementale des sols et de l’eau souterraine, Mines Seleine, Grosse-Île, Îles-de-la-Madeleine

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB20 ( 22 mai 2013, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Courriel de Mme Anouka Bolduc, spécialiste en toxicologie, sur la question des risques associés à la présence de méthane dans l’eau souterraine prélevée à des fins d’alimentation en eau potable

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB21 ( 15 mai 2013, 1 page, pdf, 0.52 Mo )

Étude sur les scénarios d’alimentation à long terme

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DB22 ( 23 août 202, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Règlement 2002-33 – Règlement relatif à l’utilisation de l’eau potable en situation de pénurie

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DB23 ( 22 juillet 2008, 4 pages, pdf, 2 Mo )

Règlement no 2003-15 concernant l’utilisation de l’eau potable par les usagers des réseaux d’aqueduc de la municipalité

Auteur: Michel CHOUTEAU et Rachid INTISSAR

DB24 ( 30 juin 2010, 93 pages, pdf, 8 Mo )

Développement d’une méthodologie de suivi de l’impact des changements climatiques sur les eaux souterraines pour les Îles-de-la-Madeleine – Phase 1 : Caractérisation électrique des aquifères

Auteur: ÉCOLE POLYTECHNIQUE DE MONTRÉAL

DB25 ( 25 octobre 2011, 173 pages, pdf, 37 Mo )

Développement d’une méthodologie de suivi de l’impact des changements climatiques sur les eaux souterraines pour les Îles-de-la-Madeleine – Phase 2 : Caractérisation des sites : détermination des profils de références et de la méthodologie de suivi, par Michel Chouteau, Abderrezak Bouchedda et Abdelhamid Madani

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB26 ( 23 mai 2013, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Réponse à la demande de la commission concernant le rendement d’une centrale à moteur diésel et d’une centrale au gaz naturel

Auteur: MADELIN’EAU

DB27 ( 1er avril 2003, pagination diverse, pdf, 0.43 Mo )

Annexe 13 – Hydrogéologie – Résumé de la revue de littérature

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DB28 ( mai 2013, 19 pages, pdf, 2 Mo )

Présentation technique au BAPE par M. Jean A. Hubert

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DB29 ( 16 mai 2013, pagination diverse, pdf, 4 Mo )

Rejet d’eau usée par les étangs aérés

Auteur: MINES SELEINE

DB30 ( s. d., 1 page, pdf, 0.37 Mo )

Formulaire de déclaration de conformité préalable au déversement de l’eau de ballast

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB31 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.08 Mo )

Question complémentaire du 15 mai 2013 concernant le distributeur exclusif de gaz naturel aux Îles-de-la-Madeleine

Auteur: QUÉBEC

DB31.1 ( 17 novembre 1999, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Décret no 1264-99 concernant la demande de la Société en commandite Gaz Métropolitain pour obtenir le droit exclusif de distribution du gaz naturel pour les régions du Bas-Saint-Laurent, de la Gaspésie et de la Côte-Nord

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB32 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à une question complémentaire du 15 mai 2013 concernant l’obligation d’une entreprise à exploiter un gisement qu’elle a découvert

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DB33 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Titres miniers – Îles-de-la-Madeleine, bail d’exploitation en fonds marins, bail minier, bail non exclusif, claim désigné, permis de recherche en fonds marins

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DB34 ( 18 mars 2013, 5 pages, pdf, 0.15 Mo )

Règlement no 2013-13 déterminant les distances séparatrices pour protéger les sources d’eau et puits artésiens et de surface dans la Municipalité des Îles-de-la-Madeleine

Auteur: MUNICIPALITÉ DES ÎLES-DE-LA-MADELEINE

DB34.1 ( mai 2013, 1 page, pdf, 0.63 Mo )

Carte illustrant le rayon de protection de 6 kilomètres autour des puits d’eau potable municipaux et des puits d’eau potable desservant plus de 20 personnes

Auteur: MINISTÈRE DES RICHESSES NATURELLES

DB35 ( décembre 1977, pagination diverse, pdf, 4 Mo )

Étude hydrogéologique des îles de Grosse Île et de Grande Entrée, par Martin Poulin

Auteur: MINISTÈRE DES RICHESSES NATURELLES

DB36 ( 1979, pagination diverse, pdf, 13 Mo )

Étude par modèle mathématique des nappes souterraines de La Grosse Île et de l’Île de la Grande Entrée, par Marcel Sylvestre

Auteur: MINISTÈRE DES RICHESSES NATURELLES

DB37 ( 1970, 102 pages, pdf, 10 Mo )

Hydrogéologie des îles de la Madeleine, par R. Dessureault et G. Simard

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB38 ( 24 mai 2013, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Courriel concernant les données piézométriques (niveaux d’eau) journalières recueillies à sept stations piézométriques (puits) opérées par le gouvernement du Québec