Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

SERV47 ( 16 juin 1999, 1 page, pdf, 0.34 Mo )

Information du Ministère sur le pouvoir d’ordonnance du ministre de l’Environnement en matière de gestion d’eau potable et d’eaux usées

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

SERV48 ( 3 juin 1999, 1 page, pdf, 0.30 Mo )

Information du Ministère sur les obligations réglementaires d’une municipalité en cas de modification de sa prise d’eau potable

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

SERV49 ( 23 juin 1999, 1 page et annexe, pdf, 0.49 Mo )

Information sur la concentration des MES dans les eaux usées des stations d’épuration le long de la rivière Yamaska

Auteur: CENTRE D’EXPERTISE ET DE RECHERCHE EN INFRASTRUCTURES URBAINES

SERV50 ( s. d., pagination diverse, pdf, 42 Mo )

Les classeurs du CERIU : infrastructures souterraines

Auteur: CENTRE D’EXPERTISE ET DE RECHERCHE EN INFRASTRUCTURES URBAINES

SERV50.1 ( s. d., pagination diverse, pdf, 16 Mo )

Les classeurs du CERIU : chaussées

Auteur: CENTRE D’EXPERTISE ET DE RECHERCHE EN INFRASTRUCTURES URBAINES

SERV50.2 ( juin 1999, p. 3-6 à 3-22., pdf, 6 Mo )

Les classeurs du CERIU : recueil des fournisseurs et produits – réhabilitation des chaussées

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE

SERV51 ( 7 octobre 1986, 49 pages et annexes, pdf, 27 Mo )

Rapport du Groupe de travail sur le programme d’assainissement des eaux [connu sous le titre de « Rapport Dagenais »]

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE

SERV52 ( 25 août 1999, pagination diverse, pdf, 0.72 Mo )

Information sur les stations d’épuration de la région de l’Estrie

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE

SERV53 ( 1er septembre 1999, p. 3 et annexe, pdf, 3 Mo )

Liste des municipalités du Québec ayant fait une demande d’aide financière via le programme « Les eaux vives du Québec » pour l’installation d’un réseau d’égout

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE

SERV54 ( 1er septembre 1999, p. 4 et annexe, pdf, 1 Mo )

Pouvoir d’une municipalité de couper le service d’eau à un usager qui n’aurait pas acquitté ses taxes

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE

SERV55 ( 1er septembre 1999, p. 5, pdf, 0.34 Mo )

Traitement de l’eau potable par ozonation

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE

SERV56 ( 1er septembre 1999, p. 7, pdf, 0.25 Mo )

Efficacité de la station d’épuration de la municipalité de Sainte-Agathe-des-Monts

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE

SERV57 ( 1er septembre 1999, p. 9-10, pdf, 0.44 Mo )

Information sur l’assainissement et l’évaluation des impacts des rejets des eaux usées de la municipalité de Caplan dans la baie des Chaleurs

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE

SERV58 ( 1er septembre 1999, p. 12, pdf, 0.24 Mo )

Réglementation municipale en matière de rejets provenant des réseaux d’égout

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE

SERV59 ( 1er septembre 1999, p. 11, pdf, 0.20 Mo )

Information sur le traitement des eaux usées de la ville de Price

Auteur: TABLE RONDE NATIONALE SUR L’ENVIRONNEMENT ET L’ÉCONOMIE

SERV60 ( 1996, 43 pages, pdf, 12 Mo )

Les services des eaux et des eaux usées au Canada

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE

SERV62 ( juin 1999, 6 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Protocole d’entente entre la ministre d’état aux Affaires municipales et à la Métropole et l’administration régionale Kativik dans le cadre du programme d’aide financière « Isurruutinik » pour l’amélioration des infrastructures des villages nordiques

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE

SOUT5 ( juin 1997, 49 pages et annexe, pdf, 0.42 Mo )

Politique de protection et de conservation des eaux souterraines, document de travail, Service des pesticides et des eaux souterraines

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

SOUT15 ( 21 avril 1999, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Demandes d’autorisation de captage d’eau souterraine à des fins commerciales

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

SOUT17 ( 3 mai 1999, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Production d’eau souterraine équivalente à la consommation de 900 foyers

Auteur: Ministère des ressources naturelles

SURF1 ( 1995, 24 pages, pdf, 3 Mo )

La villégiature sur les terres publiques du Québec : éthique et règles, Direction de la gestion du territoire public

Auteur: Ministère des ressources naturelles

SURF2 ( s. d., non paginé, pdf, 0.14 Mo )

Égalité et équité pour le développement harmonieux de la villégiature sur les terres publiques, Direction de la gestion du territoire, dépliant.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ÉNERGIE ET DES RESSOURCES. La réserve de Trois Chaînes : la loi simplifiée, dépliant.

SURF3 ( s. d., non paginé, pdf, 4 Mo )

La réserve de Trois Chaînes : la loi simplifiée, dépliant.

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

SURF4 ( 1994, 68 pages et annexe, pdf, 19 Mo )

Guide de développement de la villégiature sur les terres du domaine public

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

SURF5 ( 1995, 13 pages, pdf, 2 Mo )

Le développement de la villégiature sur les terres publiques du Québec : approche gouvernementale, Direction de la gestion du territoire public