Documentation du dossier

Auteur: RÉSEAU ENVIRONNEMENT

SERV22 ( 3 mai 1999, 1 page et annexe, pdf, 2 Mo )

Questions adressées à la Commission concernant l’assainissement municipal.

Auteur: VILLE DE CHICOUTIMI

SERV23 ( 4 février 1999 et 7 décembre 1998, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Rapport sur la tarification de l’eau au compteur et règlement d’imposition d’un mode de tarification de l’eau pour la ville de Chicoutimi.

Auteur: VILLE DE CHICOUTIMI

SERV24 ( 17 janvier 1996 et 15 février 1999, pagination diverse, pdf, 8 Mo )

Politique de gestion de l’eau par compteur et règlement régissant l’installation et l’entretien des compteurs d’eau pour la ville de Chicoutimi.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

SERV25 ( 28 janvier 1987 et 30 octobre 1986, pagination diverse, pdf, 3 Mo )

Décret 108-87 du gouvernement du Québec et entente entre le Ministère et la Communauté urbaine de Montréal concernant la gestion des eaux usées sur le territoire de la CUM.

Auteur: GUY DESCHAMPS

SERV27 ( 1998, 39 pages, pdf, 12 Mo )

Évolution des contaminants toxiques dans les eaux usées à la station d’épuration de la Communauté urbaine de Montréal en 1995 et 1996.

Auteur: CANH T. NGUYEN

SERV28 ( octobre 1994, 26 pages, pdf, 6 Mo )

Bilan de réduction des métaux lourds dans les effluents des industries du traitement de surface (1980-1993) sur le territoire de la Communauté urbaine de Montréal.

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

SERV29 ( s.d., non paginé, pdf, 10 Mo )

Présentation faite lors de la séance publique du 13 mai 1999.

Auteur: MONIQUE GILBERT

SERV30 ( s.d., 2 pages, pdf, 3 Mo )

Bilan des interventions de la CUM relatives aux rejets d’eaux usées des buanderies industrielles, Communauté urbaine de Montréal.

Auteur: SYNDICAT DES PROFESSIONNELLES ET PROFESSIONNELS MUNICIPAUX DE MONTRÉAL

SERV31 ( 12 mai 1999 et 13 novembre 1996, non paginé, pdf, 3 Mo )

Communiqués relatifs à la privatisation du Service d’eau potable à Montréal.

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

SERV32 ( s.d., 23 pages, pdf, 4 Mo )

Transparents de la présentation de la CUM faite le 13 mai 1999.

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES

SERV33 ( 7 mai 1999, 3 pages, pdf, 3 Mo )

Réponses aux questions concernant les coûts et les performances des ouvrages d’assainissement des eaux, la formation des opérateurs d’ouvrages d’assainissement, les mesures d’économie d’eau ; conditions d’admissibilité d’une municipalité au programme Eau Vive incluant le cas de Saint-Honoré.

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES

SERV35 ( 1997, 1998 et 1999, pagination diverse, pdf, 4 Mo )

Information sur les frais imposés par la Régie du bâtiment du Québec pour l’installation de compteurs d’eau.

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES

SERV36 ( 31 mars 1995, 3 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Protocole d’entente entre le ministre des Affaires municipales et la Régie intermunicipale d’approvisionnement en eau potable de l’île Centrale (Îles-de-la-Madeleine) pour les fins et en considération d’une aide financière à être versée dans le cadre des décrets gouvernementaux 1214-91 du 4 septembre 1991, 964-92 du 30 juin 1992 et 406-95 du 29 mars 1995.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

SERV38 ( 1985, p. 107-109, pdf, 0.81 Mo )

Les compteurs d’eau.

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

SERV39 ( 31 mars 1999, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Statistiques annuelles des déversements d’eaux usées pour l’année 1998

Auteur: CENTRE D’EXPERTISE ET DE RECHERCHE EN INFRASTRUCTURES URBAINES

SERV40 ( avril 1998, 339 pages, pdf, 76 Mo )

Bilan de l’état des infrastructures de base dans la région métropolitaine de recensement de Montréal

Auteur: LÉO-PAUL LAUZON, FRANÇOIS PATENAUDE ET MARTIN POIRIER

SERV41 ( octobre 1996, 71 pages et annexes, pdf, 52 Mo )

La privatisation de l’eau au Québec, première partie : les expériences dans le monde

Auteur: LÉO-PAUL LAUZON, FRANÇOIS PATENAUDE ET MARTIN POIRIER

SERV41.1 ( avril 1997, 110 pages, pdf, 29 Mo )

La privatisation de l’eau au Québec, deuxième partie : le cas de Montréal et du Québec

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

SERV42 ( 10 juin 1999, 1 page et annexe, pdf, 2 Mo )

Information concernant l’alimentation en eau et l’usage des égouts publics selon le règlement A-4 de la Ville de Montréal

Auteur: PIERRE J. HAMEL

SERV43 ( 10-12 décembre 1997, 17 pages, pdf, 7 Mo )

Le financement des infrastructures [tiré du Symposium sur la gestion de l’eau au Québec, vol. 1, Recueil de textes des conférenciers, Québec, INRS-Eau, 283 p., p. 233-247], Groupe de recherche sur les infrastructures et les équipements urbains (GRIEU), INRS-Urbanisation

Auteur: PIERRE J. HAMEL ET ALAIN STERCK

SERV44 ( mars 1997, 68 pages, pdf, 25 Mo )

Analyse comparative de la gestion de l’eau dans divers pays, rapport remis au ministère du Conseil exécutif, Groupe de recherche sur les infrastructures et les équipements urbains (GRIEU), INRS-Urbanisation

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

SERV45 ( s. d., 11 pages, pdf, 47 Mo )

Diagnostic des réseaux : rapport final, section Aqueduc, sommaire

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL ET AUTRES

SERV45.1 ( septembre 1999, 54 pages, pdf, 19 Mo )

Auscultation et diagnostic des réseaux d’aqueduc et d’égout de la ville de Montréal, rapport final

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL ET AUTRES

SERV45.2 ( septembre 1999, 122 pages, pdf, 23 Mo )

Auscultation et diagnostic des réseaux d’aqueduc et d’égout de la ville de Montréal, annexes

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

SERV46 ( 6 juillet 1999, 1 page et annexe, pdf, 0.93 Mo )

Contrôle environnemental permettant d’évaluer l’impact des rejets des ouvrages municipaux d’assainissement des eaux