Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES13 ( 31 août 1999, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Questions adressées au ministère des Ressources naturelles sur les composantes du liquide utilisé par la Société pour la protection des forêts contre le feu (SOPFEU)

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES29 ( 6 octobre 1999, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Demande d’information adressée au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation concernant les besoins en eau souterraine de l’industrie de la pisciculture au Québec

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES30 ( 6 octobre 1999, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Demande d’information adressée au ministère de l’Environnement concernant les besoins en eau souterraine au Québec pour les municipalités et les autres usagers

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES30.2 ( 27 octobre 1999, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Demande de complément d’information adressée au ministère de l’Environnement relativement à l’état de la connaissance sur les usages de l’eau souterraine

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES31 ( 13 octobre 1999, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation concernant le coût d’études hydrogéologiques visant à identifier le potentiel aquifère pour l’aquiculture ainsi que les orientations du comité multipartite créé par l’UMRCQ relativement à la gestion globale des cours d’eau municipaux

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES32 ( 13 octobre 1999, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement relativement aux orientations du comité multipartite créé par l’UMRCQ et à l’état d’avancement de la directive sur les rejets des piscicultures (voir document SOUT52 pour réponse sur les rejets des piscicultures)

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES33 ( 13 octobre 1999, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question adressée au ministère des Ressources naturelles pour savoir si des mécanismes légaux, administratifs ou autres lui permettent de rendre publiques les études géologiques faites par le privé dans le domaine de l’exploration et de l’exploitation minière

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

RP1 ( 1er mai 2000, 933 pages, pdf, 10 Mo )

Rapport - L'eau, ressource à protéger, à partager et à mettre en valeur

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE ET ENVIRONNEMENT CANADA.

SERV1 ( juillet 1998, 7 pages, pdf, 4 Mo )

Évaluation de la toxicité des effluents des stations d’épuration municipales du Québec, rapport d’étape, résumé.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

SERV2 ( janvier 1999, 13 pages, pdf, 4 Mo )

Position du ministère de l’Environnement sur la désinfection des eaux usées traitées, Service de l’assainissement des eaux et du traitement des eaux de consommation.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE

SERV3 ( mars 1997, 52 pages, pdf, 14 Mo )

Rapport d’évaluation des ouvrages municipaux d’assainissement des eaux du PAEQ : année 1994, Service de l’assainissement des eaux et du traitement des eaux de consommation.

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

SERV4 ( 1992, 39 pages, pdf, 13 Mo )

Instruments économiques pour la gestion de l’eau : tarification de l’eau dans l’industrie, Conservation et protection.

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

SERV5 ( 1995, 35 pages, pdf, 14 Mo )

La tarification de l’eau dans les municipalités canadiennes en 1991 : méthodes et prix actuels, Service canadien de la faune.

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

SERV6 ( 1995, 51 pages et annexes, pdf, 25 Mo )

L’utilisation de l’eau dans l’industrie canadienne en 1991, Ser- vice canadien de la faune.

Auteur: BERNARD DABOVAL ET AUTRES

SERV7 ( juillet 1998, 88 pages et annexes, pdf, 68 Mo )

Évaluation de la toxicité des effluents des stations d’épuration municipales du Québec, rapport d’étape, ministère de l’Environnement et de la Faune et Environnement Canada.

Auteur: DANY FOUGÈRES ET AUTRES

SERV8 ( mai 1998, 211 pages et annexes, pdf, 71 Mo )

Évaluation des besoins des municipalités québécoises en réfection et construction d’infrastructures d’eaux.

Auteur: JEAN-PIERRE VILLENEUVE ET AUTRES

SERV9 ( février 1998, pagination diverse, pdf, 77 Mo )

Évaluation des besoins des municipalités québécoises en réfection et construction d’infrastructures d’eaux, rapport final, INRS-Eau

Auteur: JEAN-PIERRE VILLENEUVE ET AUTRES

SERV10 ( Février 1998, 50 pages, pdf, 12 Mo )

Synthèse des rapports INRS-Urbanisation et INRS-Eau sur les besoins des municipalités québécoises en réfection et construction d’infrastructures d’eaux

Auteur: UNION DES MUNICIPALITÉS DU QUÉBEC

SERV13 ( septembre 1994, 35 pages et annexes, pdf, 19 Mo )

L’état actuel et les nouveaux modes de gestion et de financement des infrastructures municipales, rapport d’enquête.

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES

SERV14 ( s.d., non paginé, pdf, 0.63 Mo )

Ouvrages municipaux construits dans le programme d’assainissement des eaux de la région de l’Estrie.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE

SERV15 ( s.d., non paginé, pdf, 3 Mo )

Les charges des rejets d’eaux usées des deux stations d’épuration en amont de la prise d’eau de Québec (Stoneham et Lac-Delage).

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE

SERV17 ( 1999, 80 pages, pdf, 13 Mo )

Rapport du Comité sur les nouvelles technologies de traitement des eaux usées.

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE

SERV18 ( 25 mars 1999, non paginé, pdf, 13 Mo )

La pérennité des ouvrages municipaux d’assainissement des eaux, Salon des technologies environnementales des Amériques.

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE

SERV20 ( 24 février 1999, 7 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Le passage à l’an 2000 des équipements et systèmes informatiques : guide pour les services d’aqueduc et d’égouts.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

SERV21 ( 29 avril 1999, 13 pages, pdf, 5 Mo )

Ouvrages municipaux d’assainissement des eaux : répartition des ouvrages par centre de responsabilité.