Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR3.9.1 ( 6 mai 1999, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Validation du pourcentage de forêt sur la Côte-Nord

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR3.10 ( 14 mai 1999, 21 pages, pdf, 0.55 Mo )

Portrait régional de l’eau du Nord-du-Québec, région administrative 10,

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR3.10(A) ( 19 mai 1999, 21 pages, pdf, 0.52 Mo )

Regional Water-Resources Profile for the Nord-du- Québec, Administrative Region 10

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

PR3.10(A).1 ( 11 août 1999, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Errata to Profile for the Nord-du-Québec

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR3.11 ( 6 mai 1999, 34 pages, pdf, 1 Mo )

Portrait régional de l’eau de la Gaspésie–Îles-de-la- Madeleine, région administrative 11

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR3.11.1 ( 17 mai 1999, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Errata au Portrait régional de l’eau de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR3.12 ( 16 mars 1999, 39 pages, pdf, 0.73 Mo )

Portrait régional de l’eau de Chaudière-Appalaches, région administrative 12

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR3.13 ( 29 avril 1999, 24 pages, pdf, 0.42 Mo )

Portrait régional de l’eau de Laval, région administrative 13

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR3.14 ( 14 avril 1999, 29 pages, pdf, 0.76 Mo )

Portrait régional de l’eau de Lanaudière, région administrative 14

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR3.15 ( 14 avril 1999, 27 pages, pdf, 0.57 Mo )

Portrait régional de l’eau des Laurentides, région administrative 15

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR3.16 ( 22 mars 1999, 39 pages, pdf, 0.65 Mo )

Portrait régional de l’eau de la Montérégie, région administrative 16

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR3.17 ( 29 mars 1999, 29 pages, pdf, 0.59 Mo )

Portrait régional de l’eau du Centre-du-Québec, région administrative 17

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR3.17.1 ( 21 avril 1999, pagination diverse, 21 avril 1999, pagination diverse, pdf, 0.13 Mo )

Errata au Portrait régional de l’eau du Centre-du-Québec

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES1 ( 13 avril 1999, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement sur le statut légal des propriétés riveraines, l’accès public aux rives ainsi que les baux de grève

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES2 (région 07) ( 21 avril 1999, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement sur la protection des écosystèmes aquatiques ainsi que sur la protection de la frayère « Chevalier-des-Rivières » et la qualité de l’eau dans la rivière Gatineau

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES3 ( 20 mai 1999, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement sur la contribution des fossés agricoles à la contamination des cours d’eau municipaux due à l’érosion des sols arables

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES4 ( 25 mai 1999, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement sur l’empiétement dans les zones inondables et sur les rives au pourtour des îles de Montréal et Jésus ainsi que pour tout le Québec

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES5 ( 27 mai 1999, 1 page et annexe, pdf, 0.05 Mo )

Questions reçues par la Commis- sion et adressées au ministère de l’Environnement concernant les politiques gouvernementales sur la gestion de l’eau au Québec et sur le plomb dans l’eau potable dans le quartier du Plateau Mont-Royal

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES6 ( 4 juin 1999, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Questions adressées au ministère des Affaires municipales et de la Métropole concernant les normes de surverse de la CUM et la formule de gestion préconisée

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES7 ( 14 juin 1999, 1 page et annexe, pdf, 0.06 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement concernant le tir d’obus dans le lac Saint-Pierre

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES8 ( 4 août 1999, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Questions adressées au ministère des Affaires municipales et de la Métropole sur les formes de partenariat dans les municipalités en matière d’eau potable et d’eaux usées

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES9 ( 11 août 1999, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement sur les usages de l’eau souterraine et sur les normes d’eau potable au Québec et hors Québec (voir document POTA105 pour réponse)

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES10 ( 12 août 1999, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation sur l’agriculture biologique et le portrait agroenvironnemental des entreprises porcines (voir document SURF265 pour réponse)

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES11 ( 31 août 1999, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation relatives à l’aquiculture

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

QUES12 ( 31 août 1999, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement sur les composantes de la neige artificielle usée dans les canons à neige