Documentation du dossier

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB1 ( 12 septembre 2002, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Avis expédié au ministère des Transports concernant la perte temporaire d'habitat du poisson lors des travaux de dragage proposés

Auteur: GOUVERNEMENT DU CANADA

DB2 ( s. d., pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Règlement sur les abordages, [extrait d’un site web] à jour jusqu'au 31 décembre 2001, partie C et F, à jour jusqu’au 31 août 2002

Auteur: GOUVERNEMENT DU CANADA

DB3 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Règlement sur les bouées privées, [extrait d’un site web], à jour jusqu'au 31 août 2002

Auteur: GOUVERNEMENT DU CANADA

DB4 ( s. d., 11 pages, pdf, 0.49 Mo )

Loi concernant la protection des eaux navigables, L.R.C. (1985), ch. N-22, Imprimeur de la reine pour le Canada

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB5 ( s. d., 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Extrait de la carte marine #1510, rivière des Outaouais et lac des Deux-Montagnes

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DB6 ( 4 avril 2003, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Correspondance adressée à Mme Annie Bélanger du ministère de l'Environnement en réponse à des questions

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT

DB6.1 ( 7 avril 2003, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponse au document DB6 et transmission du courriel de M. Pierre Lebrun de Transports Canada en complément d'information

Auteur: TRAVERSE OKA INC.

DB7 ( 11 avril 2003, 6 pages, pdf, 0.19 Mo )

Correspondance adressée à la commission relative aux précisions sur le projet de dragage d'entretien du chenal entre Hudson et Oka dans le lac des Deux-Montagnes

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT

DB8 ( 25 avril 2003, 4 pages, pdf, 0.21 Mo )

Historique des niveaux d’eau du lac des Deux-Montagnes

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT ET ENVIRONNEMENT CANADA

DB9 ( avril 1992, 28 pages, pdf, 1 Mo )

Critères intérimaires pour l’évaluation de la qualité des sédiments du Saint-Laurent, Plan d’action Saint-Laurent

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB10 ( septembre 1992, 81 pages, pdf, 3 Mo )

Guide pour le choix et l’opération des équipements de dragage et des pratiques environnementales qui s’y rattachent, Plan d’action Saint-Laurent, préparé en collaboration avec Travaux publics Canada et le ministère de l’Environnement du Québec

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB11 ( octobre 1993, 74 pages et annexe, pdf, 3 Mo )

Cadre législatif de gestion des sédiments au Québec. Plan d’action Saint-Laurent, préparé par les consultants Jacques Bérubé inc

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB12 ( septembre 1994, 109 pages et annexe, pdf, 5 Mo )

Répercussions environnementales du dragage et de la mise en dépôt des sédiments, Saint-Laurent Vision 2000, préparé par les consultants Jacques Bérubé inc

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB13 ( 11 avril 2003, 11 pages, pdf, 0.31 Mo )

Données sur le patrimoine naturel du Québec

Auteur: MINISTÈRE DU LOISIR, DE LA CHASSE ET DE LA PÊCHE

DB14 ( janvier 1982, pagination diverse, pdf, 0.39 Mo )

Extrait du rapport technique no 06-33 - La dynamique de la reconstruction des populations de l’Esturgeon jaune du lac des Deux-Montagnes, p. 69-77

Auteur: TRAVERSE OKA INC.

DB15 ( mars 2001, pagination multiple et annexes, pdf, 6 Mo )

Extrait du document : La traverse Oka-Hudson vers l’avenir

Auteur: NAVITECH INC.

DB16 ( 5 avril 2002, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre adressée à Traverse Oka inc. concernant la transmission des plans préliminaires acheminés pour approbation à Transports Canada, Sécurité maritime

Auteur: VILLE DE HUDSON

DB17 ( 30 mai 2002, 1 page et annexe, pdf, 0.08 Mo )

Lettre adressée à Traverse Oka inc. concernant la certification de conformité aux règlements municipaux en ce qui a trait aux travaux au quai de Traverse Oka inc

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB18 ( 9 avril 2003, 1 page et annexes, pdf, 0.32 Mo )

Règlement sur les habitats fauniques [C-61.1, r.0.1.5 (1)], compilation administrative à jour

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB19 ( 16 avril 2003, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Habitats fauniques. Accès aux inventaires - Localisation

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB20 ( 17 avril 2003, 3 pages et annexe, pdf, 0.26 Mo )

Espèces fauniques menacées ou vulnérables au Québec. Statut sur l’Esturgeon jaune

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB21 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.28 Mo )

Extrait de la liste des espèces de la faune vertébrée susceptibles d’être désignées menacées ou vulnérables

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB22 ( mars 2003, 28 pages, pdf, 2 Mo )

Lignes directrices pour la conservation des habitats fauniques, édition revue et corrigée

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT

DB23 ( 2 mai 2003, 4 pages, pdf, 0.21 Mo )

Historique des niveaux d'eau du lac des Deux-Montagnes. Données obtenues du Centre d'expertise hydrique du Québec, corrigé

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA FAUNE

DB24 ( avril 1997, 42 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Revue de littérature sur l’impact de la mise en dépôt des sédiments de dragage sur la faune aquatique et Revue des différentes politiques de gestion des sédiments de dragage non contaminés en regard de la faune aquatique, ailleurs qu'au Québec