Documentation du dossier
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AV3 ( 5 mars 2003, 12 pages, pdf, 0.18 Mo )
CR1 ( 11 décembre 2202, 1 page, pdf, 0.02 Mo )
Lettre mandat rendant publique l'étude d'impact à compter du 14 janvier 2003
CR2 ( 18 et 25 mars 2003, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )
CR3 ( février 2003, pagination diverses, pdf, 0.78 Mo )
CR5 ( 12 mars 2003, 1 page, pdf, 0.11 Mo )
Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique
DA1 ( 14 mars 2003, 3 pages, pdf, 0.07 Mo )
DA2 ( avril 2003, 13 pages et annexes, pdf, 10 Mo )
Réponses aux questions de la commission concernant le projet
DA3 ( 15 avril 2003, 36 pages, pdf, 12 Mo )
DA4 ( 27 décembre 1995, 4 pages et annexe, pdf, 0.26 Mo )
Compte rendu des activités de 1995 relatif au maintien du service de traversier
DA5 ( 27 novembre 2001, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )
Commande/contrat no 247566 concernant le contrat no 5410-01-AC02 avec le groupe-conseil Génivar inc
DA6 ( 14 mars 2003, 2 pages et annexe, pdf, 0.15 Mo )
DA7 ( 16 avril 2003, 1 page et annexes, pdf, 0.06 Mo )
DA8 ( 16 avril 2003, 1 page, pdf, 0.03 Mo )
Comparaison des coûts évalués pour une surlargeur de 40 cm à 60 cm
DA9 ( mars 2001, 7 pages, pdf, 0.21 Mo )
Évaluation des apports sédimentaires des cours d’eau se jetant dans la Baie de Como
DA10 ( s. d., 11 transparents, pdf, 0.92 Mo )
DA11 ( 22 avril 2003, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )
DA12 ( mai 2003, 3 pages et annexes, pdf, 0.55 Mo )
DB1 ( 12 septembre 2002, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )
DB2 ( s. d., pagination diverse, pdf, 2 Mo )
DB3 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.11 Mo )
Règlement sur les bouées privées, [extrait d’un site web], à jour jusqu'au 31 août 2002
DB4 ( s. d., 11 pages, pdf, 0.49 Mo )
DB5 ( s. d., 1 page, pdf, 0.08 Mo )
Extrait de la carte marine #1510, rivière des Outaouais et lac des Deux-Montagnes
DB6 ( 4 avril 2003, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )
DB6.1 ( 7 avril 2003, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )
DB7 ( 11 avril 2003, 6 pages, pdf, 0.19 Mo )