Documentation du dossier

Auteur: MUNICIPALITÉ DE L’ANNONCIATION

DB21 ( août 1995, 20 pages et annexe, pdf, 6 Mo )

Copie certifiée du règlement no 599 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)

Auteur: TOURISME QUÉBEC

DB22 ( 17 octobre 2002, 3 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Complément d’information demandé à la 1re partie d’audience concernant les projets touristiques importants pouvant avoir une incidence sur l’activité économique de la municipalité de L’Annonciation

Auteur: MUNICIPALITÉ DE L’ANNONCIATION

DB23 ( 10 juin 2002, 3 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Copie certifiée du règlement no 724 concernant la circulation de VTT sur certains chemins municipaux

Auteur: MUNICIPALITÉ DE L’ANNONCIATION.

DB24 ( s. d., 1 page, pdf, 0.81 Mo )

Copie certifiée du plan du projet d’accès prévu pour la montée Marois

Auteur: MUNICIPALITÉ DE L’ANNONCIATION

DB25 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.55 Mo )

Copie certifiée de la liste des propriétés susceptibles d’être acquises ou expropriées pour la réalisation du prolongement de la montée Marois

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB26 ( 23 octobre 2002, 1 page et annexe, pdf, 5 Mo )

Lettre concernant la localisation et les caractéristiques (profondeur, nature des matériaux, etc.) de plusieurs puits localisés à proximité du tracé proposé pour la déviation

Auteur: CLAUDE MAILLOUX

DC1 ( 9 octobre 2002, 4 photos, pdf, 1 Mo )

Illustrations accompagnant l’intervention de M. Mailloux concernant la présence de cerfs de Virginie au voisinage du tracé projeté

Auteur: GILLES BELLEFEUILLE & ASSOCIÉS LTÉE

DC2 ( 28 juin 1999, 16 pages, pdf, 4 Mo )

Rapport des conséquences possibles sur la source d’eau de la montée Marois déposé par Mme Nicole Sabourin

Auteur: HUGUETTE BERGERON ET JACQUES GAREAU

DM1 ( 21 octobre 2002, 3 pages, pdf, 0.90 Mo )

HUGUETTE BERGERON ET JACQUES GAREAU : HUGUETTE BERGERON ET JACQUES GAREAU. Mémoire

Auteur: LES ENTREPRISES PIMORI INC

DM2 ( 22 octobre 2002, 5 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

LES ENTREPRISES PIMORI INC : LES ENTREPRISES PIMORI INC. Mémoire

Auteur: MARIO TOMARO

DM3 ( 23 octobre 2002, 3 pages, pdf, 1 Mo )

MARIO TOMARO : MARIO TOMARO. Mémoire

Auteur: JACQUES DENIS

DM4 ( 7 octobre 2002, 24 pages et annexes, pdf, 13 Mo )

JACQUES DENIS : JACQUES DENIS. Mémoire

Auteur: MRC D'ANTOINE-LABELLE

DM5 ( 6 novembre 2002, 6 pages, pdf, 1 Mo )

MRC D'ANTOINE-LABELLE : MRC D'ANTOINE-LABELLE. Mémoire

Auteur: AQUEDUC BELLEVUE INC

DM6 ( 28 octobre 2002, 1 page, pdf, 0.26 Mo )

AQUEDUC BELLEVUE INC : AQUEDUC BELLEVUE INC. Mémoire

Auteur: ROLAND PÉPIN

DM7 ( novembre 2002, 8 pages et annexe, pdf, 4 Mo )

ROLAND PÉPIN : ROLAND PÉPIN. Mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ DU VILLAGE DE L'ANNONCIATION

DM8 ( 30 octobre 2002, 7 pages et annexe, pdf, 3 Mo )

MUNICIPALITÉ DU VILLAGE DE L'ANNONCIATION : MUNICIPALITÉ DU VILLAGE DE L'ANNONCIATION. Mémoire

Auteur: SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT COMMERCIAL L'ANNONCIATION

DM9 ( 1er novembre 2002, 2 pages, pdf, 0.82 Mo )

SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT COMMERCIAL L'ANNONCIATION : SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT COMMERCIAL L'ANNONCIATION. Mémoire

Auteur: L'AURA (L'ANNONCIATION, UN RÉSEAU AFFÉRENT): OPÉRATION RÉVEIL

DM10 ( novembre 2002, 13 pages, pdf, 5 Mo )

L'AURA (L'ANNONCIATION, UN RÉSEAU AFFÉRENT): OPÉRATION RÉVEIL : L'AURA (L'ANNONCIATION, UN RÉSEAU AFFÉRENT): OPÉRATION RÉVEIL. Mémoire

Auteur: L'AURA (L'ANNONCIATION, UN RÉSEAU AFFÉRENT): OPÉRATION RÉVEIL

DM10.1 ( novembre 2002, 2 pages, pdf, 0.61 Mo )

L'AURA (L'ANNONCIATION, UN RÉSEAU AFFÉRENT): OPÉRATION RÉVEIL : Addenda au mémoire

Auteur: L'AURA (L'ANNONCIATION, UN RÉSEAU AFFÉRENT): OPÉRATION RÉVEIL

DM10.2 ( novembre 2002, 5 pages, pdf, 1 Mo )

L'AURA (L'ANNONCIATION, UN RÉSEAU AFFÉRENT): OPÉRATION RÉVEIL : Modifications à la Table des matières et aux annexes

Auteur: CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DE LA MAC D'ANTOINE-LABELLE

DM11 ( novembre 2002, 7 pages, pdf, 3 Mo )

CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DE LA MAC D'ANTOINE-LABELLE : CENTRE LOCAL DE DÉVELOPPEMENT DE LA MAC D'ANTOINE-LABELLE. Mémoire

Auteur: GAÉTAN GARGANTINI

DM12 ( novembre 2002, 2 pages, pdf, 0.76 Mo )

GAÉTAN GARGANTINI : GAÉTAN GARGANTINI. Mémoire

Auteur: RICHARD DECARIE

DM13 ( 6 novembre 2002, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

RICHARD DECARIE : RICHARD DECARIE. Mémoire

Auteur: JEAN-GUY GAUTHIER

DM14 ( 8 novembre 2002, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

JEAN-GUY GAUTHIER : JEAN-GUY GAUTHIER. Mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 15 novembre 2002, 2 pages, pdf, 0.63 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement concernant la présence d’espèces animales menacées ou vulnérables, la présence confirmée de 33 espèces d’oiseaux nicheurs dans le secteur du projet et les deux embranchements du ruisseau traversant la montée Paquette