Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB18 ( 16 juin 2005, 4 pages et annexe, pdf, 0.21 Mo )

Disposition des résidus d’éoliennes à la suite d’un incendie (audiences publiques sur le projet de parc éolien en Gaspésie) SCW-220622, note adressée à M. Mario Bérubé, chef de Service

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB19 ( 2005, 24 pages, pdf, 0.54 Mo )

Projet d’implantation de parc éolien sur le territoire public. Guide pour la réalisation d’une étude d’intégration et d’harmonisation paysagères

Auteur: RSW INC.

DB20 ( juin 2005, 52 pages et annexes, pdf, 0.22 Mo )

Évaluation de la capacité d’intégration du réseau intégré d’Hydro-Québec au regard de l’ajout de parcs de production d’électricité à partir d’énergie éolienne, rapport révisé remis au ministère des Ressources naturel les et de la Faune

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS

DB21 ( s. d., pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Extraits du Guide « Prise de décision en urbanisme »

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB22 ( 2 juin 2006, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Liste de documents de références pour les études immobilières

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB23 ( mai 2006, non paginé, pdf, 0.36 Mo )

Protocole d’inventaire d’oiseaux de proie dans le cadre de projets d’implantation d’éoliennes au Québec

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB24 ( janvier 2006, 7 pages, pdf, 0.45 Mo )

Protocole d’inventaire acoustiques de chiroptères dans le cadre de projets d’implantation d’éoliennes au Québec

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB25 ( 12 juin 2006, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Information sur les impacts sonores

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE MATANE

DB26 ( 12 mars 2003, 24 pages et annexes, pdf, 0.71 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire relatif à la coupe abusive en milieu forestier privé

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB27 ( 27 juin 2006, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Gestion des pales provenant du démantèlement d'un parc éolien

Auteur: MRC DE RIVIÈRE-DU-LOUP

DB28 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Compilation des différents RCI éoliens adoptés au Québec

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB29 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.16 Mo )

Note d’instruction 98-01 concernant le bruit et le traitement des plaintes et exigences aux entreprises qui le génèrent

Auteur: MRC DE MATANE

DB30 ( 2006, 5 pages, pdf, 0.13 Mo )

Suivi de courriels entre la MRC et l’analyste Mathieu St-Onge entre le 12 juin et le 12 juillet 2006

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-ULRIC

DB31 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Règlement no 282 concernant les nuisances articles 18 et 19, résolution 99-35

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB32 ( 25 juillet 2006, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Courriel de Mme Mélanie Cousineau concernant les lignes directrices d’Environnement Canada

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB32.1 ( janvier 2006, 6 pages, pdf, 0.51 Mo )

« Bulletin du Groupe de travail sur les structures en hauteur et les oiseaux et chauve-souris (GTSHOC) », volume 3, numéro 1

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB32.2 ( avril 2006, 6 pages, pdf, 0.72 Mo )

« Bulletin du Groupe d’information sur les structures en hauteur et les oiseaux et chauve-souris (GISHOC) », volume 3, numéro 2

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB33 ( 28 juillet 2006, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Information complémentaire concernant le plan régional de développement du territoire public–volet éolien

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB34 ( 22 août 2006, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Courriel de M. Denis Talbot concernant le parc éolien de Cap-Chat

Auteur: MRC DE MATANE

DB35 ( 28 août 2006, 1 page et annexe, pdf, 0.18 Mo )

Lettre adressée au Premier ministre du Québec concernant les projets éoliens sur le territoire de la MRC

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB36 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Mandat et composition du comité interministériel sur l’éolien

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DD1 ( 12 avril 2006, pagination diverse, pdf, 0.29 Mo )

Décret 180-2006 « Concernant la délivrance d’un certificat d’autorisation en faveur de Cartier énergie éolienne (AAV) inc. pour le projet de parc éolien de l’Anse-à-Valleau sur le territoire de la Ville de Gaspé et le territoire non organisé de Rivière-Saint-Jean », Gazette officielle du Québec, partie 2, p. 1590 à 1593

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DD2 ( 29 mars 2006, pagination diverse, pdf, 0.30 Mo )

Décret 129-2006 « Concernant la délivrance d’un certificat d’autorisation en faveur de Cartier énergie éolienne (BDS) inc. pour le projet de parc éolien de Baie-de-Sables sur le territoire de la municipalité de Baie-des-Sables et de la Ville de Métis-sur-Mer », Gazette officielle du Québec, partie 2, p. 1414 à 1417

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DD3 ( 30 avril 1997, pagination diverse, pdf, 0.40 Mo )

Décret 459-97 « Concernant la délivrance d’un certificat d’autorisation en faveur de la société en commandite KW Gaspé pour la réalisation du projet de parc éolien de la Gaspésie », Gazette officielle du Québec, partie 2, p. 2363 à 2368

Auteur: QUÉBEC

DD3.1 ( 12 novembre 1997, pagination diverse, pdf, 0.16 Mo )

Décret 1373-97 « Concernant la modification du décret 459-97 du 9 avril 1997 concernant la délivrance d’un certificat d’autorisation en faveur de la société en commandite KW Gaspé pour la réalisation du projet de parc éolien de la Gaspésie », Gazette officielle du Québec, partie 2, p. 7045 à 7046