Documentation du dossier

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE LA MONTÉRÉGIE

DM8 ( 24 octobre 2010, 19 pages, pdf, 0.83 Mo )

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE LA MONTÉRÉGIE : Mémoire

Auteur: Fabienne BERGERON et Gilles CROTEAU

DM9 ( 26 octobre 2010, 8 pages et annexes, pdf, 0.36 Mo )

Fabienne BERGERON et Gilles CROTEAU : Mémoire

Auteur: Michel ROBERT

DM10 ( 26 octobre 2010, 3 pages, pdf, 0.08 Mo )

Michel ROBERT : Mémoire

Auteur: LES AMIES DE LA TERRE DE L’ESTRIE

DM11 ( novembre 2010, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

LES AMIES DE LA TERRE DE L’ESTRIE : Mémoire

Auteur: Annie SCHNEIDER

DM12 ( novembre 2010, 8 pages, pdf, 0.03 Mo )

Annie SCHNEIDER : Mémoire

Auteur: Éloïse SIMONCELLI-BOURQUE et autres

DM13 ( 1er novembre 2010, 7 pages, pdf, 0.18 Mo )

Éloïse SIMONCELLI-BOURQUE et autres : Mémoire

Auteur: LES AMI(E)S DU RICHELIEU

DM14 ( novembre 2010, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

LES AMI(E)S DU RICHELIEU : Mémoire

Auteur: CENTRE DE LA NATURE DU MONT-SAINT-HILAIRE

DM15 ( novembre 2010, 15 pages, pdf, 4 Mo )

CENTRE DE LA NATURE DU MONT-SAINT-HILAIRE : Mémoire

Auteur: VILLE DE LÉVIS

DM16 ( 1er novembre 2010, 27 pages, pdf, 0.11 Mo )

VILLE DE LÉVIS : Mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-DAVID

DM17 ( 1er novembre 2010, 7 pages. (7 071 Ko), pdf, 7 Mo )

MUNICIPALITÉ DE SAINT-DAVID : Mémoire

Auteur: COMITÉ GARE AU GAZODUC

DM18 ( 1er novembre 2010, 26 pages. (2 345 Ko), pdf, 2 Mo )

COMITÉ GARE AU GAZODUC : Mémoire

Auteur: COMITÉ GARE AU GAZODUC

DM18.1 ( s. d., 24 pages, pdf, 2 Mo )

COMITÉ GARE AU GAZODUC : Présentation du mémoire le 16 novembre en soirée

Auteur: COMITÉ GARE AU GAZODUC

DM18.2 ( 30 septembre 2010, 25 pages, pdf, 0.04 Mo )

COMITÉ GARE AU GAZODUC : Lien relatif au document Gaz Métro Limited Partnership no R-3732-2010, written Evidence of Association pétrolière et gazière du Québec, [http://www.regie-energie.qc.ca/audiences/3732-10/PreuveInterv_3732-10/C-5-5_APGQ_Preuve_3732_30sept10.pdf]

Auteur: COMITÉ GARE AU GAZODUC

DM18.3 ( 9 novembre 2010, 6 pages, pdf, 0.11 Mo )

COMITÉ GARE AU GAZODUC : Addenda concernant la preuve déposée par l’Association pétrolière et gazière du Québec devant la Régie de l’énergie du Québec

Auteur: Luce S. BÉRARD

DM19 ( octobre 2010, 17 pages, pdf, 2 Mo )

Luce S. BÉRARD : Mémoire

Auteur: Luce S. BÉRARD

DM19.1 ( novembre 2010, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Luce S. BÉRARD : Complément d’information au mémoire

Auteur: Luce S. BÉRARD

DM19.2 ( 20 novembre 2010, 5 pages, pdf, 0.43 Mo )

Luce S. BÉRARD : Complément de réponse technique aux questions de la commission en audience publique

Auteur: Marianne PAPILLON

DM20 ( 4 novembre 2010, 12 pages, pdf, 3 Mo )

Marianne PAPILLON : Mémoire

Auteur: BÉCOTTE EXCAVATION

DM21 ( 3 novembre 2010, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

BÉCOTTE EXCAVATION : Mémoire

Auteur: MRC DES MASKOUTAINS

DM22 ( novembre 2010, 17 pages, pdf, 0.11 Mo )

MRC DES MASKOUTAINS : Mémoire

Auteur: TABLE RIO TINTO

DM23 ( 5 novembre 2010, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

TABLE RIO TINTO : Mémoire

Auteur: QUÉBEC SOLIDAIRE NICOLET-YAMASKA

DM24 ( novembre 2010, 10 pages, pdf, 0.10 Mo )

QUÉBEC SOLIDAIRE NICOLET-YAMASKA : Mémoire

Auteur: QUÉBEC SOLIDAIRE SAINT-HYACINTHE

DM25 ( 31 octobre 2010, 4 pages, pdf, 0.08 Mo )

QUÉBEC SOLIDAIRE SAINT-HYACINTHE : Mémoire

Auteur: FÉDÉRATION DES CHAMBRES DE COMMERCE DU QUÉBEC

DM26 ( novembre 2010, 16 pages, pdf, 0.69 Mo )

FÉDÉRATION DES CHAMBRES DE COMMERCE DU QUÉBEC : Mémoire

Auteur: FÉDÉRATION DES CHAMBRES DE COMMERCE DU QUÉBEC

DM26.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.34 Mo )

FÉDÉRATION DES CHAMBRES DE COMMERCE DU QUÉBEC : Réponse aux questions de la commission lors de la présentation du mémoire à Bécancour le 23 novembre 2010