Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB85 ( 8 novembre 2010, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponse à une question posée à la séance du 7 octobre dernier

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DB86 ( 4 novembre 2010, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Informations relatives à des questions exprimées les 6 et 12 octobre dernier relativement aux impacts de la fracturation hydraulique sur la stabilité des sols en surface

Auteur: GAZ MÉTRO

DB87 ( 5 octobre 2010, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Entente entre Gaz Métro et l’Union des producteurs agricoles pour un projet de prolongement du réseau gazier vers les puits de production gazière de Saint-Édouard-de-Lotbinière et Leclercville

Auteur: GAZ MÉTRO

DB87.1 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.07 Mo )

Acte de servitude

Auteur: GAZ MÉTRO

DB87.2 ( septembre 2010, 36 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Cahier des mesures générales d’atténuation en milieux agricole et forestier

Auteur: GAZ MÉTRO

DB87.2.1 ( septembre 2010, pagination multiple, pdf, 1 Mo )

Cahier des mesures générales d’atténuation en milieux agricole et forestier - Annexe finale

Auteur: GAZ MÉTRO

DB87.3 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.02 Mo )

Convention pour l’aire de travail temporaire

Auteur: GAZ MÉTRO

DB87.4 ( s. d., 12 pages, pdf, 0.04 Mo )

Convention d’option

Auteur: GAZ MÉTRO

DB87.5 ( septembre 2010, 6 pages, pdf, 0.08 Mo )

Guide de gestion de l’emprise

Auteur: GAZ MÉTRO

DB87.6 ( septembre 2010, 20 pages, pdf, 0.14 Mo )

Mode de compensation en milieu agricole

Auteur: ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC

DB88 ( 30 novembre 2010, 3 pages, pdf, 0.15 Mo )

Rectifications au sujet d’affirmations erronées contenues dans les présentations des mémoires DM144 et DM98

Auteur: SOCIÉTÉ D’ÉNERGIE TALISMAN

DB89 ( 30 novembre 2010, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Rectifications au sujet d’affirmations erronées contenues dans les présentations des mémoires DM135 et DM19

Auteur: UNIVERSITÉ DE LA VIRGINIE-OCCIDENTALE

DB90 ( 2010, 10 pages, pdf, 0.10 Mo )

Impact of Water Dynamics in Fractures on the Performance of Hydraulically Fractured Wells in Gas Shale Reservoirs, [http://www.onepetro.org/mslib/servlet/onepetropreview?id=SPE-127863-MS&soc=SPE], (Service tarifé)

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB91 ( 1er décembre 2011, 2 pages, pdf, 0.57 Mo )

Rectification au mémoire du Conseil du patronat du Québec (DM105)

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB92 ( 9 décembre 2011, 2 pages, pdf, 0.52 Mo )

Rectification au mémoire de Ambioterra (DM38)

Auteur: INSTITUT NATIONAL DE LA SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC

DB93 ( novembre 2010, 73 pages, pdf, 0.10 Mo )

Lien relatif à l’état des connaissances sur la relation entre les activités liées au gaz de schiste et la santé publique – rapport préliminaire, [http://www.inspq.qc.ca/pdf/publications/1177_RelGazSchisteSantePubRapPreliminaire.pdf]

Auteur: COMITÉ DES CITOYENS ET CITOYENNES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT MASKOUTAIN

DC1 ( 4 octobre 2010, 5 pages et annexes, pdf, 0.30 Mo )

Documentation relative à l’intervention du comité

Auteur: ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DE LUTTE CONTRE LA POLLUTION ATMOSPHÉRIQUE

DC2 ( 6 octobre 2010, 1 page et annexe, pdf, 1 Mo )

Extraits du Rapport annuel 2008 de Junex inc

Auteur: HAZENAND SAWYER ENVIRONMENTAL ENGINEERS & SCIENTISTS. NEW YORK CITY DEPARTMENT OF ENVIRONMENTAL PROTECTION

DC3 ( 22 décembre 2009, 51 pages et annexes, pdf, 0.10 Mo )

Impact Assessment of Natural Gas Production in the New York City Water Supply Watershed, [http://www.nyc.gov/html/dep/pdf/natural_gas_drilling/12_23_2009_final_assessment_report.pdf]

Auteur: DEPARTMENT OF THE ARMY TECHNICAL MANUAL

DC4 ( septembre 1984, 355 pages, pdf, 0.10 Mo )

Military Explosives

Auteur: MOUVEMENT AU COURANT

DC5 ( 5 octobre 2010, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

« Gaz de schiste – Il faut donner au BAPE les moyens de faire sa tâche » Le Devoir, [http://www.ledevoir.com/politique/quebec/297447/gaz-de-schiste-il-faut-donner-au-bape-les-moyens-de-faire-sa-tache]

Auteur: CORPORATION MUNICIPALE DU VILLAGE SAINTE-MADELEINE

DC6 ( 8 octobre 2010, 1 page et annexe, pdf, 0.06 Mo )

Résolution no 2010-10-119 relative à la prise de position de la municipalité concernant les gaz de schiste

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-JUDE

DC7 ( 8 octobre 2010, 1 page et annexe, pdf, 0.06 Mo )

Résolution no 2010-10-234 relative à la demande d’élargissement du mandat du Bureau d’audiences publiques sur l’environnement concernant les gaz de schiste

Auteur: VILLE DE VARENNES

DC8 ( 5 octobre 2010, 1 page et annexe, pdf, 0.07 Mo )

Résolution no 2010-350 relative à la prise de position de la Ville concernant les gaz de schiste

Auteur: PARÉ, Claude

DC9 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.10 Mo )

Raisons d’interdiction de l’exploitation des gaz de shale dans le New York City watershed, [http://www.nyc.gov/html/dep/html/press_releases/09-15pr.shtml]