Documentation du dossier

Auteur: RESSOURCES NATURELLES CANADA

DQ31.1 ( 9 décembre 2010, 2 pages, pdf, 0.28 Mo )

COMMISSION GÉOLOGIQUE DU CANADA. Réponses à la question du document DQ31

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ32 ( 15 décembre 2010, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Questions adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ32.1 ( 11 janvier 2011, 4 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions du document DQ32

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ33 ( 16 décembre 2010, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Questions de la commission adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ33.1 ( 10 janvier 2010, 1 page et annexes, pdf, 6 Mo )

Réponses aux questions du document DQ33

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ34 ( 20 décembre 2010, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Questions de la commission adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ34.1 ( 10 janvier 2011, 1 page et annexe, pdf, 0.26 Mo )

Réponse à la question 1 du document DQ34

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ34.2 ( 13 janvier 2011, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Réponse à la question 2 du document DQ34

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ34.3 ( 27 janvier 2011, 2 pages, pdf, 0.29 Mo )

Complément de réponse à la question 2 du document DQ34

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ35 ( 22 décembre 2010, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Questions de la commission adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ35.1 ( 13 janvier 2011, 3 pages et annexes, pdf, 0.19 Mo )

Réponses aux questions du document DQ35

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ36 ( 18 janvier 2010, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Questions de la commission adressées au ministère de la Sécurité publique relatives aux zones à risque de glissement de terrain

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DQ36.1 ( 24 janvier 2011, 1 page et annexes, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions du document DQ36

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ37 ( 19 janvier 2011, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Questions de la commission adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune relatives aux permis ayant fait l’objet de travaux en cours

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ37.1 ( 3 février 2011, 1 page et annexe, pdf, 0.27 Mo )

Réponses aux questions du document DQ37

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ38 ( 2 février 2011, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question de la commission adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs relative à un contrat donné pour évaluer les émissions de gaz à effet de serre

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ38.1 ( 3 février 2011, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à la question du document DQ38

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 4 octobre 2010, 138 pages, pdf, 0.60 Mo )

Séance tenue le 4 octobre 2010 en soirée à Saint-Hyacinthe

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 5 octobre 2010, 103 pages, pdf, 0.46 Mo )

Séance tenue le 5 octobre 2010 en après-midi à Saint-Hyacinthe

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 5 octobre 2010, 116 pages, pdf, 0.41 Mo )

Séance tenue le 5 octobre 2010 en soirée à Saint-Hyacinthe

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3.1 ( 18 octobre 2010, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Erratum concernant la transcription du 5 octobre 2010 en soirée à la page 23

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3.2 ( 18 octobre 2010, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Erratum concernant la transcription du 5 octobre 2010 en soirée à la page 43 et 44

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT4 ( 6 octobre 2010, 117 pages, pdf, 0.53 Mo )

Séance tenue le 6 octobre 2010 en après-midi à Saint-Hyacinthe

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT5 ( 6 octobre 2010, 116 pages, pdf, 0.52 Mo )

Séance tenue le 6 octobre 2010 en soirée à Saint-Hyacinthe

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT6 ( 7 octobre 2010, 131 pages, pdf, 0.58 Mo )

Séance tenue le 7 octobre 2010 en après-midi à Saint-Hyacinthe