Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ22 ( 25 octobre 2010, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Question de la commission adressée au ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire relative à l’augmentation des taxes municipales

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DQ22.1 ( 3 novembre 2010, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à la question du document DQ22

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ23 ( 27 octobre 2010, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Question de la commission adressée au ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire relative aux équipements d’extraction du gaz naturel

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DQ23.1 ( 3 novembre 2010, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à la question du document DQ23

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ24 ( 27 octobre 2010, 1 page et annexe, pdf, 0.03 Mo )

Questions d’un participant adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ24.1 ( 4 novembre 2010, 8 pages et annexes, pdf, 0.14 Mo )

Réponses aux questions du document DQ24

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ25 ( 27 octobre 2010, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Question d’un participant adressée au ministère de la Santé et des Services sociaux relative au radon

Auteur: MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

DQ25.1 ( 2 novembre 2010, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Réponse à la question du document DQ25

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ26 ( 27 octobre 2010, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Questions de la commission adressées à l’Association pétrolière et gazière du Québec relatives aux risques financiers et environnementaux ainsi que la responsabilité du foreur ou de l’exploitant

Auteur: ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC

DQ26.1 ( 5 novembre 2010, 3 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions du document DQ26

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ27 ( 8 novembre 2010, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Question de la commission adressée à l’Association pétrolière et gazière du Québec relative aux émissions de CO2

Auteur: ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC

DQ27.1 ( 16 novembre 2010, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponse à la question du document DQ27

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ27.1.1 ( 26 novembre 2010, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Question de la commission adressée à l’Association pétrolière et gazière du Québec relative à la réponse DQ27.1

Auteur: ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC

DQ27.1.1.1 ( 20 janvier 2011, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Réponse à la question du document DQ27.1.1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ28 ( 12 novembre 2010, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Questions et demandes de la commission adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ28.1 ( 7 décembre 2010, 1 page et annexes, pdf, 0.43 Mo )

Réponses aux questions 1 à 5 du document DQ28

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ28.2 ( décembre 2010, 4 pages, pdf, 0.25 Mo )

Réponses aux questions 7 à 10 du document DQ28

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ28.3 ( 13 janvier 2011, 2 pages et annexes, pdf, 0.59 Mo )

Erratum à la question 2 du document DQ28 au tableau intitulé :« Puits dans les basses-terres du Saint-Laurent – Profondeur des coffrages »

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ28.4 ( 13 janvier 2011, 1 page et annexe, pdf, 0.25 Mo )

Réponse à la question 6 du document DQ28

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ29 ( 12 novembre 2010, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Questions diverses adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ29.1 ( 24 novembre 2010, 5 pages, pdf, 0.03 Mo )

Réponses aux questions du document DQ29

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ30 ( 25 novembre 2010, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Question adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ30.1 ( 3 décembre 2010, 3 pages, pdf, 0.06 Mo )

MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS, Réponse à la question du document DQ30

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DQ30.2 ( décembre 1999, 4 pages, pdf, 0.13 Mo )

Fiche technique no 14 : Prise d’eau

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ31 ( 9 décembre 2010, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Question adressée à la Commission géologique du Canada relativement aux séismes