Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ10.2.1 ( 9 décembre 2010, 1 page et tableau, pdf, 0.09 Mo )

Mise à jour du tableau déposé sous la cote DQ10.2 en date du 2 décembre 2010

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11 ( 21 octobre 2010, 3 pages, pdf, 0.01 Mo )

Diverses questions de participants adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ11.1 ( novembre 2010, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions du document DQ11, questions 1, 2, 3a et b, 4, 5, 6a, 8, 9a, 9c et 9d

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ11.2 ( novembre 2010, 4 pages, pdf, 0.37 Mo )

Réponse à la question 9b du document

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ11.3 ( décembre 2010, 4 pages, pdf, 0.25 Mo )

Réponses aux questions 6b et 7 du document DQ11

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ12 ( 21 octobre 2010, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Question d’un participant adressée au ministère des Finances relatives au crédit d’impôt

Auteur: MINISTÈRE DES FINANCES

DQ12.1 ( 9 novembre 2010, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à la question du document DQ12

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ13 ( 21 octobre 2010, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Question d’un participant adressée au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation relative aux sanctions appliquées par la CPTAQ

Auteur: COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE

DQ13.1 ( 27 octobre 2010, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Réponse à la question du document DQ13

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ14 ( 21 octobre 2010, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Question d’un participant adressée au ministère de la Sécurité publique relative aux interventions en présence de gaz

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DQ14.1 ( 26 octobre 2010, 2 pages, pdf, 0.55 Mo )

Réponse à la question du document DQ14

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ15 ( 21 octobre 2010, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Question d’un participant à la séance du 13 octobre en après-midi adressée au ministère des Transports relative aux données sur des infractions éventuelles

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ15.1 ( 11 novembre 2010, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponse à la question du document DQ15

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ16 ( 25 octobre 2010, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Questions de la commission adressées au ministère des Ressources naturelles et de la Faune relatives aux comités de bassin versant et au protocole d’entente concernant les pratiques transitoires

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ16.1 ( novembre 2010, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponses aux questions du document DQ16

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ17 ( 25 octobre 2010, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Questions de la commission adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs relatives au climat sonore, l’atténuation de l’impact de l’éclairage de sécurité et le système d’échange nord-américain de crédits carbone

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ17.1 ( 2 novembre 2010, 5 pages, pdf, 0.21 Mo )

Réponses aux questions du document DQ17

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ18 ( 25 octobre 2010, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Question de la commission adressée au ministère des Transports relative à la sécurité routière

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ18.1 ( 28 octobre 2010, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Réponse à la question du document DQ18

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ19 ( 25 octobre 2010, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Question de la commission adressée à l’Association pétrolière et gazière du Québec relative aux mesures de contrôle et de vérification des équipements

Auteur: ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC

DQ19.1 ( 4 novembre 2010, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Réponse à la question du document DQ19

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ20 ( 25 octobre 2010, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Question de la commission adressée au ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine relative au développement de l’industrie des gaz de shale

Auteur: MINISTÈRE DE LA CULTURE, DES COMMUNICATIONS ET DE LA CONDITION FÉMININE

DQ20.1 ( 3 novembre 2010, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponse à la question du document DQ20

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ21 ( 25 octobre 2010, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Question de la commission adressée à madame Christiane Gagnon relative aux composantes du territoire

Auteur: CHRISTIANE GAGNON

DQ21.1 ( 2 novembre 2010, 11 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponse à la question du document DQ21