Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’ASSURANCE DU CANADA

DQ1.1 ( 11 novembre 2010, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Réponse à la question du document DQ1

Auteur: BUREAU D’ASSURANCE DU CANADA

DQ1.1.1 ( 2009, 30 pages, pdf, 0.18 Mo )

Formulaire d’assurance habitation du Québec, BAC-1503Q

Auteur: BUREAU D’ASSURANCE DU CANADA

DQ1.1.2 ( 2002, 28 pages, pdf, 2 Mo )

Formulaire d’assurance habitation du Québec, BAC-1503

Auteur: BUREAU D’ASSURANCE DU CANADA

DQ1.1.3 ( octobre 2002, 16 pages, pdf, 0.65 Mo )

Assurance habitation – Formule tous risques, BAC-1155

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 15 octobre 2010, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Question adressée à Hydro-Québec relative au forage horizontal

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DQ2.1 ( 3 novembre 2010, 2 pages, pdf, 0.71 Mo )

Réponse à la question du document DQ2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 19 octobre 2010, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Question adressée à Environnement Canada relative à une possible augmentation de la production canadienne de GES

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DQ3.1 ( 10 novembre 2010, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Réponse à la question du document DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 20 octobre 2010, 4 pages, pdf, 0.02 Mo )

Questions de participants adressées à l’Association pétrolière et gazière du Québec

Auteur: ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC

DQ4.1 ( 3 novembre 2010, 9 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions 1, 2a, c, d, e, f, g, 3a, 4, 5b, c partiellement, 6a, b, c, d, e, f, 7a partiellement, b partiellement

Auteur: ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC

DQ4.2 ( 5 novembre 2010, 12 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponses complètes au document DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 20 octobre 2010, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Question d’un participant adressée au ministère de la Sécurité publique relative à la formation de pompiers volontaires et d’achat d’équipement

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DQ5.1 ( 26 octobre 2010, 1 page, pdf, 0.32 Mo )

Réponse à la question du document DQ5

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 20 octobre 2010, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Question d’un participant adressée à Revenu Québec relative à une entreprise

Auteur: REVENU QUÉBEC

DQ6.1 ( 20 octobre 2010, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à la question du document DQ6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 20 octobre 2010, 2 pages, pdf, 0.01 Mo )

Questions de participants adressées au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation relative aux puits de forage

Auteur: COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE

DQ7.1 ( 22 octobre 2010, 2 pages, pdf, 0.80 Mo )

Réponse à la question 3 du document DQ7

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DQ7.2 ( 28 octobre 2010, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponses complémentaires aux questions 1a et 1b du document DQ7

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 20 octobre 2010, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Questions de participants adressées à Gaz Métro relatives au réseau de gazoduc et aux fuites de gaz

Auteur: GAZ MÉTRO

DQ8.1 ( 25 octobre 2010, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ9 ( 21 octobre 2010, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Question d’un participant adressée au ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire relative au réseau municipal

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DQ9.1 ( 27 octobre 2010, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à la question du document DQ9

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ10 ( 21 octobre 2010, 4 pages, pdf, 0.02 Mo )

Diverses questions de participants adressées au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ10.1 ( 27 octobre 2010, 9 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponses aux questions du document DQ10

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ10.2 ( 12 novembre 2010, 2 pages et tableau, pdf, 0.07 Mo )

Mise à jour de la réponse à la question 3 du document DQ10.1