Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Curriculum vitae du président et des commissaires

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

CM4.1 ( 3 septembre 2010, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Communiqué de presse annonçant la création de la commission d'enquête

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

CM4.2 ( 16 septembre 2010, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de l'audience publique

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

CM4.3 ( 14 octobre 2010, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la deuxième partie de l'audience publique

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

CM4.4 ( 26 octobre 2010, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Communiqué de presse annonçant l'horaire des séances publiques de la deuxième partie de l'audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 2 septembre 2010, 4 pages, pdf, 0.50 Mo )

Nomination des membres de la commission

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR4 ( 31 août 2010, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une enquête et une audience publique

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR4.1 ( 21 décembre 2010, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre autorisant la prolongation du mandat

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB1 ( octobre 2010, 46 pages et annexe, pdf, 3 Mo )

Les enjeux environnementaux de l’exploration et de l’exploitation gazières dans les Basses-Terres du Saint-Laurent, document de travail

Auteur: ASSOCIATION PÉTROLIÈRE ET GAZIÈRE DU QUÉBEC

DB2 ( octobre 2010, 24 pages, pdf, 1 Mo )

Présentation sur l’état de la situation des activités et les perspectives

Auteur: COMMISSION GÉOLOGIQUE DU CANADA, CGC-Québec

DB3 ( octobre 2010, 25 pages, pdf, 11 Mo )

Présentation relative au shale d’Utica – contexte géologique

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB4 ( octobre 2010, 18 pages, pdf, 1 Mo )

Présentation relative aux orientations du gouvernement concernant le gaz de schiste

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB5 ( 5 octobre 2010, 13 pages, pdf, 1 Mo )

Processus d’exploration pétrolière et gazière au Québec. Cadre législatif et réglementaire

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB7 ( septembre 2010, 3 figures, pdf, 2 Mo )

Figures illustrant les aires protégées : Centre-du-Québec, Chaudière-Appalaches et Montérégie

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB8 ( 9 juin 2006, 22 pages, pdf, 0.18 Mo )

Note d’instructions 98-1 sur le bruit, note révisée

Auteur: GAZ MÉTRO

DB9 ( novembre 2003, 2 pages, pdf, 0.33 Mo )

Carte du réseau de gaz naturel au Québec et rôles respectifs

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB10 ( 28 septembre 2010, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Intrants utilisés dans les solutions de fracturation – gaz de schiste

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB10.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Intrants pouvant être utilisés dans les solutions de fracturation selon les fiches signalétiques fournies par l’industrie au Québec (2008-2010), version française

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB10.2 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Mise à jour du tableau. Intrants utilisés dans les solutions de fracturation selon les fiches signalétiques fournies par l’industrie au Québec (2007-2010)

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB11 ( 23 septembre 2010, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Tableau synthèse des résultats de caractérisation des eaux usées résultant de la fracturation hydraulique des puits de gaz de schiste

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB11.1 ( 9 décembre 2010, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Mise à jour du tableau. Résultats de caractérisation d’eaux usées non traitées provenant du forage ou de la fracturation hydraulique de puits de gaz de shale (janvier 2008 à octobre 2010)

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB12 ( 1er octobre 2010, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Résultats de la caractérisation de 13 eaux usées non traitées, résultant de la fracturation hydraulique (janvier 2008 à juillet 2010) et critères de qualité de l’eau de surface

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB12.1 ( 9 décembre 2010, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Mise à jour du tableau. Résultats de caractérisation d’eaux usées non traitées provenant du forage ou de la fracturation hydraulique de puits de gaz de shale (janvier 2008 à octobre 2010) et critères de qualité de l’eau de surface

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB13 ( s. d., 1 page, pdf, 3 Mo )

Compilation pétrolière et gazière — Basses-Terres-du-Saint-Laurent