Documentation du dossier

Auteur: Société portuaire du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 juillet 2024

PR1.1 ( Février 2022, 17 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 juillet 2024

PR2.1 ( Février 2022, 28 pages et annexe, pdf, 0.72 Mo )

Directive

Auteur: Société portuaire du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 juillet 2024

PR2.2 ( Mars 2022, 1 page PDF, pdf, 0.09 Mo )

Avis d'évaluation environnementale

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 juillet 2024

PR2.3 ( Avril 2022, 1 page PDF, pdf, 0.16 Mo )

Résultat de la consultation publique sur les enjeux

Auteur: Société portuaire du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 juillet 2024

PR3.1 ( Février 2023, 242 pages PDF, pdf, 40 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Rapport principal

Auteur: Société portuaire du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 juillet 2024

PR3.2 (1 de 2) ( Février 2023, 390 pages PDF, pdf, 41 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Annexes

Auteur: Société portuaire du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 juillet 2024

PR3.2 (2 de 2) ( Février 2023, 450 pages PDF, pdf, 61 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Annexes

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 juillet 2024

PR4.1 ( Avril 2023, 54 pages PDF, pdf, 11 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 juillet 2024

PR4.2 ( Juin 2024, 46 pages PDF, pdf, 6 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: AUTEURS MULTIPLES — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 août 2024

PR4.3 ( Juillet 2024, 5 pages PDF, pdf, 0.72 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 juillet 2024

PR5.1 ( Mai 2023, 13 pages PDF, pdf, 0.48 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Société portuaire du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 juillet 2024

PR5.2 ( Avril 2024, 830 pages PDF, pdf, 89 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 12 mai 2023 - Volume 1

Auteur: Société portuaire du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 juillet 2024

PR5.3 ( Avril 2024, 584 pages PDF, pdf, 22 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 12 mai 2023 - Volume 2

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 juillet 2024

PR5.4 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.31 Mo )

Demande d'engagements et d'informations complémentaires

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —16 juillet 2024

PR5.5 ( Juillet 2024, 21 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Réponses à la demande d'engagements et d'informations complémentaires

Auteur: SPBSG — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —1 août 2024

PR6 ( Juillet 2024, 89 pages PDF, pdf, 32 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: MELCCFP — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 août 2024

PR7 ( Juillet 2024, 4 pages, pdf, 0.24 Mo )

Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact

Auteur: MELCCFP — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 août 2024

PR8.1.1 ( Juillet 2024, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique

Auteur: MELCCFP — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 août 2024

PR8.1.2 ( Juillet 2024, 2 pages, pdf, 0.27 Mo )

Lettre demandant à l'initiateur d'entreprendre la période d'information publique

Auteur: SPBSG — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —1 août 2024

PR8.2 ( Juillet 2024, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —8 octobre 2024

PR8.3 ( 8 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.28 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 octobre 2024

PR8.4 ( Septembre 2024, 5 pages, pdf, 0.42 Mo )

Requêtes de consultation publique ou de médiation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —8 octobre 2024

PR8.5 ( 8 octobre 2024, 2 pages, pdf, 0.24 Mo )

Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié

Auteur: Société portuaire du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —28 août 2024

PR14 ( Août 2024, 7 pages, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions posées lors de la séance publique d'information

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Rapport du BAPE Déposé par : BAPE —15 mars 2025

RP1 ( 14 mars 2025, 62, pdf, 0.81 Mo )

Rapport 384 - Programme de dragage d'entretien au port de Gros-Cacouna