Documentation du dossier

Auteur: QSL International Ltée — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —4 décembre 2024

DM6 ( 28 novembre 2024, 10 pages PDF, pdf, 2 Mo )

QSL International Ltée : Mémoire

Auteur: Alexandre Richard — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —4 décembre 2024

DM7 ( Automne 2024, 8 pages PDF, pdf, 0.12 Mo )

Alexandre Richard : Mémoire

Auteur: Société pour la Nature et les Parcs du Canada – Section Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —4 décembre 2024

DM8 ( Novembre 2024, 9 pages, pdf, 0.29 Mo )

Société pour la Nature et les Parcs du Canada – Section Québec : Mémoire

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —31 octobre 2024

DQ1 ( 31 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.60 Mo )

Questions adressées à Parcs Canada

Auteur: Parcs Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 novembre 2024

DQ1.1 ( 2 novembre 2024, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —31 octobre 2024

DQ2 ( 31 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.60 Mo )

Questions adressées à Environnement et Changement climatique Canada

Auteur: Environnement et Changement climatique Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 novembre 2024

DQ2.1 ( 4 novembre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 novembre 2024

DQ3 ( 21 novembre 2024, 3 pages, pdf, 0.61 Mo )

Questions adressées à la Société portuaire du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie

Auteur: Société portuaire du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 novembre 2024

DQ3.1 ( 27 novembre 2024, 5 pages, pdf, 3 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: Merinov — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 novembre 2024

DQ3.1.1 ( Décembre 2021, 23 pages, pdf, 1 Mo )

Rapport projet no 001049 - Programme de surveillance des bélugas dans le cadre des travaux de dragage du port de Gros-Cacouna

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 novembre 2024

DQ4 ( 21 novembre 2024, 2 pages, pdf, 0.62 Mo )

Questions adressées à Pêches et Océans Canada

Auteur: Pêches et Océans Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —26 novembre 2024

DQ4.1 ( 25 novembre 2025, 5 pages PDF, pdf, 0.25 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 novembre 2024

DQ5 ( 21 novembre 2024, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Questions adressées au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 novembre 2024

DQ5.1 ( 22 novembre 2024, 3 pages, pdf, 0.40 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —22 novembre 2024

DQ5.1.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Liste des carrières situées dans un rayon de 25km du port de Gros-Cacouna

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —5 décembre 2024

DQ6 ( 5 décembre 2024, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Question adressée au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 décembre 2024

DQ6.1 ( 9 décembre 2024, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Réponse à la question du document DQ6

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —5 décembre 2024

DQ7 ( 5 décembre 2024, 3 pages, pdf, 0.63 Mo )

Questions adressées à Pêches et Océans Canada

Auteur: Pêches et Océans Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 décembre 2024

DQ7.1 ( 11 décembre 2024, 8 pages PDF, pdf, 0.59 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —5 décembre 2024

DQ8 ( 5 décembre 2024, 2 pages, pdf, 0.61 Mo )

Questions adressées à la Société portuaire du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie

Auteur: Société portuaire du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —10 décembre 2024

DQ8.1 ( 9 décembre 2024, 4 pages, pdf, 0.33 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Auteur: Société portuaire du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —12 décembre 2024

DQ8.2 ( 12 décembre 2024, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Réponses complémentaires aux questions du document DQ8

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —4 novembre 2024

DT1 ( 28 octobre 2024, 127 pages, pdf, 25 Mo )

Séance tenue le 28 octobre 2024 en soirée à Rivière-du-Loup

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —4 novembre 2024

DT2 ( 29 octobre 2024, 120, pdf, 0.73 Mo )

Séance tenue le 29 octobre 2024 en après-midi à Rivière-du-Loup

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —10 décembre 2024

DT3 ( 3 décembre 2024, 72 pages, pdf, 14 Mo )

Séance tenue le 3 décembre 2024 en soirée à Rivière-du-Loup