Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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M'inscrirePour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
DA7.12 ( Octobre 2020, 1 carte, pdf, 1 Mo )
Suivi no. 12 – Réserves de territoires aux fins d’aires protégées dans l’estuaire du Saint-Laurent
DQ2.1 ( 4 novembre 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )
DB4.1 ( Décembre 2016, 67 pages, pdf, 1 Mo )
Guide de caractérisation physico-chimique et toxicologique des sédiments
DB3 ( 31 octobre 2024, 1 page, pdf, 1 Mo )
DB4 ( 31 octobre 2024, 3 pages, pdf, 0.37 Mo )
Réponses aux questions posées lors des séances des 28 et 29 octobre 2024
Ministère de l’Environnement, de la Lutte aux changements climatiques, de la Faune et des Parcs
DB4.2 ( 27 juin 2024, 6 pages, pdf, 0.76 Mo )
DQ1.1 ( 2 novembre 2024, 1 page, pdf, 0.14 Mo )
DT2 ( 29 octobre 2024, 120, pdf, 0.73 Mo )
Séance tenue le 29 octobre 2024 en après-midi à Rivière-du-Loup
DT1 ( 28 octobre 2024, 127 pages, pdf, 25 Mo )
DA4 ( s. d., 9 pages, pdf, 4 Mo )
DB2 ( Septembre 2024, 69 pages, pdf, 6 Mo )
DQ1 ( 31 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.60 Mo )
DQ2 ( 31 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.60 Mo )
Questions adressées à Environnement et Changement climatique Canada
DA6 ( 30 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.21 Mo )
DA3 ( s. d., 12 pages PDF, pdf, 3 Mo )
DA2 ( s. d., 12 pages, pdf, 2 Mo )
Béluga – Répartition – Habitat protégé – Mesures d’évitement et d’atténuation, présentation
DA5 ( s. d., 26 pages, pdf, 10 Mo )
DA6.1.1 ( 15 mai 2024, 12 pages, pdf, 2 Mo )
DA6.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )
Suivi no. 2 – Dépôt du Protocole de caractérisation des communautés benthiques
DA6.3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.23 Mo )
DA6.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )
Suivi no. 3 – Rapport de caractérisation 2024 des communautés benthiques
PR8.4 ( Septembre 2024, 5 pages, pdf, 0.42 Mo )
DB1 ( 28 octobre 2024, 7 pages PDF, pdf, 0.92 Mo )
DA1 ( 28 octobre 2024, 22 pages, pdf, 8 Mo )
CM4.2 ( 17 0ctobre 2024, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )
Communiqué annonçant le début de la première partie de l’audience publique
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Bureau administratif
415, rue Saint-Georges
Cacouna (Québec) G0L 1G0
Téléphone: 418 867 1781
Internet gratuit
Heures d'ouverture
Lundi au jeudi: 9h à 12h et 12h30 à 16h30
Vendredi: fermé