Documentation du dossier

Auteur: Société portuaire du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 novembre 2024

DA7 ( 1er novembre 2024, 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Courriel de transmission du suivi des engagements pris par la SPBSG lors de la séance d’audience du 29 octobre

Auteur: Société portuaire du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 novembre 2024

DA7.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Suivi no. 1 – Registre des accidents impliquant un navire – Port de Gros-Cacouna

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DA7.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Suivi no. 2 – Ventilation des coûts de dragage de 2 à 3 M$

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DA7.3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.42 Mo )

Suivi no. 3 – Ordre de grandeur du coût des travaux pour une gestion des sédiments en milieu terrestre

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DA7.4 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Suivi no. 4 – Unité des données sur le bruit subaquatique à la page 81 de l’étude d’impact

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DA7.5 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Suivi no. 5 – Émissions de GES – inclusion du transport vers le site de rejet en eau libre

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DA7.6 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Suivi no. 6 – Émissions de GES pour la gestion terrestre des sédiments

Auteur: Société portuaire du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 novembre 2024

DA7.7 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Suivi no. 7 – Capacité résiduelle du bassin ouest

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DA7.8 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Suivi no. 8 – Variation du niveau marin sur 10 ans

Auteur: Société portuaire du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 novembre 2024

DA7.9 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Suivi no. 9 – Nombre minimum de jours de travaux selon le type de drague

Auteur: Société portuaire du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 novembre 2024

DA7.10 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Suivi no. 10 – Pourcentage relatif de la circulation maritime

Auteur: Société portuaire du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 novembre 2024

DA7.11 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Suivi no. 11 – Bruit subaquatique produit par le transport des sédiments selon la méthode de dragage

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la lutte contre les changements climatiques – Direction des aires protégées — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 novembre 2024

DA7.12 ( Octobre 2020, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Suivi no. 12 – Réserves de territoires aux fins d’aires protégées dans l’estuaire du Saint-Laurent

Auteur: Pêches et Océans Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 octobre 2024

DB1 ( 28 octobre 2024, 7 pages PDF, pdf, 0.92 Mo )

Bruit sous-marin, présentation

Auteur: Pêches et Océans Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 octobre 2024

DB2 ( Septembre 2024, 69 pages, pdf, 6 Mo )

Évaluation du potentiel de rétablissement du béluga (Delphinapterus leucas) de l’estuaire du Saint-Laurent

Auteur: Municipalité de Cacouna — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 novembre 2024

DB3 ( 31 octobre 2024, 1 page, pdf, 1 Mo )

Réponse à la question prise en délibéré en lien avec le comité de bon voisinage – Séance du 29 octobre 2024

Auteur: Ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 novembre 2024

DB4 ( 31 octobre 2024, 3 pages, pdf, 0.37 Mo )

Réponses aux questions posées lors des séances des 28 et 29 octobre 2024

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et Environnement et Changement climatique Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 novembre 2024

DB4.1 ( Décembre 2016, 67 pages, pdf, 1 Mo )

Guide de caractérisation physico-chimique et toxicologique des sédiments

Auteur: WSP Canada inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 novembre 2024

Ministère de l’Environnement, de la Lutte aux changements climatiques, de la Faune et des Parcs

DB4.2 ( 27 juin 2024, 6 pages, pdf, 0.76 Mo )

Protocole de modélisation – Mise en dépôt

Auteur: Martin Leblond — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —4 décembre 2024

DC1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.74 Mo )

Commentaire du public reçu par la commission entre le 28 octobre et le 28 novembre 2024

Auteur: Corporation des pilotes du Bas Saint-Laurent inc. — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —4 décembre 2024

DM1 ( 18 novembre 2024, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Corporation des pilotes du Bas Saint-Laurent inc. : Mémoire

Auteur: Centre local de développement de la région de Rivière-du-Loup — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —4 décembre 2024

DM2 ( Novembre 2024, 4 pages, pdf, 0.15 Mo )

Centre local de développement de la région de Rivière-du-Loup : Mémoire

Auteur: Groupe Lebel inc. — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —4 décembre 2024

DM3 ( 25 novembre 2024, 11 pages, pdf, 8 Mo )

Groupe Lebel inc. : Mémoire

Auteur: Chambre de commerce de la MRC de Rivière-du-Loup — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —4 décembre 2024

DM4 ( 28 novembre 2024, 3 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Chambre de commerce de la MRC de Rivière-du-Loup : Mémoire

Auteur: Conseil régional de l'environnement du Bas-Saint-Laurent — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —4 décembre 2024

DM5 ( Novembre 2024, 14 pages, pdf, 0.65 Mo )

Conseil régional de l'environnement du Bas-Saint-Laurent : Mémoire