Programme de dragage d'entretien au port de Gros-Cacouna

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

La décision
L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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Auteur: Société portuaire du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —31 octobre 2024

DA5 ( s. d., 26 pages, pdf, 10 Mo )

Modélisation hydro-sédimentaire de la dilution et de la dispersion du panache de sédiments dragués, présentation

Auteur: WSP Canada inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —31 octobre 2024

DA6.1.1 ( 15 mai 2024, 12 pages, pdf, 2 Mo )

Protocole de caractérisation des communautés benthiques

Auteur: Société portuaire du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —31 octobre 2024

DA6.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Suivi no. 2 – Dépôt du Protocole de caractérisation des communautés benthiques

Auteur: Société portuaire du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —31 octobre 2024

DA6.3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Suivi no. 6 – Calcul du pourcentage de navires qui ne pourraient plus fréquenter le port en absence de dragage sur une période de 3 à 5 ans

Auteur: Société portuaire du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —31 octobre 2024

DA6.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Suivi no. 3 – Rapport de caractérisation 2024 des communautés benthiques

Auteur: Pêches et Océans Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 octobre 2024

DB1 ( 28 octobre 2024, 7 pages PDF, pdf, 0.92 Mo )

Bruit sous-marin, présentation

Auteur: Société portuaire du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —29 octobre 2024

DA1 ( 28 octobre 2024, 22 pages, pdf, 8 Mo )

Programme décennal de dragage d’entretien au port de Gros-Cacouna – Première partie de l'audience publique, présentation du projet

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Adresse

Bureau administratif
415, rue Saint-Georges
Cacouna (Québec) G0L 1G0
Téléphone: 418 867 1781
Internet gratuit

Heures d'ouverture

Lundi au jeudi: 9h à 12h et 12h30 à 16h30
Vendredi: fermé