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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Programme de dragage d'entretien au port de Gros-Cacouna

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

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100 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —13 septembre 2024

AV3 ( 18 septembre 2024, 6 pages PDF, pdf, 0.52 Mo )

Compte rendu de la période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —21 novembre 2024

AV8 ( 23 octobre 2024, 1 page, pdf, 1 Mo )

Avis public sur le projet, Le journal de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —9 octobre 2024

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Liste des centres de consultations

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —1 août 2024

CM2 ( 7 août 2024, 2 pages, pdf, 0.41 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —9 octobre 2024

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Curriculum vitae du commissaire

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —8 octobre 2024

CM4.1 ( 8 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —17 octobre 2024

CM4.2 ( 17 0ctobre 2024, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Communiqué annonçant le début de la première partie de l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —7 novembre 2024

CM4.3 ( 7 novembre 2024, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Communiqué annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —13 mars 2025

CM7 ( 14 mars 2025, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

CM7_Communiqué annonçant la publication du rapport

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —13 mars 2025

CM7.1 ( 14 mars 2025, 5 pages, pdf, 0.48 Mo )

Les faits saillants

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —13 mars 2025

CM7.2 ( 14 mars 2025, 1 page, pdf, 0.80 Mo )

Le rapport en un clin d'oeil

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —8 octobre 2024

CR2 ( 2 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Lettre de nomination du commissaire

Auteur: Société portuaire du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —29 octobre 2024

DA1 ( 28 octobre 2024, 22 pages, pdf, 8 Mo )

Programme décennal de dragage d’entretien au port de Gros-Cacouna – Première partie de l'audience publique, présentation du projet

Auteur: Société portuaire du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —31 octobre 2024

DA2 ( s. d., 12 pages, pdf, 2 Mo )

Béluga – Répartition – Habitat protégé – Mesures d’évitement et d’atténuation, présentation

Auteur: Société portuaire du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —31 octobre 2024

DA3 ( s. d., 12 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Gestion des sédiments, présentation

Auteur: Société portuaire du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —31 octobre 2024

DA4 ( s. d., 9 pages, pdf, 4 Mo )

Dragage et rejet en eau libre, présentation

Auteur: Lasalle | NHC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —31 octobre 2024

DA5 ( s. d., 26 pages, pdf, 10 Mo )

Modélisation hydro-sédimentaire de la dilution et de la dispersion du panache de sédiments dragués, présentation

Auteur: Société portuaire du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —31 octobre 2024

DA6 ( 30 octobre 2024, 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Courriel de transmission du suivi des engagements pris par la SPBSG lors de la séance d’audience du 28 octobre

Auteur: Société portuaire du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —31 octobre 2024

DA6.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Suivi no. 2 – Dépôt du Protocole de caractérisation des communautés benthiques

Auteur: WSP Canada inc. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —31 octobre 2024

DA6.1.1 ( 15 mai 2024, 12 pages, pdf, 2 Mo )

Protocole de caractérisation des communautés benthiques

Auteur: Société portuaire du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —31 octobre 2024

DA6.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Suivi no. 3 – Rapport de caractérisation 2024 des communautés benthiques

Auteur: Société portuaire du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —31 octobre 2024

DA6.3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Suivi no. 6 – Calcul du pourcentage de navires qui ne pourraient plus fréquenter le port en absence de dragage sur une période de 3 à 5 ans

Auteur: Société portuaire du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 novembre 2024

DA6.4 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Suivi no. 7 - Dépôt de l’étude Gestion et valorisation des sédiments de dragage au Québec

Auteur: Technopole Maritime du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 novembre 2024

DA6.4.1 ( Novembre 2018, 60 pages, pdf, 5 Mo )

Gestion et valorisation des sédiments de dragage au Québec

Auteur: Société portuaire du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 novembre 2024

DA6.5 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.54 Mo )

Suivi no. 8 – Données sur la fréquentation du port de Gros-Cacouna