Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DES RÉGIONS

DB1 ( 1994, pagination diverse, pdf, 0.20 Mo )

Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement Partie 1

Auteur: AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L’ESTRIE

DB2 ( 29 août 2006, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Risques pour la santé associés aux poussières

Auteur: RÉGIE RÉGIONALE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE L’ESTRIE

DB3 ( octobre 1994, 36 pages, pdf, 1 Mo )

Impacts psychosociaux inhérents à l’exploitation d’un lieu d’enfouissement sanitaire

Auteur: DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE DE L’OUTAOUAIS

DB4 ( s. d., 25 transparents, pdf, 0.15 Mo )

Le bruit et la santé publique

Auteur: INSTITUT DE RECHERCHE ROBERT-SAUVÉ EN SANTÉ ET EN SÉCURITÉ DU TRAVAIL

DB5 ( septembre 2002, 39 pages, pdf, 6 Mo )

Évaluation de la production de monoxyde de carbone associée aux travaux aux explosifs

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS – FAUNE QUÉBEC

DB6 ( décembre 2004, 28 pages, pdf, 0.28 Mo )

Lignes directrices pour la conservation des habitats fauniques

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB7 ( 29 août 2006, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Critères et mode d’évaluation des niveaux sonores acceptables pendant et après la construction

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB8 ( mai 2005, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Le bruit communautaire au Québec – Politiques sectorielles, mise à jour

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB9 ( décembre 2004, 16 pages, pdf, 2 Mo )

Coût de location et opinion sur la valeur des terres agricoles de l’Estrie en 2004

Auteur: LA FINANCIÈRE AGRICOLE

DB10 ( édition 2006, 8 pages, pdf, 3 Mo )

Valeur des terres agricoles dans les régions du Québec

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB11 ( 1er septembre 2006, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Statistiques agricoles pour le secteur visé par le prolongement de l’autoroute 410 (unités d’évaluation)

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB12 ( 1er septembre 2006, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Statistiques agricoles pour le secteur visé par le prolongement de l’autoroute 410 (site principal)

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB13 ( 1er septembre 2006, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Statistiques sur le potentiel des sols (ARDA) pour le secteur visé par le prolongement de l’autoroute 410

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB14 ( 2006, 1 page, pdf, 0.40 Mo )

Exploitations agricoles d’un corridor de 5 km de part et d’autre du projet - carte

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB15 ( 2006, 1 page, pdf, 0.67 Mo )

Topographie et milieux boisés d’un corridor de 5 km de part et d’autre du projet - carte

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB16 ( 2006, 1 page, pdf, 0.46 Mo )

Potentiel des sols (Arda) d’un corridor de 5 km de part et d’autre du projet - carte

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB17 ( 2006, 1 page, pdf, 0.53 Mo )

Pédologie des sols d’un corridor de 5 km de part et d’autre du projet - carte

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB18 ( 2006, 1 page, pdf, 0.51 Mo )

Potentiel acéricole d’un corridor de 5 km de part et d’autre du projet - carte

Auteur: MRC DE SHERBROOKE

DB19 ( 7 juin 1988, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Schéma d’aménagement régional, règlement no 87-24, vol. 1 et 2

Auteur: VILLE DE SHERBROOKE

DB19.1 ( 18 avril 2006, non paginé, pdf, 2 Mo )

Règlement no 255 modifiant le schéma d’aménagement no 87-24 de la MRC de la Région sherbrookoise

Auteur: VILLE DE SHERBROOKE

DB19.2 ( 20 février 2006, non paginé, pdf, 0.23 Mo )

Règlement no 291 modifiant le schéma d’aménagement no 87-24 de la MRC de la Région sherbrookoise

Auteur: VILLE DE SHERBROOKE

DB19.3 ( 15 mai 2006, non paginé, pdf, 0.68 Mo )

Règlement no 321 modifiant le schéma d’aménagement no 87-24 de la MRC de la région sherbrookoise

Auteur: MRC DE SHERBROOKE

DB19.4 ( s. d., pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Schéma d’aménagement régional, extraits vol. 1

Auteur: MRC DE SHERBROOKE

DB19.5 ( s. d., pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Schéma d’aménagement régional, extraits vol. 2

Auteur: VILLE DE LENNOXVILLE

DB20 ( 23 mai 2000, 8 pages et annexe, pdf, 0.50 Mo )

Règlement no 713-2000 relatif aux Plans d’implantation et d’intégration architecturale (P.I.I.A.)