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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de contournement sud de l’agglomération de Sherbrooke dans le prolongement de l’autoroute 410

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243 résultats

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT6 ( 3 octobre 2006, 71 pages, pdf, 0.30 Mo )

Séance tenue le 3 octobre 2006 en soirée à Sherbrooke

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT7 ( 4 octobre 2006, 31 pages, pdf, 0.18 Mo )

Séance tenue le 4 octobre 2006 en soirée à Sherbrooke

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR1 ( 20 janvier 1995, non paginé, pdf, 0.19 Mo )

Avis de projet et annexes

Auteur: MINISTÈRE DU DE L’ENVIRONNEMENT, ET DE LA FAUNE

PR2 ( juillet 1995, 10 pages, pdf, 0.49 Mo )

Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR3.1 ( juin 2005, 396 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Étude d’impact, rapport principal

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR5 ( 22 novembre 2005, 13 pages et annexe, pdf, 0.07 Mo )

Questions et commentaires adressés au promoteur

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR5.1 ( février 2006, 59 pages et annexes, pdf, 0.91 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Addenda no 1

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR7 ( 29 mars 2006, 4 pages, pdf, 0.03 Mo )

Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR8 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.27 Mo )

Liste des lots touchés par le projet

Auteur: FERME SAINTE-CATHERINE ENR.

PR8.3 ( 23 novembre 2004, 3 pages et annexes, pdf, 0.15 Mo )

Lettre adressée au ministre des Transports, accompagnée d’une pétition de 2800 signatures

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR8.3.1 ( 12 janvier 2005, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Lettre adressée à la Ferme Sainte-Catherine enr. concernant les impacts potentiels du projet

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

RP1 ( 5 janvier 2007, 71 pages, pdf, 2 Mo )

Rapport - Projet de contournement sud de l’agglomération de Sherbrooke dans le prolongement de l’autoroute 410