Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

AV3 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.10 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 16 mai au 30 juin 2006

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( mai 2006, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 16 mai 2006, 2 pages, pdf, 0.27 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 28 août 2006, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Communiqué annonçant le début de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( 12 septembre 2006, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Communiqué annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR1 ( 6 avril 2006, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 16 mai 2006

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 11 août 2006, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Nomination des membres de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( juin 2006, 24 pages, pdf, 1 Mo )

Requêtes d’audience publique adressées au Ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, du 14 au 22 juin 2006

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR5 ( 10 août 2006, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 5 septembre 2006

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA1 ( s. d., pagination diverse, pdf, 3 Mo )

Présentation du projet à la séance du 5 septembre 2006 en soirée, 71 transparents - Partie 1

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA2 ( 25 pages, août 2006, pdf, 0.84 Mo )

Mise à jour du tableau 7-7 du rapport principal

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA3 ( 2003, 24 pages, pdf, 1 Mo )

Plan de transport de l’Estrie

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA4 ( mars 1998, 13 pages, pdf, 0.92 Mo )

Politique sur le bruit routier

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA5 ( 2000, 24 pages, pdf, 1 Mo )

Mieux s’entendre avec le bruit routier

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA6 ( 2005, 20 pages, pdf, 2 Mo )

Le bruit routier sous observation

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA7 ( mars 2003, non paginé, pdf, 0.44 Mo )

Acquisition d’immeubles à des fins gouvernementales, dépliant à 6 volets

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA7.1 ( mars 2003, non paginé, pdf, 0.42 Mo )

Acquisition of immovable property for government purposes, dépliant à 6 volets

Auteur: VILLE DE SHERBROOKE

DA8 ( 22 mars 2004, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Résolution AMB 2004-324-00 — Prolongement de l’autoroute 410 – Appui au tracé Nord

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DA9 ( 31 août 2006, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Lettre adressée au ministère des Transports concernant la présence du Cerf de Virginie à proximité du tracé autoroutier

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA10 ( mai 2003, 1 page, pdf, 2 Mo )

Milieu physique - carte

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA11 ( mai 2003, 1 page, pdf, 2 Mo )

Pédologie et potentiel agricole des sols - carte

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA12 ( janvier 2006, 1 page, pdf, 2 Mo )

Localisation des variantes de tracé étudiées - carte

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA13 ( mai 2003, 1 page, pdf, 2 Mo )

Milieu biologique - carte

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA14 ( mai 2003, 1 page, pdf, 2 Mo )

Affectation du territoire - carte