Consultation publique sur les options de réaménagement de la voie ferrée traversant le centre-ville de Lac-Mégantic - BAPE

Auteur: BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA

DB10 ( 2016, 2 pages, pdf, 0.91 Mo )

Enregistreurs audio‑vidéo de bord, liste de surveillance 2016

Auteur: BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA

DB11 ( 2016, 2 pages, pdf, 0.73 Mo )

Transport de liquides inflammables par rail, liste de surveillance 2016

Auteur: BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA

DB12 ( 2016, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Lenteur de la réaction aux recommandations du BST, liste de surveillance 2016

Auteur: BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA

DB13 ( 2016, 2 pages, pdf, 0.33 Mo )

Gestion de la sécurité et surveillance, liste de surveillance 2016

Auteur: BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA

DB14 ( mars 2017, 14 pages, pdf, 0.22 Mo )

Réévaluation de la réponse à la recommandation R14-01 du BST – Normes de protection renforcées pour les wagons-citernes de catégorie 111

Auteur: BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA

DB15 ( mars 2017, 11 pages, pdf, 0.20 Mo )

Réévaluation de la réponse à la recommandation R14-02 du BST – Planification et analyse de l’itinéraire des trains qui transportent des marchandises dangereuses

Auteur: BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA

DB16 ( mars 2015, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réévaluation de la réponse à la recommandation sur la sécurité ferroviaire R14-03 – Plans d’intervention d’urgence pour le transport d’hydrocarbures liquides

Auteur: BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA

DB17 ( mars 2017, 10 pages, pdf, 0.19 Mo )

Réévaluation de la réponse à la recommandation R14-04 du BST

Auteur: BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA

DB18 ( mars 2017, 10 pages, pdf, 0.20 Mo )

Réévaluation de la réponse à la recommandation R14-05 du BST – Vérification des systèmes de gestion de la sécurité

Auteur: BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA

DB19 ( 2014, 185 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

Rapport d’enquête ferroviaire R13D0054

Auteur: Emery BÉLANGER

DC1 ( s. d., 32 pages, pdf, 1 Mo )

Pétition au gouvernement du Canada

Auteur: Daniel GREEN

DC2 ( s. d., 12 pages, pdf, 2 Mo )

Demande d’accès sur la contamination dans la région de Lac‑Mégantic et de la rivière Chaudière

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD1 ( s.d, 38 pages, pdf, 4 Mo )

Commentaires recueillis dans les réponses au questionnaire relatif à la consultation publique du BAPE sur le tracé ferroviaire à Lac-Mégantic

Auteur: Richard LEFEBVRE et Gérard CHAPUT

DM1 ( mai 2017, 3 pages et annexes, pdf, 0.97 Mo )

Richard LEFEBVRE et Gérard CHAPUT : Mémoire

Auteur: Richard LEFEBVRE et Gérard CHAPUT

DM1.1 ( mai 2017, 7 pages, pdf, 0.22 Mo )

Richard LEFEBVRE et Gérard CHAPUT : Nécessité d’une voie de contournement ferroviaire à Lac-Mégantic, présentation du mémoire

Auteur: Richard LEFEBVRE et Gérard CHAPUT

DM1.2 ( 30 mai 2017, 6 pages, pdf, 0.07 Mo )

Richard LEFEBVRE et Gérard CHAPUT : Complément au mémoire

Auteur: Richard LEFEBVRE et Gérard CHAPUT

DM1.2.1 ( 5 juin 2017, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Richard LEFEBVRE et Gérard CHAPUT : Précisions au document DM1.2

Auteur: François CHARBONNEAU et Michel HOTTE

DM2 ( 11 mai 2017, 8 pages, pdf, 0.97 Mo )

François CHARBONNEAU et Michel HOTTE : Mémoire

Auteur: François CHARBONNEAU

DM2.1 ( 1er juin 2017, 3 pages, pdf, 0.44 Mo )

François CHARBONNEAU : Complément au mémoire

Auteur: COOP LA CHAÎNE

DM3 ( 27 mai 2017, 2 pages, pdf, 0.31 Mo )

COOP LA CHAÎNE : Mémoire

Auteur: Michelle CHAREST

DM4 ( 28 mai 2017, 3 pages, pdf, 0.52 Mo )

Michelle CHAREST : Mémoire

Auteur: Magella ROY

DM5 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Magella ROY : Mémoire

Auteur: Robert VALLÉE

DM6 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Robert VALLÉE : Mémoire

Auteur: Bernard BOULET

DM7 ( 29 mai 2017, 1 page, pdf, 0.60 Mo )

Bernard BOULET : Mémoire

Auteur: Bernard BOULET

Documentation du dossier