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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'une usine de fabrication d'engrais à Bécancour

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215 résultats

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT5.1 ( 2 octobre 2013, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

ERRATUM. Séance du 2 octobre 2013, page 8, ligne 323

Auteur: ENTREPRISE IFFCO CANADA LTÉE

PR1 ( septembre 2012, 11 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Avis de projet

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

PR2 ( septembre 2012, 27 pages, pdf, 0.66 Mo )

Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

PR2.1 ( novembre 2012, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Addenda à la Directive

Auteur: ENTREPRISE IFFCO CANADA LTÉE

PR3.1 ( février 2013, pagination diverse, pdf, 11 Mo )

Étude d’impact, rapport principal

Auteur: ENTREPRISE IFFCO CANADA LTÉE

PR3.2 ( février 2013, pagination diverse, pdf, 6 Mo )

Étude d’impact, Annexe A - Fiches signalétiques et Programme de traitement des eaux, A-1 - MSDS typiques des matières premières et produits

Auteur: ENTREPRISE IFFCO CANADA LTÉE

PR3.3 ( juin 2013, 61 pages, pdf, 9 Mo )

Résumé

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

PR5 ( 23 avril 2013, 58 pages, pdf, 2 Mo )

Questions et commentaires au promoteur – 1re série

Auteur: ENTREPRISE IFFCO CANADA LTÉE

PR5.1 ( avril 2013, 150 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs – Addenda A – 1re série

Auteur: AUTEURS MULTIPLES

PR6 ( du 26 mars au 5 juin 2013, pagination diverse, pdf, 7 Mo )

Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes

Auteur: AUTEURS MULTIPLES

PR6.1 ( 18 juillet 2013, pagination diverse, pdf, 0.52 Mo )

Recueil d’un avis issu de la consultation auprès des ministères et organismes

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

PR7 ( 5 juin 2013, 4 pages, pdf, 0.13 Mo )

Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact

Auteur: ENTREPRISE IFFCO CANADA LTÉE

PR8 ( 13 juin 2013, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Liste des lots touchés

Auteur: ENTREPRISE IFFCO CANADA LTÉE

PR8.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Réponse à une question posée lors de la séance d’information du 9 juillet 2013

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

RP1 ( 20 décembre 2013, 150 pages, pdf, 5 Mo )

Rapport - Projet de construction d'une usine de fabrication d'engrais à Bécancour