Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.23 Mo )

Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 2 août 2013

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 18 juin 2013, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 12 août 2013, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( 10 septembre 2013, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM7 ( 23 janvier 2014, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

CR1 ( 6 juin 2013, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 18 juin 2013

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 24 juillet 2013, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Nomination des membres de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( du 20 juin au 2 août 2013, pagination diverse, pdf, 0.75 Mo )

Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

CR5 ( 4 juillet 2013, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: IFFCO CANADA LTÉE

DA1 ( 3 septembre 2013, 17 pages, pdf, 1 Mo )

Présentation du projet

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA2 ( 15 avril 2013, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Lettre d’Hydro-Québec à Entreprise IFFCO Canada Ltée confirmant le branchement à partir de la ligne à 230 kV pour les installations projetées dans le parc industriel de Bécancour

Auteur: GAZ MÉTRO

DA3 ( 29 août 2013, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre confirmant que Gaz Métro est en mesure d’alimenter IFFCO Canada Ltée à même la conduite sous-fluviale existante, selon les informations actuellement disponibles

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DA4 ( 21 juin 2013, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Informations relatives au tarif L

Auteur: IFFCO CANADA LTÉE

DA5 ( 1 carte, 2012, pdf, 0.86 Mo )

Révision 2 de la carte 4.4 – Éléments d’intérêt biologique

Auteur: IFFCO CANADA LTÉE

DA6 ( août 2013, 3 pages, pdf, 0.07 Mo )

Sommaire des normes ISO 9001, ISO 14001, ISO 26000 et OSHAS 18 001

Auteur: SNC-LAVALIN ENVIRONNEMENT

DA7 ( 30 août 2013, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Lettre au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs fournissant des précisions à la réponse de la question 157 de l’addenda B

Auteur: IFFCO CANADA LTÉE

DA8 ( août 2013, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Révision du tableau 7.15 – Bilan des impacts résiduels du projet de l’usine de fabrication d’engrais en phase de construction

Auteur: IFFCO CANADA LTÉE

DA9 ( août 2013, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Révision du tableau 7.16 – Bilan des impacts résiduels du projet de l’usine de fabrication d’engrais en phase d’exploitation

Auteur: IFFCO CANADA LTÉE

DA10 ( 3 septembre 2013, 7 pages, pdf, 3 Mo )

Révision des figures 3.5, 3.6, 3.8 et 3.10 et des tableaux 3.3, 3.6 et 7.4 à la suite de la confirmation d’augmentation de capacité électrique à 65 MW

Auteur: CSST

DA11 ( 16 février 1987, 4 pages, pdf, 0.08 Mo )

Fiche d’information du répertoire toxicologique sur l’urée formaldéhyde

Auteur: IFFCO CANADA LTÉE

DA12 ( 2013, 5 pages et 1 annexe, pdf, 0.43 Mo )

Rapport de consultations additionnelles à la suite du dépôt de l’étude d’impact environnemental et social

Auteur: ERNST & YOUNG

DA13 ( 4 septembre 2013, 31 pages et annexes (incluant un résumé en français), pdf, 1 Mo )

Urea Comparative Carbon Footprint – Carbon Footprint Report

Auteur: ERNST & YOUNG

DA13.1 ( 4 septembre 2013, 10 pages, pdf, 0.35 Mo )

Présentation du 4 septembre 2013 effectuée au téléphone par M. Thibaut Millet portant sur l’Empreinte carbone de l’urée – Analyse comparative entre IFFCO Canada et un scénario de référence