Documentation du dossier

Auteur: MUNICIPALITÉ NOTRE-DAME-DE-BONSECOURS

DA15 ( 17 juillet 2008, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Certificat de conformité

Auteur: MRC DE MIRABEL et VILLE DE MIRABEL

DB1 ( avril et mai 2008, 3 pages, pdf, 0.13 Mo )

Correspondance adressée à Hydro-Québec Équipement concernant l’avis de conformité du projet aux objectifs du schéma d’aménagement et aux règlements municipaux

Auteur: INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC

DB2 ( décembre 2006, 128 pages, pdf, 0.98 Mo )

Exposition aux champs électromagnétiques : mise à jour des risques pour la santé et pertinence de la mise en œuvre du principe de précaution

Auteur: INSTITUT NATIONAL DE SANTÉ PUBLIQUE DU QUÉBEC

DB2.1 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.39 Mo )

Résumé, synthèse et recommandations, extraits du document DB2

Auteur: MRC D’ARGENTEUIL

DB3 ( 21 mai 2008, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Extrait du procès-verbal de la session régulière tenue le mercredi 14 mai 2008 concernant l’avis de conformité aux objectifs du schéma d’aménagement relativement au projet (08-05-162)

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB4 ( 15 mai 2008, 4 pages, pdf, 0.33 Mo )

Expertise technique sur le bruit au poste Chénier

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB4.1 ( 30 mai 2008, 4 pages, pdf, 0.28 Mo )

Expertises complémentaires sur le bruit au poste Chénier

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB5 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Portrait agricole de la zone d’étude

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB6 ( 18 mai 2007, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Productions végétales dans la zone d’étude

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB7 ( 18 mai 2007, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Lots localisés dans ou près de la zone d’étude

Auteur: ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ

DB8 ( s. d., 19 pages, pdf, 1 Mo )

Résumé d’orientation des directives de l’OMS relatives au bruit dans l’environnement

Auteur: ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ

DB8.1 ( s. d., p. 9 à 16, pdf, 0.51 Mo )

Extrait du document DB8

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB9 ( 2005, brochure non paginée, pdf, 0.62 Mo )

Le Code de gestion des pesticides – Protéger l’environnement et la santé dans les aires forestières et les corridors de transport routier, ferroviaire ou d’énergie

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB10 ( 27 mai 2008, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Stratégie énergétique du Québec 2006-2015

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB11 ( 29 mai 2008, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Avantages de l’interconnexion Québec/Ontario

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB12 ( 7 mars 2007, p. 1539, pdf, 0.10 Mo )

Décret 145-2007 «Concernant l’approbation du plan stratégique 2006-2010 d’Hydro-Québec», Gazette officielle du Québec, partie 2

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB13 ( 3 janvier 2001, p. 35, pdf, 0.09 Mo )

Décret 1450-2000 «Concernant l’autorisation à Hydro-Québec de construire le poste de l’Outaouais à 315-230 kV, d’une capacité de 1 250 MW, ainsi que les infrastructures et équipements connexes et d’acquérir par voie d’expropriation les immeubles et droits réels requis à cette fin», Gazette officielle du Québec, partie 2

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB14 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Exemples de niveaux de bruit

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB15 ( 9 juin 2006, 22 pages, pdf, 0.14 Mo )

Note d’instructions 98-01 sur le bruit

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB16 ( 18 juin 2008, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponse à une question adressée à la commission lors de la séance du 3 juin 2008 concernant les effets des champs électromagnétiques sur les oiseaux migrateurs

Auteur: ORGANISATION MONDIALE DE LA SANTÉ

DB16.1 ( février 2005, 5 pages, pdf, 0.45 Mo )

Champs électromagnétiques et santé publique – Effets des CEM sur l’environnement

Auteur: MRC DE MIRABEL

DM1 ( 25 juin 2008, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

MRC DE MIRABEL : Mémoire

Auteur: Odette BÉLANGER, Monique ROBERT et autres

DM2 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.27 Mo )

Odette BÉLANGER, Monique ROBERT et autres : Mémoire

Auteur: Michel BELHUMEUR

DM3 ( 3 juillet 2008, 38 pages, pdf, 0.87 Mo )

Michel BELHUMEUR : Mémoire

Auteur: Michel BELHUMEUR

DM3.1 ( s. d., 38 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Michel BELHUMEUR : Version corrigée et révisée