Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( 5 mai 2008, 7 pages, pdf, 0.05 Mo )

Compte rendu de la période d’information et de consultation publiques qui s'est tenue du 12 mars au 26 avril 2008

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( mai 2008, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 12 mars 2008, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 23 mai 2008, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( 16 juin 2008, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR1 ( 28 février 2008, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 12 mars 2008

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 8 mai 2008, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Nomination des membres de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( du 19 au 22 avril 2008, pagination diverse, pdf, 0.66 Mo )

Requêtes d’audience publique adressées à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR5 ( 8 mai 2008, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE

DA1 ( juin 2008, 6 pages, pdf, 2 Mo )

Étude de bruit

Auteur: HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE

DA2 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Programme de mise en valeur intégrée

Auteur: UPA et HYDRO-QUÉBEC

DA3 ( septembre 1999, 80 pages, pdf, 1 Mo )

Entente sur le passage des lignes de transport en milieux agricole et forestier

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA3.1 ( s. d., 8 pages, pdf, 0.08 Mo )

Modifications et ajouts au document DA3

Auteur: SNC LAVALLIN ENVIRONNEMENT INC

DA4 ( juillet 2007, 17 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Poste Chénier. Évaluation des niveaux de bruit – Addition d’équipements

Auteur: HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE

DA5 ( s. d., 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Supports en milieu agricole

Auteur: HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE

DA6 ( s.d, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Pour joindre Hydro-Québec

Auteur: HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE

DA7 ( s. d., 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Puissance acoustique globale du poste Chénier

Auteur: HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE

DA8 ( 12 décembre 2000, 10 pages, pdf, 0.50 Mo )

Encadrements complémentaires concernant le bruit audible généré par les postes hydroélectriques

Auteur: HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE

DA9 ( juin 2008, 31 pages, pdf, 1 Mo )

Présentation du projet

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA10 ( 17 juin 2008, 10 pages, pdf, 0.63 Mo )

Réponses aux questions posées par la commission à la séance publique du 4 juin 2008 à l’égard de l’entretien des emprises, de la valeur des terres agricoles et des méthodes de travail en présence d’espèces floristiques rares

Auteur: HYDRO-QUÉBEC ÉQUIPEMENT

DA11 ( 27 juin 2008, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Exemple de compensation pour la présence d’un support en milieu agricole

Auteur: HYDRO-QUÉBEC ÉQUIPEMENT

DA12 ( du 18 mars au 18 juin 2008, non paginé, pdf, 0.42 Mo )

Avis de conformité de municipalités touchées par le projet

Auteur: MUNICIPALITÉ DE FASSETT

DA13 ( 25 juin 2008, 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Attestation de conformité

Auteur: HYDRO-QUÉBEC ÉQUIPEMENT

DA14 ( 15 juillet 2008, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Commentaire concernant le mémoire DM5 et suivi à l’égard des études sur les espèces floristiques