Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.17 Mo )

Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 20 mai 2016

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 1 page, )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 5 avril 2016, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Curriculum vitæ du président de la commission d’enquête et de la médiation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM4.1 ( 15 juin 2016, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début du mandat d’enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de médiation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM7 ( 27 octobre 2016, 1 page, pdf, 0.22 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

CR1 ( 24 mars 2016, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 5 avril 2016

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 14 juin 2016, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Nomination du président de la commission d’enquête et de la médiation

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

CR4 ( 8 juin 2016, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de procéder à une médiation environnementale à compter du 20 juin 2016

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

CR4.1 ( 3 août 2016, 1 page, pdf, 0.33 Mo )

Lettre autorisant la prolongation du mandat d’enquête et de médiation

Auteur: SA MAJESTÉ LA REINE DU CHEF DU CANADA et VILLE DE TERREBONNE

DA1 ( 22 août 2012, 16 pages et annexe, pdf, 0.80 Mo )

Acte de vente de l’immeuble connu et désigné comme étant le numéro 4 889 371 du cadastre du Québec dans la circonscription foncière de Terrebonne

Auteur: MINISTÈRE DE LA DÉFENSE NATIONALE

DC1 ( novembre 2015, 63 pages et annexes, pdf, 36 Mo )

Mise à jour des données d’inventaire des terres humides et d’inventaires faunique et floristique sur la propriété de la Défense Nationale – Ancien champ de tir St-Maurice à Terrebonne

Auteur: ENVIRONNEMENT ET CHANGEMENT CLIMATIQUE CANADA

DC2 ( 5 juillet 2016, 9 pages, pdf, 5 Mo )

Avis final d’Environnement et Changement climatique Canada

Auteur: GA. PACKMAN & ASSOCIATES INC.

DC3 ( 10 mai 2011, 96 pages, pdf, 1 Mo )

Évaluation environnementale – Cession d’une parcelle de terrain de l’ancien champ de tir Saint-Maurice pour la réalisation d’un échangeur routier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 21 juin 2016, 59 pages, pdf, 0.45 Mo )

Transcription de la rencontre préparatoire tenue avec le requérant le 21 juin 2016 en début de l’après-midi à Terrebonne

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 21 juin 2016, 55 pages, pdf, 0.38 Mo )

Transcription de la rencontre préparatoire tenue avec le promoteur le 21 juin 2016 en fin de l’après-midi à Terrebonne

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 27 juin 2016, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Compte rendu de la rencontre d’information tenue avec le représentant du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques le 27 juin 2016, en matinée à Québec

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT4 ( 7 juillet 2016, 3 pages, pdf, 2 Mo )

Compte rendu de la rencontre de médiation tenue avec le requérant, le promoteur et les tierces parties, le 7 juillet 2016, en matinée à Terrebonne

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT5 ( 28 juillet 2016, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Compte rendu de la conférence téléphonique tenue avec le promoteur et la commission le 28 juillet 2016

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT6 ( 10 août 2016, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Compte rendu de la conférence téléphonique tenue avec le requérant et la commission le 10 août 2016

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT7 ( 31 août 2016, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Compte rendu de la conférence téléphonique tenue avec le requérant et la commission le 31 août 2016

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT8 ( 1er septembre 2016, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Compte rendu de la conférence téléphonique tenue avec le promoteur et la commission le 1er septembre 2016

Auteur: VILLE DE TERREBONNE

PR1 ( février 2014, 5 pages et annexe, pdf, 0.45 Mo )

Avis de projet

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

PR2 ( mars 2014, 27 pages, pdf, 0.21 Mo )

Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement

Auteur: VILLE DE TERREBONNE

PR3.1 ( juin 2015, 224 pages et annexes, pdf, 70 Mo )

Étude d’impact, rapport principal