Documentation du dossier

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL-EST

DB56.1 ( s. d., pagination multiple, pdf, 2 Mo )

Documents annexes liés au changement de zonage

Auteur: TRANSPORT CANADA

DB57 ( s. d., pagination multiple, pdf, 0.41 Mo )

Extrait du Processus d’examen termpol 2001. Sécurité maritime

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCECS NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB58 ( 28 février 2006, 2 pages et annexes, pdf, 0.04 Mo )

Lettre de M. Raynald Archambault mentionnant divers extraits déposés à la commission

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB58.1 ( 6 octobre 2005, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Extrait du Règlement sur les produits pétroliers, (L.R.Q., c. P-29-1, a.5 et 96)

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB58.2 ( 1999, 11 pages, pdf, 0.19 Mo )

Priorité à la sécurité des équipements pétroliers. La vérification de mon équipement. Un investissement pour l’avenir, dépliant

Auteur: BIOBUS

DB58.3 ( mai 2003, 62 pages, pdf, 2 Mo )

Démonstration et évaluation du biodiésel à la Société de transport de Montréal. Rapport de fin de projet

Auteur: BIOMER

DB58.4 ( mai 2003, 52 pages, pdf, 2 Mo )

Démonstration et évaluation du biodiésel pour les bateaux de croisière au Vieux-Port de Montréal et au Lieu historique national du Canal-de-Lachine. Rapport de fin de projet

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB59 ( mars 2006, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Tableau concernant le nombre de camions impliqués dans des accidents

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL-EST

DB60 ( s. d., 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Résolution 2001-356. Demande d’appui au projet résidentiel « Bâtir son Quartier – 52.1 avenue Georges V »

Auteur: THE BUNCEFIELD INVESTIGATION

DC1 ( s. d., 30 pages, pdf, 0.55 Mo )

Progress Report

Auteur: Sylvain CLERMONT

DC2 ( 14 mars 2006, Non paginé, pdf, 3 Mo )

Document audio visuel (dvd) Levée de soleil sur la promenade Bellerive

Auteur: CONSEIL QUÉBÉCOIS DU BIODIÉSEL

DM1 ( 13 mars 2006, 5 pages, pdf, 0.08 Mo )

CONSEIL QUÉBÉCOIS DU BIODIÉSEL : Mémoire

Auteur: ROTHSAY RÉGION DE QUÉBEC

DM2 ( 7 mars 2006, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

ROTHSAY RÉGION DE QUÉBEC : Mémoire

Auteur: ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DES INDÉPENDANTS DU PÉTROLE

DM3 ( 7 mars 2006, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DES INDÉPENDANTS DU PÉTROLE : Mémoire

Auteur: LES CITOYENNES ET CITOYENS MEMBRES DU COMITÉ MIXTE MUNICIPAL-INDUSTRIEL DE L’EST DE MONTRÉAL

DM4 ( mars 2006, 9 pages, pdf, 0.14 Mo )

LES CITOYENNES ET CITOYENS MEMBRES DU COMITÉ MIXTE MUNICIPAL-INDUSTRIEL DE L’EST DE MONTRÉAL : Mémoire

Auteur: LES CITOYENNES ET CITOYENS MEMBRES DU COMITÉ MIXTE MUNICIPAL-INDUSTRIEL DE L’EST DE MONTRÉAL

DM5 ( mars 2006, 3 pages, pdf, 0.03 Mo )

LES CITOYENNES ET CITOYENS MEMBRES DU COMITÉ MIXTE MUNICIPAL-INDUSTRIEL DE L’EST DE MONTRÉAL : LES COOPÉRATIVES D’HABITATION LES RIVES DU SAINT-LAURENT ET LE FLEUVE DE L’ESPOIR, Mémoire

Auteur: LES COOPÉRATIVES D’HABITATION LES RIVES DU SAINT-LAURENT et LE FLEUVE DE L’ESPOIR

DM5.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.01 Mo )

LES COOPÉRATIVES D’HABITATION LES RIVES DU SAINT-LAURENT et LE FLEUVE DE L’ESPOIR : Résolution des deux conseils d’administration

Auteur: LES COOPÉRATIVES D’HABITATION LES RIVES DU SAINT-LAURENT et LE FLEUVE DE L’ESPOIR

DM5.2 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

LES COOPÉRATIVES D’HABITATION LES RIVES DU SAINT-LAURENT et LE FLEUVE DE L’ESPOIR : Pétition de 36 signataires

Auteur: COLLECTIF EN ENVIRONNEMENT MERCIER-EST

DM6 ( mars 2006, 9 pages, pdf, 0.05 Mo )

COLLECTIF EN ENVIRONNEMENT MERCIER-EST : Mémoire

Auteur: ARRONDISSEMENT MERCIER-HOCHELAGA-MAISONNEUVE

DM7 ( mars 2006, 11 pages, pdf, 0.55 Mo )

ARRONDISSEMENT MERCIER-HOCHELAGA-MAISONNEUVE : Mémoire

Auteur: ARRONDISSEMENT MERCIER-HOCHELAGA-MAISONNEUVE

DM7.1 ( s. d., pagination multiple, pdf, 2 Mo )

ARRONDISSEMENT MERCIER-HOCHELAGA-MAISONNEUVE : Annexes au mémoire - Annexe 1

Auteur: CENTRE INFO-FEMMES

DM8 ( 8 mars 2006, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

CENTRE INFO-FEMMES : Mémoire

Auteur: FÉDÉRATION DES COOPÉRATIVES D’HABITATION INTERMUNICIPALE DU MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN

DM9 ( mars 2006, 8 pages, pdf, 0.03 Mo )

FÉDÉRATION DES COOPÉRATIVES D’HABITATION INTERMUNICIPALE DU MONTRÉAL MÉTROPOLITAIN : Mémoire

Auteur: LES EMPLOYÉS DE CANTERM TERMINAUX CANADIENS INC

DM10 ( 3 mars 2006, 3 pages, pdf, 0.05 Mo )

LES EMPLOYÉS DE CANTERM TERMINAUX CANADIENS INC : Mémoire

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL-EST

DM11 ( 6 mars 2006, 10 pages, pdf, 2 Mo )

VILLE DE MONTRÉAL-EST : Mémoire