Documentation du dossier

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB7 ( août 2004, pagination multiple, pdf, 1.00 Mo )

Extrait du Plan d’urbanisme, partie II, chapitre 14 - Arrondissement de Mercier—Hochelaga-Maisonneuve

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB8 ( s. d., 1 carte, pdf, 3 Mo )

Usages prescrits - Annexe A - Arrondissement de Mercier—Hochelaga-Maisonneuve

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB9 ( septembre 2004, pagination multiple, pdf, 6 Mo )

Extrait du Plan d’urbanisme, partie II, chapitre 20 - Arrondissement de Rivière-des-Prairies—Pointe-aux-Trembles—Montréal-Est

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB10 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.28 Mo )

Suivi de la qualité des cours d’eau à Montréal

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB11 ( s. d., 16 pages, pdf, 3 Mo )

Qualité des cours d’eau à Montréal Rapport annuel 2004 Bilan environnemental - Réseau du suivi du milieu aquatique

Auteur: C. GAGNON, C. BESSETTE, Y. GARNEAU et P. PAQUETTE

DB12 ( s. d., 24 pages, pdf, 0.49 Mo )

Données 2004 - Réseau de surveillance de la qualité de l’air de la ville de Montréal

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB13 ( s. d., 8 pages, pdf, 2 Mo )

Qualité de l’air à Montréal - Rapport annuel 2004 - Bilan environnemental - Réseau de surveillance de la qualité de l’air

Auteur: C. GAGNON, C. BESSETTE, Y. GARNEAU et P. PAQUETTE

DB14 ( s. d., 24 pages, pdf, 0.72 Mo )

Données 2003 - Réseau de surveillance de la qualité de l’air de la ville de Montréal

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB15 ( s. d., 6 pages, pdf, 3 Mo )

Qualité de l’air à Montréal - Rapport annuel 2003 - Bilan environnemental. RSQA

Auteur: C. GAGNON, A. BOISVERT, P. PAQUETTE et C. VINCENT

DB16 ( s. d., 24 pages, pdf, 0.31 Mo )

Données 2002. Réseau de surveillance de la qualité de l’air de la ville de Montréal

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB17 ( s. d., 6 pages, pdf, 2 Mo )

Qualité de l’air à Montréal - Rapport annuel 2002 - Bilan environnemental - Réseau de surveillance de la qualité de l’air

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB18 ( s. d., 6 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Règlement 20 concernant les mesures d’urgence pour prévenir la pollution excessive de l’air

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB19 ( s. d., 23 pages, pdf, 1 Mo )

Règlement 87, 87-1, 87-2 et 87-3 concernant le rejet des eaux usées dans les réseaux d’égout et les cours d’eau

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB20 ( 16 août 2000, 23 pages, pdf, 1 Mo )

Règlement 87-4 modifiant le règlement 87 relatif aux rejets des eaux usées dans les réseaux d’égout et les cours d’eau

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB21 ( 17 décembre 1986, article 1-10, pdf, 1 Mo )

Règlement 90 concernant l’assainissement de l’air

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB22 ( s. d., 65 pages, pdf, 1 Mo )

Règlement 90-4 modifiant le règlement 90 relatif à l’assainissement de l’air

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB23 ( 16 août 2000, 2 pages, pdf, 2 Mo )

Règlement 90-5 modifiant le règlement 90 relatif à l’assainissement de l’air

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB24 ( 22 août 2001, 26 pages, pdf, 2 Mo )

Règlement 90-6 modifiant le règlement 90 relatif à l’assainissement de l’air

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB25 ( 11 décembre 1996, 7 pages, pdf, 0.07 Mo )

Règlement 129 concernant la tarification relative à l’assainissement des eaux usées industrielles

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE MONTRÉAL

DB26 ( 17 juin 1996, 4 pages, pdf, 2 Mo )

Règlement 145 concernant la tarification relative au traitement des boues de fosses septiques et de toilettes chimiques déversées aux ouvrages d’assainissement des eaux de la Communauté

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB27 ( s. d., 1 carte, pdf, 2 Mo )

Réseau de camionnage

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB28 ( s. d., 1 carte, pdf, 1 Mo )

Plans des égouts et de l’aqueduc sur les rues et les lots du projet - Plan aqueduc

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB29 ( 27 octobre 2004, 5 pages, pdf, 0.07 Mo )

Comptage de véhicules lourds, intersection Chevalier/Sherbrooke

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB30 ( 1er novembre 2004, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Comptage de véhicules lourds, intersection Sherbrooke/Taillon

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB31 ( 2 novembre 2004, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Comptage de véhicules lourds, intersection Pierre-Bernard/Sherbrooke