Projet de construction de réservoirs additionnels d’entreposage de produits liquides à Montréal-Est - BAPE

Auteur: AGENCE CANADIENNE D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE

DB2 ( 28 février 2005, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Lettre adressée à M. Louis Germain du Ministère du Développement durable , de l’Environnement et des Parcs concluant que le projet de construction de réservoirs additionnels d’entreposage à Montréal-Est ne nécessite pas l’intervention du fédéral en vertu de la Loi canadienne sur l’évaluation environnementale

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB3 ( 1er septembre 2005, 26 pages. [, pdf, 0.24 Mo )

Loi sur les produits et les équipements pétroliers, L.R.Q., c.P-29.1, à jour

en ligne (22 septembre 2005) : http://www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/accueil.fr.html

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB4 ( 1er septembre 2005, 92 pages, pdf, 1 Mo )

Règlement sur les produits et équipements pétroliers, [P-29.1, r. 2], version mise à jour

En ligne (22 septembre 2005) : http://www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/accueil.fr.html

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB5 ( s. d., 1 page, pdf, 0.91 Mo )

Plan d’urbanisme, 2 volumes

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB6 ( s. d., 118 pages, pdf, 4 Mo )

Plan de développement économique 2005-2010 - Réussir Montréal.

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB7 ( août 2004, pagination multiple, pdf, 1.00 Mo )

Extrait du Plan d’urbanisme, partie II, chapitre 14 - Arrondissement de Mercier—Hochelaga-Maisonneuve

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB8 ( s. d., 1 carte, pdf, 3 Mo )

Usages prescrits - Annexe A - Arrondissement de Mercier—Hochelaga-Maisonneuve

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB9 ( septembre 2004, pagination multiple, pdf, 6 Mo )

Extrait du Plan d’urbanisme, partie II, chapitre 20 - Arrondissement de Rivière-des-Prairies—Pointe-aux-Trembles—Montréal-Est

en ligne (13 février 2006) : www2.montreal.qc.ca/plan-urbanisme/plan_urbanisme/2_4/arr20.shtm

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB10 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.28 Mo )

Suivi de la qualité des cours d’eau à Montréal

en ligne (13 février 2006) : www.rsma.qc.ca/rsmawe/Tableau_impr.html

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB11 ( s. d., 16 pages, pdf, 3 Mo )

Qualité des cours d’eau à Montréal Rapport annuel 2004 Bilan environnemental - Réseau du suivi du milieu aquatique

Auteur: C. GAGNON, C. BESSETTE, Y. GARNEAU et P. PAQUETTE

DB12 ( s. d., 24 pages, pdf, 0.49 Mo )

Données 2004 - Réseau de surveillance de la qualité de l’air de la ville de Montréal

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB13 ( s. d., 8 pages, pdf, 2 Mo )

Qualité de l’air à Montréal - Rapport annuel 2004 - Bilan environnemental - Réseau de surveillance de la qualité de l’air

Auteur: C. GAGNON, C. BESSETTE, Y. GARNEAU et P. PAQUETTE

DB14 ( s. d., 24 pages, pdf, 0.72 Mo )

Données 2003 - Réseau de surveillance de la qualité de l’air de la ville de Montréal

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB15 ( s. d., 6 pages, pdf, 3 Mo )

Qualité de l’air à Montréal - Rapport annuel 2003 - Bilan environnemental. RSQA

Auteur: C. GAGNON, A. BOISVERT, P. PAQUETTE et C. VINCENT

DB16 ( s. d., 24 pages, pdf, 0.31 Mo )

Données 2002. Réseau de surveillance de la qualité de l’air de la ville de Montréal

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB17 ( s. d., 6 pages, pdf, 2 Mo )

Qualité de l’air à Montréal - Rapport annuel 2002 - Bilan environnemental - Réseau de surveillance de la qualité de l’air