Documentation du dossier
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AV3 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.27 Mo )
CM1 ( octobre 2005, 1 page, pdf, 0.15 Mo )
CM2 ( 25 octobre 2005, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )
Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques
CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )
CM5.1 ( 31 janvier 2006, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )
Communiqué de presse annonçant le début de l’audience publique
CM5.2 ( 23 février 2006, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )
Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l'audience publique
CR1 ( 11 octobre 2005, 1 page, pdf, 0.07 Mo )
CR2 ( 10 janvier 2006, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )
CR3 ( décembre 2005, 12 pages, pdf, 0.33 Mo )
CR5 ( 21 décembre 2005, 1 page, pdf, 0.04 Mo )
Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique
DA1 ( février 2006, pagination diverse et annexes., pdf, 4 Mo )
- Construction de réservoirs additionnels d’entreposage de produits liquides à Montréal-Est – Étude d’impact sur l’environnement – Ajustements au projet - Figure 4.1
- Construction de réservoirs additionnels d’entreposage de produits liquides à Montréal-Est – Étude d’impact sur l’environnement – Ajustements au projet - Figure 1.1
DA2 ( 10 février 2006, 20 pages, pdf, 1 Mo )
DA3 ( 10 février 2006, 1 page, pdf, 0.03 Mo )
DA4 ( 10 février 2006, 5 pages, pdf, 0.05 Mo )
Tableaux de calculs de la capacité de rétention des terminaux K1, K-2, K-3, K-4 et K-5
DA5 ( 31 octobre 2005, 9 pages, pdf, 0.12 Mo )
DA6 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.05 Mo )
DA7 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.02 Mo )
Règlement de sécurité des terminaux, document déposé le 15 février 2006
DA8 ( 15 février 2006, 3 pages, pdf, 0.06 Mo )
Présentation sur la segmentation des produits et de la demande accrue de réservoirs
DA9 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.03 Mo )
Inventaire des sources fixes d’émissions atmosphériques 2004, document déposé le 15 février 2006
DA10 ( 28 mars 2005, 3 pages, pdf, 0.04 Mo )
Réservoirs d’entreposage de produits pétroliers pour les terminaux K-1 ,K-3 et K-4
DA11 ( 28 mars 2005, 1 page, pdf, 0.02 Mo )
DA12 ( s. d., 1 page, pdf, 0.01 Mo )
Données des produits et des rejets pour les années 1999 à 2004, document déposé le 15 février 2006
DA13 ( s. d., 1 page, pdf, 0.01 Mo )
Coordonnées de l’usine incluant le nombre d’employés, document déposé le 15 février 2006
DA14 ( 5 avril 2006, 3 pages, pdf, 0.04 Mo )
Étude sonore pour la phase d’exploitation de la compagnie Canterm Terminaux Canadiens inc.
DB1 ( juin 2002, 58 pages, pdf, 0.74 Mo )
Analyse de risques d’accidents technologiques majeurs, document de travail