Documentation du dossier

Auteur: HYDRO-QUÉBEC ÉQUIPEMENT

DA16 ( 30 janvier 2009, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Information concernant le trafic ferroviaire

Auteur: HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE

DA17 ( février 2008, 17 pages, pdf, 0.27 Mo )

Utilisation des emprises de lignes de transport,encadrement TET-EMP-N-AP-LE-N001

Auteur: HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE

DA18 ( février 2008, 4 pages, pdf, 0.62 Mo )

Cession permanente d’un actif immobilier, encadrement complémentaire TET-IMM-P-001

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA19 ( mai 1990, 9 pages, pdf, 0.79 Mo )

Exploitation d’une carrière à proximité de supports, encadrement AP-LA-N060 (en révision)

Auteur: HYDRO-QUÉBEC ÉQUIPEMENT

DA20 ( 2 février 2009, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Information concernant l’inventaire des milieux humides et des forêts le long de la route de Fossambault

Auteur: HYDRO-QUÉBEC ÉQUIPEMENT

DA21 ( 3 février 2009, 4 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponse à la question concernant les superficies des milieux humides et les superficies forestières des variantes ouest et est

Auteur: GÉNIVAR

DA22 ( février 2009, 17 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

Inventaire des milieux humides

Auteur: GÉNIVAR

DA23 ( février 2009, 15 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Inventaire des espèces floristiques à statut particulier

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB1 ( 2008, 5 pages, pdf, 0.07 Mo )

Loi instituant le fonds du patrimoine minier, L.Q. 2008, c. 26

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB2 ( 1er janvier 2009, 120 pages, pdf, 0.47 Mo )

Loi sur les mines, L.R.Q., c. M-13.1, à jour - [En ligne (15 janvier 2009) : www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca]

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE QUÉBEC

DB3 ( 19 juin 2008, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Extrait du procès-verbal Résolution no 2008-45. Implantation du poste de transformation électrique Anne-Hébert et de sa ligne d’alimentation à Saint-Augustin-de-Desmaures

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB4 ( 9 juin 2006, 23 pages, pdf, 0.28 Mo )

Note d’instruction 98-01 sur le bruit, note révisée

Auteur: VILLE DE SAINT-AUGUSTIN-DE-DESMAURES

DB5 ( 4 février 2008, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Extrait certifié conforme de la résolution no RVSAD-2008-1148, point 6r, concernant le poste Anne-Hébert et la ligne d’alimentation

Auteur: VILLE DE SAINT-AUGUSTIN-DE-DESMAURES

DB6 ( 5 mai 2008, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Extrait certifié conforme de la résolution no RSVAD-2008-1384, point 6bb, concernant le choix des pylônes électriques et la mise en œuvre d’une piste cyclable dans le cadre du projet de construction du poste Anne-Hébert

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB7 ( juillet 2005, 15 pages, pdf, 0.35 Mo )

Règlement R.V.Q. 978 sur le bruit

Auteur: VILLE DE SAINT-AUGUSTIN-DE-DESMAURES

DB8 ( 15 décembre 2008, 4 pages, pdf, 0.07 Mo )

Règlement no REGVSAD-2008-138 sur le bruit et modifiant l’article 29 du règlement R.V.Q 978

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-AUGUSTIN-DE-DESMAURES

DB9 ( 20 décembre 2005, p. 101-104, pdf, 0.15 Mo )

Extrait du règlement de zonage no 480-85 concernant l’abattage d’arbres

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB10 ( 30 juillet 2004, pagination diverse, pdf, 0.10 Mo )

Extrait du règlement R.R.V.Q, chapitre A-2, sur l’administration des règlements d’urbanisme et l’établissement des droits payables pour les permis et les certificats concernant l’abattage d’arbres

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DB11 ( 2005, 341 pages, pdf, 0.09 Mo )

Plan directeur d’aménagement et de développement et règlement R.V.Q. 990

Auteur: MRC DE PORTNEUF

DB12 ( 15 octobre 2008, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Règlement no 352-2008 modifiant le règlement de zonage no 25‑96 de la Ville de Pont-Rouge, extrait d’une séance régulière

Auteur: MRC DE PORTNEUF

DB13 ( 15 octobre 2008, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Demande d’autorisation pour l’implantation d’une ligne d’alimentation à 315 kV sur le territoire de la Ville de Pont-Rouge, extrait d’une séance régulière

Auteur: COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE QUÉBEC

DB14 ( s. d., 6 pages, pdf, 2 Mo )

Opportunité d’aménager un lien multifonctionnel (cyclable et pédestre), présentation du 26 janvier 2009

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB15 ( s. d., dépliant, pdf, 0.55 Mo )

Traitement des demandes d’autorisation des projets dans les milieux humides. Une démarche équitable et transparente

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB16 ( 27 janvier 2009, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Information concernant les dates de déboisement et les cerfs de Virginie, courriel de Mme Chantal Dubreuil

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB17 ( 19 janvier 2009, 4 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponses aux questions de la commission lors de la séance du 27 janvier 2009 concernant les cerfs de Virginie, courriel de Mme Héloïse Bastien