Documentation du dossier

Auteur: FERME MONTAYE INC

DM70 ( 13 avril 2007, 18 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

FERME MONTAYE INC : Mémoire

Auteur: FERME MONTAYE INC

DM70.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

FERME MONTAYE INC : Plans de la derme

Auteur: ASSOCIATION DE PROPRIÉTAIRES PRIVÉS, AGRICOLES (ACÉRICOLES) ET FORESTIERS

DM70.2 ( 24 avril 2007, pagination diverse, pdf, 0.42 Mo )

ASSOCIATION DE PROPRIÉTAIRES PRIVÉS, AGRICOLES (ACÉRICOLES) ET FORESTIERS : Annexes au mémoire

Auteur: Alcide CANTIN

DM70.3 ( avril 2007, 22 pages, pdf, 0.57 Mo )

Alcide CANTIN : Complément d’information au mémoire

Auteur: Dominic PELLETIER

DM71 ( 16 avril 2007, 8 pages, pdf, 0.11 Mo )

Dominic PELLETIER : Mémoire

Auteur: Denis DURAND

DM72 ( 17 avril 2007, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Denis DURAND : Mémoire

Auteur: Fernand BÉDARD

DM73 ( 10 avril 2007, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Fernand BÉDARD : Mémoire

Auteur: LA CHAMBRE DE COMMERCE DE LÉVIS

DM74 ( 16 avril 2007, 10 pages, pdf, 0.07 Mo )

LA CHAMBRE DE COMMERCE DE LÉVIS : Mémoire

Auteur: LA CHAMBRE DE COMMERCE DE LÉVIS

DM74.1 ( 24 avril 2007, 5 pages, pdf, 0.08 Mo )

LA CHAMBRE DE COMMERCE DE LÉVIS : Résumé du mémoire

Auteur: Colette et Jocelyn DEMERS

DM75 ( 20 avril 2007, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Colette et Jocelyn DEMERS : Mémoire

Auteur: FERME KALEXSTAR SENC

DM76 ( 24 avril 2007, 4 pages, pdf, 0.05 Mo )

FERME KALEXSTAR SENC : Mémoire

Auteur: Alain BEAUDOIN

DM77 ( avril 2007, 16 pages et 2 addenda, pdf, 0.56 Mo )

Alain BEAUDOIN : Mémoire

Auteur: Diane CÔTÉ

DM78 ( avril 2007, 28 pages, pdf, 2 Mo )

Diane CÔTÉ : Mémoire

Auteur: FERME BENNETT

DM79 ( 22 avril 2007, 2 page et annexe, pdf, 0.26 Mo )

FERME BENNETT : Mémoire

Auteur: LES ÉLÈVES DU 2E SECONDAIRE DE L’ÉCOLE MONIQUE-PROULX

DM80 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

LES ÉLÈVES DU 2E SECONDAIRE DE L’ÉCOLE MONIQUE-PROULX : Extrait du texte du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs Enjeux et territoires, module 1 et extrait de l’étude d’impact Pourquoi construire un pipeline entre Lévis et Montréal-Est

Auteur: LES INDUSTRIES BONNEVILLE LTÉE

DM81 ( 23 mai 2007, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

LES INDUSTRIES BONNEVILLE LTÉE : Mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 16 mars 2007, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Information demandée au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation concernant le Nématode doré et la zone agricole mise en quarantaine sur le territoire de la MRC de Lajemmerais

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DQ1.1 ( 21 mars 2007, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à la question du document DQ1

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DQ1.2 ( 21 mars 2007, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Complément d’information à la réponse à la question du document DQ1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 16 mars 2007, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Questions demandées à La Financière agricole du Québec concernant la présence d’un oléoduc sur des terres agricoles

Auteur: LA FINANCIÈRE AGRICOLE DU QUÉBEC

DQ2.1 ( 26 mars 2007, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 19 mars 2007, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Information demandée à l’Agence canadienne d’inspection des aliments concernant le Nématode doré et la zone agricole mise en quarantaine sur le territoire de la MRC de Lajemmerais

Auteur: AGENCE CANADIENNE D’INSPECTION DES ALIMENTS

DQ3.1 ( 10 avril 2007, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Réponse à l’information demandée dans le document DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 28 mars 2007, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions adressées à Ultramar concernant les profits éventuels de la compagnie Ultramar ; les risques d’une balle perdue ; le vandalisme ; l’installation d’un autre pipeline dans l’emprise de celui projeté ; la remise en état des terres après la fin de l’exploitation ; le déraillement d’un train-bloc à Saint-Henri-de-Lévis ; la protection du Chevalier de rivière ; les mesures de compensation ; le secteur du boisé de Verchère ; le contrôle de la végétation dans l’emprise ; le niveau sonore anticipé au cours de la construction ; les éventuelles modifications aux schémas d’aménagement ; les rapports de surveillance et de suivi ; le parc national des Îles-de-Boucherville ; l’étude de risque ; le dynamitage à la carrière BML à Saint-Romuald ; les conséquences potentielles d’une fuite de l’oléoduc sous l’eau ; un incident sans impact notable

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DQ4.1 ( 28 mars 2007, 8 pages, pdf, 0.32 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4