Documentation du dossier

Auteur: FERME KALEXSTAR SENC

DM76 ( 24 avril 2007, 4 pages, pdf, 0.05 Mo )

FERME KALEXSTAR SENC : Mémoire

Auteur: Alain BEAUDOIN

DM77 ( avril 2007, 16 pages et 2 addenda, pdf, 0.56 Mo )

Alain BEAUDOIN : Mémoire

Auteur: Diane CÔTÉ

DM78 ( avril 2007, 28 pages, pdf, 2 Mo )

Diane CÔTÉ : Mémoire

Auteur: FERME BENNETT

DM79 ( 22 avril 2007, 2 page et annexe, pdf, 0.26 Mo )

FERME BENNETT : Mémoire

Auteur: LES ÉLÈVES DU 2E SECONDAIRE DE L’ÉCOLE MONIQUE-PROULX

DM80 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

LES ÉLÈVES DU 2E SECONDAIRE DE L’ÉCOLE MONIQUE-PROULX : Extrait du texte du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs Enjeux et territoires, module 1 et extrait de l’étude d’impact Pourquoi construire un pipeline entre Lévis et Montréal-Est

Auteur: LES INDUSTRIES BONNEVILLE LTÉE

DM81 ( 23 mai 2007, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

LES INDUSTRIES BONNEVILLE LTÉE : Mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 16 mars 2007, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Information demandée au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation concernant le Nématode doré et la zone agricole mise en quarantaine sur le territoire de la MRC de Lajemmerais

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DQ1.1 ( 21 mars 2007, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à la question du document DQ1

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DQ1.2 ( 21 mars 2007, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Complément d’information à la réponse à la question du document DQ1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 16 mars 2007, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Questions demandées à La Financière agricole du Québec concernant la présence d’un oléoduc sur des terres agricoles

Auteur: LA FINANCIÈRE AGRICOLE DU QUÉBEC

DQ2.1 ( 26 mars 2007, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 19 mars 2007, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Information demandée à l’Agence canadienne d’inspection des aliments concernant le Nématode doré et la zone agricole mise en quarantaine sur le territoire de la MRC de Lajemmerais

Auteur: AGENCE CANADIENNE D’INSPECTION DES ALIMENTS

DQ3.1 ( 10 avril 2007, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Réponse à l’information demandée dans le document DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 28 mars 2007, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions adressées à Ultramar concernant les profits éventuels de la compagnie Ultramar ; les risques d’une balle perdue ; le vandalisme ; l’installation d’un autre pipeline dans l’emprise de celui projeté ; la remise en état des terres après la fin de l’exploitation ; le déraillement d’un train-bloc à Saint-Henri-de-Lévis ; la protection du Chevalier de rivière ; les mesures de compensation ; le secteur du boisé de Verchère ; le contrôle de la végétation dans l’emprise ; le niveau sonore anticipé au cours de la construction ; les éventuelles modifications aux schémas d’aménagement ; les rapports de surveillance et de suivi ; le parc national des Îles-de-Boucherville ; l’étude de risque ; le dynamitage à la carrière BML à Saint-Romuald ; les conséquences potentielles d’une fuite de l’oléoduc sous l’eau ; un incident sans impact notable

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DQ4.1 ( 28 mars 2007, 8 pages, pdf, 0.32 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4.2 ( 11 avril 2007, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Précision demandée à Ultramar concernant la réponse à la question 12

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DQ4.2.1 ( 11 avril 2007, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Précisions à la question 12 du document DQ4.1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 28 mars 2007, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Questions adressées à Hydro-Québec concernant les servitudes et la responsabilité des propriétaires terriens

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DQ5.1 ( 2 avril 2007, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 28 mars 2007, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Questions adressées au ministère des Transports concernant la rue Martineau ; les bretelles de l’autoroute 20 et l’emprise de l’autoroute 20

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DQ6.1 ( 20 avril 2007, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Réponses aux questions du document DQ6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 28 mars 2007, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Question adressée à l’Office national de l’énergie concernant les autorisations de l’Office et les statistiques de fuite des oléoducs et de contamination les plus récentes au Canada

Auteur: OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE

DQ7.1 ( 5 avril 2007, 2 pages et annexe, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à la question du document DQ7

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 28 mars 2007, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Questions adressées à l’Union des producteurs agricoles du Québec concernant l’Entente cadre ; la position de l’organisme face au projet ; la surveillance des travaux

Auteur: UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES

DQ8.1 ( 19 avril 2007, 5 pages et annexe, pdf, 0.15 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8