Documentation du dossier

Auteur: VILLE DE LÉVIS

DM53.1 ( 14 mai 2007, 3 pages, pdf, 0.03 Mo )

VILLE DE LÉVIS : Complément d’information au mémoire

Auteur: Pauline PICARD, députée de Drummond

DM54 ( avril 2007, 9 pages, pdf, 0.12 Mo )

Pauline PICARD, députée de Drummond : Mémoire

Auteur: COMITÉ DE CONCERTATION ET DE VALORISATION DU BASSIN DE LA RIVIÈRE RICHELIEU

DM55 ( 12 avril 2007, 14 pages, pdf, 0.11 Mo )

COMITÉ DE CONCERTATION ET DE VALORISATION DU BASSIN DE LA RIVIÈRE RICHELIEU : Mémoire

Auteur: COMITÉ DE CONCERTATION ET DE VALORISATION DU BASSIN DE LA RIVIÈRE RICHELIEU

DM55.1 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.13 Mo )

COMITÉ DE CONCERTATION ET DE VALORISATION DU BASSIN DE LA RIVIÈRE RICHELIEU : Liste des membres du Conseil de concertation du Covabar 2006-2007

Auteur: FÉDÉRATION DE L’UPA DE SAINT-HYACINTHE

DM56 ( 16 avril 2007, 55 pages, pdf, 0.21 Mo )

FÉDÉRATION DE L’UPA DE SAINT-HYACINTHE : Mémoire

Auteur: SYNDICAT DES PROPRIÉTAIRES FORESTIERS DE LA RÉGION DE QUÉBEC

DM57 ( avril 2007, 4 pages, pdf, 0.21 Mo )

SYNDICAT DES PROPRIÉTAIRES FORESTIERS DE LA RÉGION DE QUÉBEC : Mémoire

Auteur: UPA BAGOT

DM58 ( 13 avril 2007, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

UPA BAGOT : Mémoire

Auteur: FERME BELCHARRON ENR

DM59 ( 11 avril 2007, 1 page et annexe, pdf, 0.10 Mo )

FERME BELCHARRON ENR : Mémoire

Auteur: Paul LAMOUREUX

DM60 ( 12 avril 2007, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Paul LAMOUREUX : Mémoire

Auteur: LES AMIS DE LA VALLÉE DU SAINT-LAURENT

DM61 ( avril 2007, 22 pages, pdf, 0.20 Mo )

LES AMIS DE LA VALLÉE DU SAINT-LAURENT : Mémoire

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT CHAUDIÈRE-APPALACHES

DM62 ( 12 avril 2007, 19 pages, pdf, 3 Mo )

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT CHAUDIÈRE-APPALACHES : Mémoire

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT CHAUDIÈRE-APPALACHES

DM62.1 ( avril 2007, 13 pages, pdf, 0.10 Mo )

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT CHAUDIÈRE-APPALACHES : Transparents de présentation du mémoire

Auteur: SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT DE LÉVIS

DM63 ( 12 avril 2007, 11 pages, pdf, 0.18 Mo )

SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT DE LÉVIS : Mémoire

Auteur: MRC DE LAJEMMERAIS, DES MASKOUTAINS ET DE LA VALLÉE-DU-RICHELIEU

DM64 ( avril 2007, 53 pages, pdf, 2 Mo )

MRC DE LAJEMMERAIS, DES MASKOUTAINS ET DE LA VALLÉE-DU-RICHELIEU : Mémoire

Auteur: DANIEL ARBOUR ET ASSOCIÉS INC

DM64.1 ( 19 février 2007, 15 pages, pdf, 0.15 Mo )

DANIEL ARBOUR ET ASSOCIÉS INC : Analyse des études relatives au projet Pipeline Saint-Laurent, version préliminaire

Auteur: MRC DES MASKOUTAINS

DM64.2 ( 11 avril 2007, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

MRC DES MASKOUTAINS : Résolution no 07-04-96 concernant la modification apportée à la résolution no 07-03-70

Auteur: MRC DES MASKOUTAINS

DM64.3 ( 11 avril 2007, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

MRC DES MASKOUTAINS : Résolution no 07-04-97 concernant l’approbation du mémoire conjoint

Auteur: MRC DE LA VALLÉE-DU-RICHELIEU

DM64.4 ( 10 mai 2007, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

MRC DE LA VALLÉE-DU-RICHELIEU : Résolution no 07-05-108 concernant l’adoption du mémoire par le Conseil et la position de la MRC par rapport à la réalisation du projet

Auteur: Claude CHARRON

DM65 ( 12 avril 2007, 4 pages, pdf, 0.10 Mo )

Claude CHARRON : Mémoire

Auteur: GAZ MÉTRO

DM65.1 ( 17 juin 2007, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

GAZ MÉTRO : Avis informant le propriétaire du lot 287 de l’empiètement dans la servitude

Auteur: Gilles MORIN

DM66 ( avril 2007, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Gilles MORIN : Mémoire

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DU CENTRE-DU-QUÉBEC

DM67 ( avril 2007, 4 pages, pdf, 0.16 Mo )

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DU CENTRE-DU-QUÉBEC : Mémoire

Auteur: LE GROUPE LUSSIER

DM68 ( 16 avril 2007, 2 pages, pdf, 1 Mo )

LE GROUPE LUSSIER : Mémoire, partie 1

Auteur: LES DIRECTEURS RÉGIONAUX DE SANTÉ PUBLIQUE

DM69 ( avril 2007, 57 pages, pdf, 0.34 Mo )

LES DIRECTEURS RÉGIONAUX DE SANTÉ PUBLIQUE : Mémoire

Auteur: LES DIRECTEURS RÉGIONAUX DE SANTÉ PUBLIQUE

DM69.1 ( avril 2007, 24 pages, pdf, 0.24 Mo )

LES DIRECTEURS RÉGIONAUX DE SANTÉ PUBLIQUE : Transparents de la présentation du mémoire