Documentation du dossier

Auteur: SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT DE LÉVIS

DM63 ( 12 avril 2007, 11 pages, pdf, 0.18 Mo )

SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT DE LÉVIS : Mémoire

Auteur: MRC DE LAJEMMERAIS, DES MASKOUTAINS ET DE LA VALLÉE-DU-RICHELIEU

DM64 ( avril 2007, 53 pages, pdf, 2 Mo )

MRC DE LAJEMMERAIS, DES MASKOUTAINS ET DE LA VALLÉE-DU-RICHELIEU : Mémoire

Auteur: DANIEL ARBOUR ET ASSOCIÉS INC

DM64.1 ( 19 février 2007, 15 pages, pdf, 0.15 Mo )

DANIEL ARBOUR ET ASSOCIÉS INC : Analyse des études relatives au projet Pipeline Saint-Laurent, version préliminaire

Auteur: MRC DES MASKOUTAINS

DM64.2 ( 11 avril 2007, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

MRC DES MASKOUTAINS : Résolution no 07-04-96 concernant la modification apportée à la résolution no 07-03-70

Auteur: MRC DES MASKOUTAINS

DM64.3 ( 11 avril 2007, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

MRC DES MASKOUTAINS : Résolution no 07-04-97 concernant l’approbation du mémoire conjoint

Auteur: MRC DE LA VALLÉE-DU-RICHELIEU

DM64.4 ( 10 mai 2007, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

MRC DE LA VALLÉE-DU-RICHELIEU : Résolution no 07-05-108 concernant l’adoption du mémoire par le Conseil et la position de la MRC par rapport à la réalisation du projet

Auteur: Claude CHARRON

DM65 ( 12 avril 2007, 4 pages, pdf, 0.10 Mo )

Claude CHARRON : Mémoire

Auteur: GAZ MÉTRO

DM65.1 ( 17 juin 2007, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

GAZ MÉTRO : Avis informant le propriétaire du lot 287 de l’empiètement dans la servitude

Auteur: Gilles MORIN

DM66 ( avril 2007, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Gilles MORIN : Mémoire

Auteur: Gilles MORIN

DM66 ( avril 2007, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Gilles MORIN : Mémoire

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DU CENTRE-DU-QUÉBEC

DM67 ( avril 2007, 4 pages, pdf, 0.16 Mo )

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DU CENTRE-DU-QUÉBEC : Mémoire

Auteur: LE GROUPE LUSSIER

DM68.0 ( 16 avril 2007, 2 pages, pdf, 1 Mo )

LE GROUPE LUSSIER : Mémoire, partie 1

Auteur: LE GROUPE LUSSIER

DM68.0 ( 16 avril 2007, 2 pages, pdf, 1 Mo )

LE GROUPE LUSSIER : Mémoire, partie 1

Auteur: LES DIRECTEURS RÉGIONAUX DE SANTÉ PUBLIQUE

DM69 ( avril 2007, 57 pages, pdf, 0.34 Mo )

LES DIRECTEURS RÉGIONAUX DE SANTÉ PUBLIQUE : Mémoire

Auteur: LES DIRECTEURS RÉGIONAUX DE SANTÉ PUBLIQUE

DM69.1 ( avril 2007, 24 pages, pdf, 0.24 Mo )

LES DIRECTEURS RÉGIONAUX DE SANTÉ PUBLIQUE : Transparents de la présentation du mémoire

Auteur: FERME MONTAYE INC

DM70 ( 13 avril 2007, 18 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

FERME MONTAYE INC : Mémoire

Auteur: FERME MONTAYE INC

DM70.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

FERME MONTAYE INC : Plans de la derme

Auteur: ASSOCIATION DE PROPRIÉTAIRES PRIVÉS, AGRICOLES (ACÉRICOLES) ET FORESTIERS

DM70.2 ( 24 avril 2007, pagination diverse, pdf, 0.42 Mo )

ASSOCIATION DE PROPRIÉTAIRES PRIVÉS, AGRICOLES (ACÉRICOLES) ET FORESTIERS : Annexes au mémoire

Auteur: Alcide CANTIN

DM70.3 ( avril 2007, 22 pages, pdf, 0.57 Mo )

Alcide CANTIN : Complément d’information au mémoire

Auteur: Dominic PELLETIER

DM71 ( 16 avril 2007, 8 pages, pdf, 0.11 Mo )

Dominic PELLETIER : Mémoire

Auteur: Denis DURAND

DM72 ( 17 avril 2007, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Denis DURAND : Mémoire

Auteur: Fernand BÉDARD

DM73 ( 10 avril 2007, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Fernand BÉDARD : Mémoire

Auteur: LA CHAMBRE DE COMMERCE DE LÉVIS

DM74 ( 16 avril 2007, 10 pages, pdf, 0.07 Mo )

LA CHAMBRE DE COMMERCE DE LÉVIS : Mémoire

Auteur: LA CHAMBRE DE COMMERCE DE LÉVIS

DM74.1 ( 24 avril 2007, 5 pages, pdf, 0.08 Mo )

LA CHAMBRE DE COMMERCE DE LÉVIS : Résumé du mémoire

Auteur: Colette et Jocelyn DEMERS

DM75 ( 20 avril 2007, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Colette et Jocelyn DEMERS : Mémoire