Documentation du dossier

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA55 ( s. d., 8 pages, pdf, 0.13 Mo )

Réponses à des questions posées à la séance du 22 mars 2007 concernant la méthodologie utilisée pour le calcul des taux d’émission de CO 2

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA56 ( mai 2007, 37 pages, pdf, 0.41 Mo )

Rectificatifs sur les mémoires et les transcriptions des 16 et 17 avril 2007

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA57 ( mai 2007, 14 pages, pdf, 0.33 Mo )

Rectificatifs sur les mémoires et les transcriptions du 18 avril 2007

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA58 ( mai 2007, 32 pages, pdf, 0.40 Mo )

Rectificatifs sur les mémoires et les transcriptions des 23 et 24 avril 2007

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB1 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.05 Mo )

Avis du ministère concernant les impacts forestiers associés au projet Pipeline Saint-Laurent

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB2 ( s. d., 2 schémas, pdf, 0.15 Mo )

Coupe transversale d’un pont à étagement sur autoroute et coupe type d’une autoroute

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB3 ( s. d., p. 43 à 45, pdf, 0.90 Mo )

Extrait de la Stratégie énergétique du Québec 2006-2015 : les orientations et les priorités d’action

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB4 ( 15 juin 2006, 14 pages, pdf, 0.39 Mo )

Norme du ministère sur les services publics

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB5 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à une question posée en première partie d’audience publique concernant le pouvoir d’expropriation du ministère dans le cadre de l’acquisition d’emprise à des fins d’installation spécifique de services publics

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB6 ( s. d., 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Réponse à une question posée en première partie d’audience publique concernant la profondeur de gel dans la chaussée de l’autoroute 20

Auteur: Friedrich OEHMICHEN et autres

DB7 ( mai 2006, 142 pages, pdf, 3 Mo )

Brise-vent végétal et plantes florifères indigènes et naturalisées, études et recherches en transport réalisées pour le ministère des Transports

Auteur: Friedrich OEHMICHEN

DB7.1 ( mai 2006, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Extrait de Brise-vent végétal et plantes florifères indigènes et naturalisées

Auteur: CONSEIL DES APPELLATIONS AGROALIMENTAIRES DU QUÉBEC

DB8 ( 23 mars 2007, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Liste de liens concernant le projet de pipeline de l’État du Minnesota

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB9 ( 26 mars 2007, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Réponse à une questions posée en première partie d’audience publique concernant les lois, normes, cahiers des charges ou autres prescriptions relatives aux devis des voies de circulation sur une propriété

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB10 ( 10 avril 2007, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponse à une question posée à la séance du 14 mars 2007 en soirée concernant l’efficacité d’un système de drainage souterrain en terre cuite

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB11 ( 20 avril 2007, 1 page et carte, pdf, 0.19 Mo )

Réponse à une question posée à la séance du 13 mars 2007 concernant la localisation et l’état de la conduite Esso installée dans l’emprise de l’autoroute 20

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB12 ( 25 avril 2007, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Information concernant les volumes de carburant et de mazout léger

Auteur: Martin SCOTT

DC1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

« L’UPA invite les producteurs à ne rien signer et La Fédération de l’UPA de Saint-Hyacinthe célèbre ses 75 ans », Le Richelieu agricole

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DC2 ( 30 septembre 2005, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Information déposée par monsieur Martin Scott concernant les résultats de l’étude de CGI

Auteur: Martin SCOTT

DC3 ( Dernière modification en date du 9 mars 2005, 3 pages, pdf, 0.37 Mo )

Extrait du site Internet de Pipeline Saint-Laurent concernant l’environnement

Auteur: Patrick BRISSETTE

DC4 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.59 Mo )

Information sur le Nématode doré dans la municipalité de Saint-Amable, ainsi que dans des parties des municipalités de Sainte-Julie, Saint-Marc-sur-Richelieu et Saint-Mathieu-de-Beloeil

Auteur: Yvan MICHAUD

DC5 ( 1 er septembre 2005, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

« Pipeline Ultramar. Esso prête à vendre son pipeline », La Terre de chez nous

Auteur: BUREAU DE LA SÉCURITÉ DES TRANSPORTS DU CANADA

DC6 ( janvier à décembre 2006, 12 pages, pdf, 0.28 Mo )

Statistiques sur les événements de pipeline déposées par monsieur Claude Charron

Auteur: Gérald GODBOUT

DC7 ( s. d., 13 pages, pdf, 0.27 Mo )

Autorisations pour relevés ; correspondance de Lussier, Cabinet d’assurances et services financiers Lussier ; lettre de l’Union canadienne cie d’assurances ; lettres de Pipeline Saint-Laurent ; documentation en provenance du site de Radio-Canada ; formulaire d’engagement environnemental et consentements. (À noter que le document # 6 mentionné dans la liste a déjà été déposé sous la cote DC6.)

Auteur: Martine MARTINEAU

DC8 ( 19 mars 2007, 1 page, pdf, 0.26 Mo )

Photo représentant l’enlisement d’un tracteur