Documentation du dossier

Auteur: Friedrich OEHMICHEN et autres

DB7 ( mai 2006, 142 pages, pdf, 3 Mo )

Brise-vent végétal et plantes florifères indigènes et naturalisées, études et recherches en transport réalisées pour le ministère des Transports

Auteur: Friedrich OEHMICHEN

DB7.1 ( mai 2006, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Extrait de Brise-vent végétal et plantes florifères indigènes et naturalisées

Auteur: CONSEIL DES APPELLATIONS AGROALIMENTAIRES DU QUÉBEC

DB8 ( 23 mars 2007, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Liste de liens concernant le projet de pipeline de l’État du Minnesota

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB9 ( 26 mars 2007, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Réponse à une questions posée en première partie d’audience publique concernant les lois, normes, cahiers des charges ou autres prescriptions relatives aux devis des voies de circulation sur une propriété

Auteur: MINISTÈRE DE L’AGRICULTURE, DES PÊCHERIES ET DE L’ALIMENTATION

DB10 ( 10 avril 2007, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponse à une question posée à la séance du 14 mars 2007 en soirée concernant l’efficacité d’un système de drainage souterrain en terre cuite

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB11 ( 20 avril 2007, 1 page et carte, pdf, 0.19 Mo )

Réponse à une question posée à la séance du 13 mars 2007 concernant la localisation et l’état de la conduite Esso installée dans l’emprise de l’autoroute 20

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB12 ( 25 avril 2007, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Information concernant les volumes de carburant et de mazout léger

Auteur: Martin SCOTT

DC1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

« L’UPA invite les producteurs à ne rien signer et La Fédération de l’UPA de Saint-Hyacinthe célèbre ses 75 ans », Le Richelieu agricole

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DC2 ( 30 septembre 2005, 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Information déposée par monsieur Martin Scott concernant les résultats de l’étude de CGI

Auteur: Patrick BRISSETTE

DC4 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.59 Mo )

Information sur le Nématode doré dans la municipalité de Saint-Amable, ainsi que dans des parties des municipalités de Sainte-Julie, Saint-Marc-sur-Richelieu et Saint-Mathieu-de-Beloeil

Auteur: Yvan MICHAUD

DC5 ( 1 er septembre 2005, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

« Pipeline Ultramar. Esso prête à vendre son pipeline », La Terre de chez nous

Auteur: Gérald GODBOUT

DC7 ( s. d., 13 pages, pdf, 0.27 Mo )

Autorisations pour relevés ; correspondance de Lussier, Cabinet d’assurances et services financiers Lussier ; lettre de l’Union canadienne cie d’assurances ; lettres de Pipeline Saint-Laurent ; documentation en provenance du site de Radio-Canada ; formulaire d’engagement environnemental et consentements. (À noter que le document # 6 mentionné dans la liste a déjà été déposé sous la cote DC6.)

Auteur: Martine MARTINEAU

DC8 ( 19 mars 2007, 1 page, pdf, 0.26 Mo )

Photo représentant l’enlisement d’un tracteur

Auteur: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DU QUÉBEC

DC9 ( 7 janvier 2000, 20 pages, pdf, 0.25 Mo )

Ordonnance d’avis d’expropriation concernant la Société en commanditeGaz Métropolitain contre monsieur Réal Létourneau et madame Lysanne Lacroix

Auteur: Pauline CÔTÉ-DALLAIRE et Eudore DALLAIRE

DC10 ( 28 mai 2007, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Corrections apportées aux rectificatifs du document DA58

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD1 ( 15 janvier 2007, 4 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponse à une question de la commission sur le Projet d’implantation du terminal méthanier Rabaska et des infrastructures connexes

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD3 ( 27 mars 2007, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Divers liens concernant la réglementation de l’Ontario et de l’Alberta sur les oléoducs

Auteur: COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC

DD4 ( 11 octobre 2006, 8 pages, pdf, 0.06 Mo )

Décision no 345714 concernant l’installation d’un gazoduc à Saint-Sébastien

Auteur: Gérard TREMBLAY

DM1 ( 1 er mars 2007, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Gérard TREMBLAY : Mémoire

Auteur: Gérard SAINT-PIERRE et autres

DM2 ( 2 mars 2007, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Gérard SAINT-PIERRE et autres : Mémoire

Auteur: Roger PETIT

DM3 ( avril 2007, 4 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Roger PETIT : Mémoire

Auteur: Roger PETIT

DM3 ( avril 2007, 4 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Roger PETIT : Mémoire

Auteur: PROMOTUEL LÉVISIENNE-ORLÉANS

DM3.1 ( 21 novembre 2006, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

PROMOTUEL LÉVISIENNE-ORLÉANS : Responsabilité de la servitude accordée

Auteur: Francine ROBIN et Claude FILION

DM4 ( 4 novembre 2006, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Francine ROBIN et Claude FILION : Mémoire

Auteur: ASSOCIATION CANADIENNE DES FABRICANTS DE PRODUITS CHIMIQUES

DM5 ( 2007, 3 pages, pdf, 0.05 Mo )

ASSOCIATION CANADIENNE DES FABRICANTS DE PRODUITS CHIMIQUES : Mémoire