Documentation du dossier

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA30 ( 16 mars 2007, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Sommaire des déraillements impliquant les trains unitaires Lévis-Montréal

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA31 ( 2007, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à une question posée en audience publique relativement à la vérification auprès d’un propriétaire à savoir si celui-ci a été appelé à des fins d’inventaire

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA32 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Rapport individuel en conformité avec l’entente UPA/Ultramar

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA33 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Définition d’une faute intentionnelle

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA34 ( s. d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Tableau sur la législation canadienne

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA35 ( 20 mars 2007, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponse à une question posée en audience publique relativement à la comparaison entre le mode de compensation d’Ultramar et celui d’Hydro-Québec

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA36 ( s. d., 6 pages, pdf, 3 Mo )

Présentation à la séance du 20 mars en après-midi sur les options de transport

Auteur: RESSOURCES NATURELLES CANADA

DA37 ( juillet 2005, 24 pages, pdf, 0.28 Mo )

Vue générale de l’industrie pétrolière aval au Canada, Division du pétrole

Auteur: CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DU CENTRE-DU-QUÉBEC et ULTRAMAR LTÉE

DA38 ( 19 juin 2006, 2 communiqués, pdf, 0.24 Mo )

Communiqués concernant le projet Méandres

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA39 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à une question posée à la séance du 21 mars 2007 en soirée concernant la liste des terminaux appartenant à Ultramar à l’est de Lévis approvisionnés par navire

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA40 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Graphique de la présentation sur la dimension des tranchées et déblais

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA41 ( s. d., 14 pages., pdf, 3 Mo )

Présentation à la séance du 22 mars 2007 en après-midi portant sur l’option de l’emprise de l’autoroute 20

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA42 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Tableau synthèse de la production et importation des produits pétroliers et principaux points de livraison

Auteur: BUREAU DE LA STATISTIQUE DU QUÉBEC

DA43 ( mars 1998, p. C-1 à C-9, pdf, 0.15 Mo )

Extrait du Guide économique concernant le modèle mathématique de l’évaluation de l’impact économique du projet

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA44 ( s. d., 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à une question posée à la séance du 20 mars 2007 en après-midi concernant la méthode de calcul pour l’évaluation de la valeur marchande

Auteur: BUREAU D’ASSURANCE DU CANADA

DA45 ( 1er mars 2007, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Personne à contacter en cas de problèmes avec le maintien de la garantie d’assurance

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA46 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à une question posée à la séance du 20 mars 2007 en après-midi concernant ce sur quoi porte leur évaluation des ventes de terrains dans le secteur visé

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA47 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à une question posée à la séance du 21 mars 2007 concernant la capacité portante de la conduite

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA48 ( s. d., 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à une question posée à la séance du 22 mars 2007 concernant la ventilation des emplois en phase d’exploitation

Auteur: GOWLING LAFLEUR HENDERSON LLP

DA49 ( 20 mars 2007, 13 pages, pdf, 0.21 Mo )

Réponse d’Ultramar à une question posée à la séance du 20 mars 2007 en après-midi concernant la clause d’abandon datée du 11 août 2007

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA50 ( 22 mars 2007, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Réponse à une question posée à la séance du 22 mars 2007 concernant la méthode de calcul des annuités

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA51 ( s. d., 1 page, pdf, 1 Mo )

Carte du tracé des trains-blocs

Auteur: GOWLINGS LAFLEUR HENDERSON S

DA52 ( 3 avril 2007, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

R.L. Information demandée à la séance du 20 mars 2007 en après-midi sur le sens et la portée des articles 1114 à 1118 du Code Civil du Québec

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA53 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Avis concernant la réponse de Rabaska sur le risque individuel lié à la présence potentielle de deux gazoducs et d’un oléoduc

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA54 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à une question posée à la séance du 22 mars 2007 en après-midi concernant l’entente cadre entre Ultramar et l’Union des producteurs agricoles du Québec