Documentation du dossier

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA40 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Graphique de la présentation sur la dimension des tranchées et déblais

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA41 ( s. d., 14 pages., pdf, 3 Mo )

Présentation à la séance du 22 mars 2007 en après-midi portant sur l’option de l’emprise de l’autoroute 20

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA42 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Tableau synthèse de la production et importation des produits pétroliers et principaux points de livraison

Auteur: BUREAU DE LA STATISTIQUE DU QUÉBEC

DA43 ( mars 1998, p. C-1 à C-9, pdf, 0.15 Mo )

Extrait du Guide économique concernant le modèle mathématique de l’évaluation de l’impact économique du projet

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA44 ( s. d., 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à une question posée à la séance du 20 mars 2007 en après-midi concernant la méthode de calcul pour l’évaluation de la valeur marchande

Auteur: BUREAU D’ASSURANCE DU CANADA

DA45 ( 1er mars 2007, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Personne à contacter en cas de problèmes avec le maintien de la garantie d’assurance

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA46 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à une question posée à la séance du 20 mars 2007 en après-midi concernant ce sur quoi porte leur évaluation des ventes de terrains dans le secteur visé

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA47 ( s. d., 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à une question posée à la séance du 21 mars 2007 concernant la capacité portante de la conduite

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA48 ( s. d., 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à une question posée à la séance du 22 mars 2007 concernant la ventilation des emplois en phase d’exploitation

Auteur: GOWLING LAFLEUR HENDERSON LLP

DA49 ( 20 mars 2007, 13 pages, pdf, 0.21 Mo )

Réponse d’Ultramar à une question posée à la séance du 20 mars 2007 en après-midi concernant la clause d’abandon datée du 11 août 2007

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA50 ( 22 mars 2007, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Réponse à une question posée à la séance du 22 mars 2007 concernant la méthode de calcul des annuités

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA51 ( s. d., 1 page, pdf, 1 Mo )

Carte du tracé des trains-blocs

Auteur: GOWLINGS LAFLEUR HENDERSON S

DA52 ( 3 avril 2007, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

R.L. Information demandée à la séance du 20 mars 2007 en après-midi sur le sens et la portée des articles 1114 à 1118 du Code Civil du Québec

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA53 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Avis concernant la réponse de Rabaska sur le risque individuel lié à la présence potentielle de deux gazoducs et d’un oléoduc

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA54 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à une question posée à la séance du 22 mars 2007 en après-midi concernant l’entente cadre entre Ultramar et l’Union des producteurs agricoles du Québec

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA55 ( s. d., 8 pages, pdf, 0.13 Mo )

Réponses à des questions posées à la séance du 22 mars 2007 concernant la méthodologie utilisée pour le calcul des taux d’émission de CO 2

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA56 ( mai 2007, 37 pages, pdf, 0.41 Mo )

Rectificatifs sur les mémoires et les transcriptions des 16 et 17 avril 2007

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA57 ( mai 2007, 14 pages, pdf, 0.33 Mo )

Rectificatifs sur les mémoires et les transcriptions du 18 avril 2007

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA58 ( mai 2007, 32 pages, pdf, 0.40 Mo )

Rectificatifs sur les mémoires et les transcriptions des 23 et 24 avril 2007

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB1 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.05 Mo )

Avis du ministère concernant les impacts forestiers associés au projet Pipeline Saint-Laurent

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB2 ( s. d., 2 schémas, pdf, 0.15 Mo )

Coupe transversale d’un pont à étagement sur autoroute et coupe type d’une autoroute

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB3 ( s. d., p. 43 à 45, pdf, 0.90 Mo )

Extrait de la Stratégie énergétique du Québec 2006-2015 : les orientations et les priorités d’action

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB4 ( 15 juin 2006, 14 pages, pdf, 0.39 Mo )

Norme du ministère sur les services publics

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB5 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à une question posée en première partie d’audience publique concernant le pouvoir d’expropriation du ministère dans le cadre de l’acquisition d’emprise à des fins d’installation spécifique de services publics

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB6 ( s. d., 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Réponse à une question posée en première partie d’audience publique concernant la profondeur de gel dans la chaussée de l’autoroute 20