Documentation du dossier

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA16 ( 20 février 2007, 2 pages, pdf, 0.32 Mo )

Les retombées économiques

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA17 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Tableaux des pertes permanentes en milieux boisés

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA18 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Risques associés aux modes de transport. Tableau des probabilités de fuite ou d’accident

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA19 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Emprise d’Hydro-Québec, tableau de la norme CSA

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA20 ( 20 février 2007, 4 pages, pdf, 0.53 Mo )

Présentation thématique sur la capacité de raffinage

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA20 ( 20 février 2007, 4 pages, pdf, 0.53 Mo )

Présentation thématique sur la capacité de raffinage

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA21.0 ( 20 février 2007, 6 pages, pdf, 1 Mo )

Présentation thématique sur le boisé de Verchères, Partie 1

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA22.0 ( 14 mars 2007, 8 pages et figures, pdf, 0.76 Mo )

Présentation sur l’emprise Esso, partie 1

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA23 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Méthode de franchissement – Technique de forage directionnel

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA24 ( s. d., 1 page, pdf, 0.34 Mo )

Systèmes de drainage souterrain

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA25 ( s. d., 9 pages et annexes, pdf, 0.04 Mo )

Historique des principales lettres et communications relatives au tracé dans le secteur des MRC maskoutaines de la Vallée-du-Richelieu et de Lajemmerais

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA25.1 ( 26 mars 2007, 9 pages, pdf, 0.09 Mo )

Nouvelle version des principales lettres et communications relatives au tracé dans le secteur des MRC des Maskoutains, de la Vallée-du-Richelieu et de Lajemmerais

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA26 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.65 Mo )

Photographies du garage Ferland à l’île d’Orléans

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA27 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à une question posée en première partie d’audience publique à Saint-Hyacinthe concernant la quantité de liquide qui pourrait être déversée dans une rivière traversée par forage directionnel et l’évaluation des impacts sur les prises d’eau potable

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA29 ( 28 février 2006, 19 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Inspection de la conduite sous fluviale entre Boucherville et Montréal-Est. Rapport technique d’évaluation, préparé par BPR–Bechtel

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA30 ( 16 mars 2007, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Sommaire des déraillements impliquant les trains unitaires Lévis-Montréal

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA31 ( 2007, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à une question posée en audience publique relativement à la vérification auprès d’un propriétaire à savoir si celui-ci a été appelé à des fins d’inventaire

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA32 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Rapport individuel en conformité avec l’entente UPA/Ultramar

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA33 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Définition d’une faute intentionnelle

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA34 ( s. d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Tableau sur la législation canadienne

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA35 ( 20 mars 2007, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Réponse à une question posée en audience publique relativement à la comparaison entre le mode de compensation d’Ultramar et celui d’Hydro-Québec

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA36 ( s. d., 6 pages, pdf, 3 Mo )

Présentation à la séance du 20 mars en après-midi sur les options de transport

Auteur: RESSOURCES NATURELLES CANADA

DA37 ( juillet 2005, 24 pages, pdf, 0.28 Mo )

Vue générale de l’industrie pétrolière aval au Canada, Division du pétrole

Auteur: CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DU CENTRE-DU-QUÉBEC et ULTRAMAR LTÉE

DA38 ( 19 juin 2006, 2 communiqués, pdf, 0.24 Mo )

Communiqués concernant le projet Méandres

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA39 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à une question posée à la séance du 21 mars 2007 en soirée concernant la liste des terminaux appartenant à Ultramar à l’est de Lévis approvisionnés par navire