Documentation du dossier

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DA8.1 ( 2005, 2 pages, pdf, 0.63 Mo )

Loi concernant Pipeline Saint-Laurent, Projet de loi no 229 (privé), L.Q. 2005

Auteur: ASSOCIATION CANADIENNE DE NORMALISATION et CONSEIL CANADIEN DES NORMES

DA9 ( juin 2005, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Page couverture de lanorme nationale du Canada CAN/CSA-Z662-03,concernant le réseau de canalisations de pétrole et de gaz

Auteur: OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE

DA10 ( s. d., p. 3, pdf, 0.09 Mo )

Extrait du Bureau d’information sur les terres domaniales. Réponses à vos questions. Lignes internationales de transport d’électricité

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA11 ( 17 janvier 2007, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Appel d’offres concernant la présélection de projets de compensation pour la perte permanente forestière en Montérégie

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA12 ( novembre 2006, 6 volets, pdf, 0.21 Mo )

Bulletin d’information du projet Pipeline Saint-Laurent no 2

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA13 ( mars 2007, 4 volets, pdf, 0.27 Mo )

Bulletin d’information du projet Pipeline Saint-Laurent no 3

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA14 ( 22 février 2006, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Information concernant l’entité secondaire de l’emprise de l’autoroute 20 – Jean-Lesage

Auteur: CONSEIL DES APPELLATIONS AGROALIMENTAIRES DU QUÉBEC

DA15 ( 8 mars 2007, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Information au sujet de l’accréditation des fermes biologiques

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA16 ( 20 février 2007, 2 pages, pdf, 0.32 Mo )

Les retombées économiques

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA17 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Tableaux des pertes permanentes en milieux boisés

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA18 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Risques associés aux modes de transport. Tableau des probabilités de fuite ou d’accident

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA19 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Emprise d’Hydro-Québec, tableau de la norme CSA

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA20 ( 20 février 2007, 4 pages, pdf, 0.53 Mo )

Présentation thématique sur la capacité de raffinage

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA20 ( 20 février 2007, 4 pages, pdf, 0.53 Mo )

Présentation thématique sur la capacité de raffinage

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA21 ( 20 février 2007, 6 pages, pdf, 1 Mo )

Présentation thématique sur le boisé de Verchères, Partie 1

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA22 ( 14 mars 2007, 8 pages et figures, pdf, 0.76 Mo )

Présentation sur l’emprise Esso, partie 1

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA23 ( s. d., 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Méthode de franchissement – Technique de forage directionnel

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA24 ( s. d., 1 page, pdf, 0.34 Mo )

Systèmes de drainage souterrain

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA25 ( s. d., 9 pages et annexes, pdf, 0.04 Mo )

Historique des principales lettres et communications relatives au tracé dans le secteur des MRC maskoutaines de la Vallée-du-Richelieu et de Lajemmerais

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA25.1 ( 26 mars 2007, 9 pages, pdf, 0.09 Mo )

Nouvelle version des principales lettres et communications relatives au tracé dans le secteur des MRC des Maskoutains, de la Vallée-du-Richelieu et de Lajemmerais

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA26 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.65 Mo )

Photographies du garage Ferland à l’île d’Orléans

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA27 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Réponse à une question posée en première partie d’audience publique à Saint-Hyacinthe concernant la quantité de liquide qui pourrait être déversée dans une rivière traversée par forage directionnel et l’évaluation des impacts sur les prises d’eau potable

Auteur: BUREAU D’ASSURANCES DU CANADA

DA28 ( 26 février 2007, 7 pages, pdf, 0.37 Mo )

« Impacts d’un projet de construction d’un pipeline souterrain entre Lévis et Montréal-Est, » Bulletin du BAC-Québec ATH no B2007-01

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DA29 ( 28 février 2006, 19 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Inspection de la conduite sous fluviale entre Boucherville et Montréal-Est. Rapport technique d’évaluation, préparé par BPR–Bechtel

Auteur: BPR-BECHTEL

DA29.1 ( 28 février 2006, 5 plans, pdf, 0.47 Mo )

Annexe A. Dessins d’agencement