Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR5 ( 4 août 2006, 17 pages et annexe, pdf, 0.12 Mo )

Questions et commentaires adressés au promoteur

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR5.1 ( 25 août 2006, 5 pages, pdf, 0.05 Mo )

Questions et commentaires complémentaires adressés au promoteur

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

PR5.2 ( septembre 2006, pagination diverse, pdf, 0.71 Mo )

Complément et réponses aux questions et commentaires des agences réglementaires, chapitres 1-2

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

PR5.3 ( septembre 2006, 1 pages, pdf, 0.47 Mo )

Volume 6 – Complément cartographique, Figures complémentaires

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

PR5.4 ( décembre 2006, pagination diverse, pdf, 0.88 Mo )

Addenda 1 - Réponses aux questions et commentaires adressés par l’Agence de la santé et des services sociaux de Montréal le 26 octobre 2006 et feuillets relatifs au tracé dans les secteurs des rivières Etchemin et Pénin

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

PR5.5 ( mars 2007, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Addenda 2 – Réponses aux questions et commentaires de Pêches et Océans Canada concernant l’étude d’impact du promoteur (chapitre 2) ainsi qu’à ceux soulevés par le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant les volumes 5 et 6 de l’étude d’impact (chapitre 3)

Auteur: AUTEURS MULTIPLES

PR6 ( 26 juin 2006, pagination diverse, pdf, 5 Mo )

Recueil par organismes des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, de juin à novembre 2006, pagination diverse.

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

PR6.1 ( 28 novembre 2006, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Commentaires concernant les aspects fauniques et forestiers

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR6.2 ( 2 novembre 2006, 2 pages et annexe, pdf, 0.16 Mo )

Complément d’information sur l’étude d’impacts environnementaux en référence aux volumes 5 et 6 (PR5.2 et PR5.3)

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR6.3 ( 6 novembre 2006, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Direction du patrimoine écologique et des parcs. Deuxième avis relatif à la recevabilité du projet

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR6.3.1 ( 8 mars 2007, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Note demandant de ne pas tenir compte du deuxième avis relatif à la recevabilité du projet en date du 6 novembre 2006, Direction du patrimoine écologique et des parcs

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR7 ( 1er novembre 2006, 3 pages, pdf, 0.06 Mo )

Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

PR8 ( s.d, 13 pages, pdf, 0.16 Mo )

Liste des lots touchés par le projet

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

PR8.1 ( 26 octobre 2006, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Protocole d’entente signé entre Ultramar et l’Union des producteurs agricoles en vue de la construction du Pipeline Saint-Laurent

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

PR8.2 ( 13 décembre 2006, 1 page et annexes, pdf, 0.17 Mo )

Réponses aux questions posées lors des séances d'information et de consultation publiques tenues par le BAPE les 28, 29 novembre et 4 décembre 2006

Auteur: MOUVEMENT AU COURANT

QUES1 ( 13 mars 2007, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Questions concernant un terminal de distribution de produits pétroliers ; le pipeline Pétromont ; le transport des carburants par train

Auteur: France BEAUDRY

QUES2 ( 15 mars 2007, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Questions concernant les différents tracés et la loi 229

Auteur: Louise RAINVILLE

QUES3 ( 20 mars 2007, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Questions concernant la capacité portante de la conduite de 16 pouces

Auteur: Louise RAINVILLE

QUES3.1 ( 22 mars 2007, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Questions complémentaires au QUES3

Auteur: Ghislain TARDIF

QUES4 ( 21 mars 2007, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Questions concernant les fuites mineures et l’étude de l’Office national de l’énergie

Auteur: Carl PLANTE

QUES5 ( 22 mars 2007, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Questions concernant la compagnie Junex ; les compensations

Auteur: Serge VEILLEUX

QUES6 ( 22 mars 2007, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Question concernant le traitement des clauses de sécurité en regard de l’entente cadre entre Ultramar et l’UPA

Auteur: Yves PILOTTE

QUES7 ( 22 mars 2007, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Question concernant le gel et le dégel

Auteur: Serge VEILLEUX

QUES8 ( 21 mars 2007, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Questions concernant la valeur de la servitude

Auteur: Ghislain TARDIF

QUES9 ( 22 mars 2007, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Question concernant l’ensemble des restrictions en raison de la présence du pipeline