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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction de l'oléoduc Pipeline Saint-Laurent entre Lévis et Montréal-Est

Documentation du dossier

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321 résultats

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT10 ( 22 mars 2007, 100 pages, pdf, 0.35 Mo )

Séance tenue le 22 mars 2007 en après-midi à Saint-Étienne-de-Lauzon

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT11 ( 16 avril 2007, 87 pages, pdf, 0.35 Mo )

Séance tenue le 16 avril 2007 en soirée à Belœil

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT12 ( 17 avril 2007, 90 pages, pdf, 0.33 Mo )

Séance tenue le 17 avril 2007 en après-midi à Belœil

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT13 ( 18 avril 2007, 40 pages, pdf, 0.21 Mo )

Séance tenue le 18 avril 2007 en après-midi à Saint-Hyacinthe

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT14 ( 18 avril 2007, 79 pages, pdf, 0.31 Mo )

Séance tenue le 18 avril 2007 en soirée à Saint-Hyacinthe

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT15 ( 23 avril 2007, 91 pages, pdf, 0.34 Mo )

Séance tenue le 23 avril 2007 en soirée à Princeville

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT16 ( 24 avril 200, 56 pages, pdf, 0.25 Mo )

Séance tenue le 24 avril 2007 en après-midi à Princeville

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT17 ( 24 avril 2007, 74 pages, pdf, 0.29 Mo )

Séance tenue le 24 avril 2007 en soirée à Princeville

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

PR1 ( février 2005, 15 pages, pdf, 1 Mo )

Avis de projet et annexe

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR2 ( février 2005, 25 pages, pdf, 2 Mo )

Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

PR3.3 ( mai 2006, pagination diverse, pdf, 0.24 Mo )

Volume 3 – Autres documents annexes

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

PR3.4 ( mai 2006, 138 pages et fiches des cours d’eau, pdf, 0.26 Mo )

Volume 4 – Cartographie du tracé

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR5 ( 4 août 2006, 17 pages et annexe, pdf, 0.12 Mo )

Questions et commentaires adressés au promoteur

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR5.1 ( 25 août 2006, 5 pages, pdf, 0.05 Mo )

Questions et commentaires complémentaires adressés au promoteur

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

PR5.3 ( septembre 2006, pagination diverse, )

Volume 6 – Complément cartographique, Figures complémentaires

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

PR6.1 ( 28 novembre 2006, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Commentaires concernant les aspects fauniques et forestiers

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR6.2 ( 2 novembre 2006, 2 pages et annexe, pdf, 0.16 Mo )

Complément d’information sur l’étude d’impacts environnementaux en référence aux volumes 5 et 6 (PR5.2 et PR5.3)

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

PR6.3 ( 6 novembre 2006, 3 pages, pdf, 0.14 Mo )

Direction du patrimoine écologique et des parcs. Deuxième avis relatif à la recevabilité du projet