Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ16 ( 28 mars 2007, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Question adressée au ministère des Ressources naturelles et de la Faune, Secteur de l’énergie et des mines, concernant les projections de consommation de produits pétroliers

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DQ16.1 ( 12 avril 2007, 1 page et annexes, pdf, 0.33 Mo )

Réponse à la question du document DQ16

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ17 ( 5 avril 2007, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Questions adressées à Ultramar concernant la capacité de production de la raffinerie Jean-Gaulin ; les équipements d’intervention d’urgence ; le rendement des cultures

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DQ17.1 ( 5 avril 2007, 2 pages, pdf, 0.28 Mo )

Réponses aux questions du document DQ17

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ18 ( 5 avril 2007, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Questions adressées à Ultramar concernant les retombées économiques

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DQ18.1 ( 5 avril 2007, 2 pages, pdf, 0.28 Mo )

Réponses aux questions du document DQ18

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ19 ( 11 avril 2007, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Question adressée au Canadien national concernant les hydrocarbures

Auteur: CANADIEN NATIONAL

DQ19.1 ( 17 avril 2007, 2 pages, pdf, 0.52 Mo )

Réponse à la question du document DQ19

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ20 ( 20 avril 2007, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Questions adressées à Ultramar en relation avec les mémoires DM22, DM32 et DM64

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DQ20.1 ( mai 2007, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponses aux questions du document DQ20

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ21 ( 20 avril 2007, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Questions adressées au ministère de la Sécurité publique concernant l’existence d’un comité interministériel

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DQ21.1 ( 23 avril 2007, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Réponse aux questions du document DQ21

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ22 ( 26 avril 2007, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Question adressée à Ultramar concernant l’augmentation du raffinage de la raffinerie Jean-Gaulin

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DQ22.1 ( mai 2007, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à la question du document DQ22

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ23 ( 26 avril 2007, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Questions adressées à Hydro-Québec concernant la construction de nouvelles lignes de transport

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DQ23.1 ( 4 mai 2007, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Réponses aux questions du document DQ23

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ24 ( 30 avril 2007, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Question adressée à Ultramar concernant la responsabilité en cas de bris ou de dommage à l’oléoduc

Auteur: ULTRAMAR LTÉE

DQ24.1 ( mai 2007, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponse à la question du document DQ24

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ25 ( 10 mai 2007, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Question adressée à la Direction de santé publique de la Montérégie concernant la position des Agences de santé

Auteur: AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE CHAUDIÈRE-APPALACHES

DQ25.1 ( 18 mai 2007, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Réponse à la question du document DQ25

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ25.1.1 ( 24 mai 2007, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Complément d’information à la réponse du document DQ25.1 demandé à l’Agence de la santé et des services sociaux de Chaudière-Appalaches

Auteur: AGENCE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX DE CHAUDIÈRE-APPALACHES

DQ25.1.1.1 ( 5 juin 2007, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à la sous-question du document DQ25.1.1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ26 ( 24 mai 2007, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Demande d’information adressée à la Ville de Laval concernant la partie de l’oléoduc de Pipelines Trans-Nord inc

Auteur: VILLE DE LAVAL

DQ26.1 ( 7 juin 2007, 2 pages et annexe, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à la demande du document DQ26

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ27 ( 1er juin 2007, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Question adressée à Ultramar concernant l’acquisition de la servitude permanente